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Aubervilliers
Des mineurs comme les autres ?
Approche pluridisciplinaire de la prise en charge des mineurs étrangers isolés
Ce colloque porte sur la prise en charge des mineurs non accompagnés (MNA). Il est organisé par Lisa Carayon (USPN, IRIS), Julie Couronné (INJEP), Sarra Chaïeb (USPN, IUT de Bobigny), Julie Mattiussi (UHA, CERDACC), Daniel Senovilla-Hernández (U. Poitiers, Migrinter), Arthur Vuattoux (USPN – IRIS), avec le soutien de l’Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux, de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire, de l’IUT de Bobigny, de l’Association française de sociologie et de Migrinter.
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Amiens
Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)
Égalité ou statuts particuliers ?
Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is theft– ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l’impôt devra être payé – Nothing is certain but death and taxes ! Pourtant, à l’heure où le gouvernement français s’apprête à engager plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l’organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l’incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l’importance des questions qui s’y jouent.
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Lyon
Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?
Il y a 50 ans, les accords de Grenelle actaient la création de la section syndicale pour mieux associer les salariés à la vie de l’entreprise. En 2018, les mêmes réflexions s’intègrent dans le cadre des débats relatifs au projet de loi Lemaire et Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) qui ambitionne de « mieux associer les salariés à la vie et aux résultats des entreprises ». Un projet de loi vise par ailleurs à modifier les articles 1832 et 1833 du Code civil afin de faire évoluer l’intérêt de l’entreprise en tenant compte des conséquences économiques, sociales et environnementales de son activité.
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Paris
Multiplication des critères de discrimination
Enjeux, effets et perspectives
En France, l'essor du droit de la non-discrimination s'est accompagné d'une multiplication des critères de discrimination. Ainsi, alors que le droit dérivé de l'Union européenne comprend sept critères visés par les directives relatives à la lutte contre les discriminations, le droit interne, qui couvre les mêmes champs, en comprend désormais plus de vingt-cinq. Ce phénomène soulève de nombreuses questions, jusqu'à lors peu abordées, qui nécessitent aussi bien un regard rétrospectif sur les dynamiques à l'œuvre dans la multiplication des critères qu'un examen de leur opérationnalité tant en droit que dans le champ social. Se pose par ailleurs la question des combinaisons multiples entre ces critères, notamment à travers la notion d'intersectionnalité. Ce sont ces enjeux que ce colloque pluridisciplinaire (droit, sociologie, science politique, etc.) et comparatiste (Europe, États-Unis) abordera.
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Malakoff
Tourisme, sécurité et catastrophes
Les activités touristiques sont traditionnellement synonymes de loisirs et d'agrément. Elles n'échappent toutefois pas aux accidents, aux catastrophes ou aux actes terroristes. Quelles sont alors les méthodes de travail, les instruments de coordination que les voyagistes, les autorités publiques et les forces de secours mettent en oeuvre pour identifier les destinations présentant un danger particulier et pour anticiper, dans la mesure du possible, les risques encourus par les touristes ? Lorsque survient un événement de nature catastrophique dans un pays dont les victimes ne sont pas ressortissantes, comment s'organisent les opérations de rapatriement ? Quels sont les responsabilités des opérateurs, les dispositifs de soutien ainsi que les mécanismes indemnitaires ouverts aux voyageurs concernés ? Enfin, le tourisme peut-il par lui-même inspirer des formes de résilience dans des régions frappées par des catastrophes d'origine naturelle ou humaine ?
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Clermont-Ferrand
Santé mentale et privations de liberté
Le colloque santé mentale et privations de liberté vise à étudier différentes problématiques juridiques soulevées par les privations de liberté de personnes particulièrement vulnérables, à savoir celles qui souffrent de troubles metaux.
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Lille
Vers des standards constitutionnels mondiaux ?
Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des États, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ? Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en œuvre ? Comment s’organisent leur sanction ? À quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles ce colloque entend apporter sinon des réponses, du moins des éclaircissements.
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Paris
Kolloquium - Politikwissenschaften
Les téléservices publics et la modernisation des relations administratives
Le téléservice s'entend comme « tout système d’information permettant aux usagers de procéder par voie électronique à des démarches ou formalités administratives ». Cette définition légale ne traduit que partiellement la spécificité des téléservices administratifs. En dépit des approximations qui accompagnent son usage, la référence aux téléservices irrigue les discours des pouvoirs publics dans le double objectif de développer l’administration électronique et d’améliorer les relations entre l’administration et les administrés. Dès lors, l’institution de téléservices publics, variés et divers, soulève plusieurs séries d’interrogations depuis l’identification de leur régime juridique jusqu'aux enjeux relatifs à la protection des données à caractère personnel. -
Saint-Martin-d'Hères
Être enseignant-chercheur en droit public aujourd'hui
Nombreuses sont aujourd’hui les facettes du métier d’enseignant-chercheur. Or, le droit public constitue-t-il une discipline singulière ou les multiples exigences qui s’imposent aux professeurs, maîtres de conférences, docteurs et doctorants témoignent-elles plus largement des évolutions d’une institution universitaire en quête de sens ? À toutes ces interrogations, un colloque organisé le 16 septembre 2011 à la Faculté de droit de Grenoble tentera d’apporter quelques éléments de réponse, en confrontant points de vue personnels, expériences marquantes, représentations fantasmées et attentes légitimes dans une démarche inédite et audacieuse. -
Poitiers
L'excès. L'hypermodernité au prisme du droit et des sciences de la société
« Seconde modernité », « modernité avancée », « sur-modernité » … Autant de concepts qui tendent à rendre compte de la radicalisation de la modernité. Le point nodal de cette radicalisation étant dans l’idée ou le fait de l’excès, le colloque voudra en avoir étudié la résonance juridique et politique, au-delà du contexte français.
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