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Lille
Autour du centenaire de l'Organisation internationale du travail (OIT)
Le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025 rattachée à l'université de Lille) organise une conférence en partenariat avec l'université d'Uppsala « Autour du centenaire de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) ». Historiens du droit et juristes en droit social mettront en perspective cette institution, son fonctionnement et ses réalisations au regard du contexte et des objectifs fixés lors de sa création.
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Lille
La réception des législations relatives aux accidents du travail
XIXe - XXe siècles, France - Belgique
Lors d'une rencontre organisée par le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025) en décembre 2014, juristes et historiens avaient porté un regard interdisciplinaire sur la réparation des accidents du travail telle qu'elle avait été mise en œuvre par ses différents acteurs (les entreprises, le juge, l'administration, la victime, le médecin, etc.) dans le cadre des lois française et belge des 9 avril 1898 et 24 décembre 1903. Toutes les perspectives de recherche n'ayant pas été épuisées, cette journée d'études s'intéresse, cette fois, à la réception des législations relatives aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et au risque professionnel.
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Lille
La réparation des accidents du travail
Pratiques et acteurs, XIXe - XXe siècles, France - Belgique
La journée d'études consacrée à « La réparation des accidents du travail » propose d’identifier les pratiques mises en œuvre par les acteurs dans ce cadre, dans une double logique comparée : chronologique d’une part, afin d’éclairer l’avant et l’après 1898 ; géographique, d’autre part, dans une région s’articulant autour des bassins industriels du Nord de la France et de la Belgique, mais qui peut s’élargir au-delà. À partir de 1898 de nouveaux acteurs et de nouvelles pratiques vont être sollicités au titre de la réparation. Les sources dépouillées permettent de les saisir dans leur quotidien, au-delà du simple principe posé par le cadre légal. L’objet de cette journée d’études est de les mettre perspective avec les approches déjà menées, dans d’autres contextes, ou via d’autres sources.
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París
L'égalité d'emploi hommes / femmes et la « fabrique du droit »
Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) organise le 10 juin 2013 à Paris, une journée d'études portant sur « L'égalité d'emploi hommes/femmes et la fabrique du droit ». Cette manifestation scientifique porte sur la genèse et l'impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, ainsi que les conditions de travail.
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París
La loi de 1898 sur les accidents du travail et l’émergence de la tarification des corps en Europe
Depuis quelques années, les travaux portant sur les risques et les maladies professionnelles ont réactivé un champ de recherche émergeant de la décennie 1975-1985, mais qui avait ensuite marqué le pas en France. L’objectif de cette journée d’étude consacrée à la loi de 1898 sur les accidents du travail est de prolonger cette réflexion actuelle sur l’histoire des risques autour d’enjeux à l’interface du droit, de l’économie, de la médecine et de la technique. Elle permettra notamment d’interroger à nouveau les rôles respectifs de l’État, des organisations patronales et des compagnies d’assurance, de mesurer les modalités d’application de la loi, tout en la restituant dans un contexte plus largement européen. -
París
La codification du travail en France sous la IIIe République
Élaborations doctrinales, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales
Journée d'études organisée par le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP), le jeudi 16 décembre à Paris 15. L’adoption du livre Ier du code du travail par la loi du 28 décembre 1910 portant codification des lois ouvrières est un moment symbolique dans le long et lent processus de codification des lois ouvrières sous la IIIe République. Il ne s’agit pas pour cette journée d’études de se livrer à une commémoration de l’événement en tant que tel mais bien d’utiliser le centenaire pour réinterroger l’ensemble des questions théoriques et pratiques qui ont été alors débattues dans la France de la IIIe République.
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