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Lille
Autour du centenaire de l'Organisation internationale du travail (OIT)
Le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025 rattachée à l'université de Lille) organise une conférence en partenariat avec l'université d'Uppsala « Autour du centenaire de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) ». Historiens du droit et juristes en droit social mettront en perspective cette institution, son fonctionnement et ses réalisations au regard du contexte et des objectifs fixés lors de sa création.
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Clermont-Ferrand
Journée d'étude - Époque moderne
La numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom
Valorisation d'une source historique originale
La Bibliothèque Clermont Université (BCU) vient d’achever la numérisation d’un millier de mémoires judiciaires conservés par la Cour d’Appel de Riom et concernant des affaires jugées en Auvergne aux XVIIIe et XIXe siècles. Ces mémoires, généralement dénommés « factums », constituent une source inépuisable non seulement pour l’histoire du droit, mais aussi pour l’histoire sociale, économique ou locale. Cette journée d’étude, où interviendront des enseignants, des chercheurs, des bibliothécaires, démontrera l’intérêt des factums numérisés en Auvergne et restituera le travail de mise en valeur réalisé depuis quatre ans. Elle s’adresse en particulier aux universitaires.
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Paris
Principe de la représentativité syndicale à l’étranger et en France : convergences et divergences
Relations professionnelles – RT18 de l'AFS
La loi du 20 août 2008, qui a profondément réformé les règles de la représentativité syndicale en France, a fait couler beaucoup d’encre : mais que sait-on de la manière dont cette question se pose dans les pays étrangers ? Quelles règles appliquent-ils ? Comment évoluent-elles ? À quels débats et contestations donnent-elles éventuellement lieu dans les organisations syndicales de salariés, du côté des organisations patronales et au niveau des États ? Peut-on déceler à l’étranger des tensions qui évoqueraient celles qui existent dans notre pays ? Sur le plan de la représentativité syndicale, peut-on repérer des spécificités propres au « Nord », et d’autres propres au « Sud » ?
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Paris
La loi de 1898 sur les accidents du travail et l’émergence de la tarification des corps en Europe
Depuis quelques années, les travaux portant sur les risques et les maladies professionnelles ont réactivé un champ de recherche émergeant de la décennie 1975-1985, mais qui avait ensuite marqué le pas en France. L’objectif de cette journée d’étude consacrée à la loi de 1898 sur les accidents du travail est de prolonger cette réflexion actuelle sur l’histoire des risques autour d’enjeux à l’interface du droit, de l’économie, de la médecine et de la technique. Elle permettra notamment d’interroger à nouveau les rôles respectifs de l’État, des organisations patronales et des compagnies d’assurance, de mesurer les modalités d’application de la loi, tout en la restituant dans un contexte plus largement européen. -
Paris
Histoire des modes de régulation environnementale
L’objectif de la journée est d’apporter une contribution historienne aux débats actuels sur les modes de la régulation environnementale et sur l’action réglementaire s’exerçant par le biais des normes. À lire les analystes des politiques publiques, ces modes de régulation seraient entrés en crise à la fin du XXe siècle pour laisser place à une normalisation par les « instruments économiques ». Nous chercherons à « rendre leur histoire » à ces différentes formes de régulation — si tant est que toutes ces formes en aient une —, ou à d’autres si elles s’avèrent avoir existé. Nous ne souhaitons préjuger ni de l’ancienneté respective des différentes formes de régulation, ni de l’existence d’autres modes qui ne seraient plus appliqués aujourd’hui, mais simplement tenter de restituer dans sa diversité une inscription dans l’histoire de ces modes de la régulation environnementale. -
Boulogne-Billancourt
Vitesse et sécurité routière / Speed and Road Safety
Une journée d'étude consacrée à « Vitesse et sécurité routière / Speed and road safety » est organisée à Renault Square Com le 27 septembre de 9h30 à 18h. L'approche développée est pluridisciplinaire (historiens économistes, historiens des techniques, économistes, etc.). Cette journée réunira des contributeurs de l'ENPC, de l'IFRESI et de Paris 1, mais également des contributeurs néerlandais (Université technologique d'Eindhoven) et britanniques (Nottingham University Business School).
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