Calenda

Paris

Naming and norming - pluridisciplinary approaches to immaterial cultural heritage

Approches pluridisciplinaires du patrimoine culturel immatériel

Ce colloque se situe dans le prolongement des travaux sur le droit comparé du patrimoine culturel immatériel (PCI) réalisés dans le cadre du programme OSMOSE, conduit par l’Institut des sciences sociales du politique (ISP), en lien avec le ministère de la Culture, et s’intéresse au rapport qu’entretiennent, chacune et en concours, les différentes disciplines qui travaillent sur le PCI à la question de la normativité.

Paris

Conference, symposium - Law

Art and fiscality

Le master 2 « Juriste fiscaliste » organise le 19 juin 2017 son second colloque annuel autour du thème « Art et fiscalité ». Seront évoquées les problématiques de définition des œuvres d’art, les techniques d’optimisation de la propriété d’œuvres d’art (trusts, fondations, etc.), le mécénat, la dation en paiement, les droits de douane et la fiscalité indirecte liés à la vente d’œuvres d’art, et l’épineux sujet des ports-francs utilisés pour le stockage des œuvres d’art.

Orléans

Conference, symposium - Law

Labels in the domain of cultural and natural heritage

Apparue dans les années soixante, l’utilisation de la technique du label en matière de patrimoine connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Au regard de cette évolution, le colloque entend porter l'accent sur la typologie diversifiée de ces labels, sur leur portée juridique et leur impact auprès des acteurs du patrimoine et des publics.

Paris

Conference, symposium - Law

Européanisation et internationalisation du droit des musées

Les musées n’évoluent plus dans un cadre strictement national. Les publics sont plus internationalisés, les œuvres circulent, les relations transnationales entre musées se multiplient et le développement d’un musée ne se conçoit plus uniquement sur le sol national, comme le montre l’exemple significatif de l’ouverture prochaine du Louvre à Abu Dhabi. Cet environnement élargi oblige les musées à s’adapter à l’ensemble des règles européennes et internationales qui s’imposent à eux. En retour, le droit doit lui aussi s’adapter à ce nouveau champ d’action de l’activité muséale.

Toulouse

Conference, symposium - Law

La protection du patrimoine culturel et naturel : enjeux et perspectives juridiques

Ce colloque propose de porter un regard rétrospectif mais aussi et surtout d'envisager de manière prospective le champ patrimonial dans une approche diachronique et comparée en relation avec la protection internationale du patrimoine culturel et naturel. Les évolutions attendues en France avec le prochain projet de loi relatif aux patrimoines culturels seront questionnées au regard des différents acteurs du patrimoine avec en premier lieu les collectivités territoriales : patrimone et lieux de conservation, patrimoine dans l'espace urbain et le patrimoine dans son environnement international. Ce colloque est ouvert aux enseignants-chercheurs français et étrangers (notamment chinois dans le cadre d'échanges internationaux) mais aussi aux professionnels pour échanger autour de travaux théoriques, conceptuels, méthodologiques et appliqués.

Pierrefitte-sur-Seine

Conference, symposium - Law

The archives and genesis of laws

Le CECOJI-CNRS, en collaboration avec l'université Paris-Sud, le service interministériel des Archives de France (Direction générale des patrimoines, Ministère de la culture), les Archives nationales et l'École des chartes (centre Mabillon) organise un colloque sur le thème « Les Archives et la genèse des lois » les 13 et 14 novembre 2014 aux Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine. Ce colloque propose d’engager une réflexion sur les archives de la loi prises comme objet complexe, en raison de la dispersion des circuits, de la multiplicité des acteurs et producteurs, l’idée étant aussi de croiser ce que les archives de la loi disent aux juristes, aux historiens, aux historiens du droit, aux archivistes.

Dijon

Conference, symposium - Representation

Academic, academic culture and techniques

Second conference of the OCIM observatory

Au terme de la première phase de mise en œuvre de l'observatoire du patrimoine et de la culture scientifiques et techniques, l’OCIM invite les professionnels, décideurs, chercheurs, etc. à analyser ces premiers résultats, à dégager ce qu’ils confirment, révèlent ou interrogent du dynamisme de ce champ culturel. L’observatoire présentera diverses analyses territoriales et abordera la question de la méthode adéquate pour appréhender les dynamiques locales. À l'heure de l'acte III de la décentralisation et d'un nouveau modèle de gouvernance, ces rencontres sont également l'occasion pour l'observatoire de l'OCIM d'enclencher son deuxième axe de développement : l'observation territoriale.

Paris

Conference, symposium - Law

Archaeological heritage and law

Legal, ethical and cultural questions

Colloque international coproduit par le Centre d'études sur la coopération juridique internationale (CECOJI / CNRS), le Ministère de la culture et de la communication (Direction générale des patrimoines – Sous-direction de l'archéologie), et le musée du quai Branly. Après les colloques « L’inaliénabilité des collections publiques, performances et limites ? » en mars 2010 et « Droit et patrimoine culturel immatériel » en janvier 2011, sera abordé cette année le droit du patrimoine archéologique.

Orléans

Conference, symposium - Law

Loire Valley, World Heritage. Identity, protection, valuation

Le colloque, organisé par le Laboratoire Collectivités Territoriales se tiendra à l'Université d'Orléans les 7 et 8 décembre 2011. Il traitera, à l’heure de la rédaction du plan de gestion pour le Val de Loire, d'un sujet au cœur de l'actualité : « Val de Loire, patrimoine mondial 2000-2010 : identité, protection, valorisation ». À l’occasion de ces deux journées, il s’agira de s’interroger sur les patrimoines du Val de Loire constitutifs de ce « paysage culturel » reconnu par l’UNESCO depuis 2000 et sur les enjeux juridiques de protection et de valorisation de ce territoire.

Geneva

Conference, symposium - History

Universal Heritage / Local Claims

L'Association culturelle égypto-suisse, le Musée d'art et d'histoire et l'Université de Genève organisent un symposium international sur la question de la propriété des oeuvres d'art. Ces dernières années, il n'est pas de semaine sans que les médias ne se fasent l'écho de revendications de biens culturels formulées notamment par leur pays d'origine, et n'abordent des cas de trafic illicite, de vol ou détournement d'oeuvres d'art, de fouilles clandestines. Ce colloque réunit des experts de renom international dans différents domaines réclamant le retour au pays d'oeuvrs conservées dans les musées occidentaux.

Liège

Conference, symposium - History

Les mandements des princes-évêques de Liège

Les mandements imprimés des princes-évêques de Liège en matière ecclésiastique forment l’un des ensembles documentaires les plus intéressants des Archives de l’évêché de Liège mais ils restent peu connus et pratiquement pas mis en valeur. Le colloque en revisitera tous les aspects, genre et contenu.

Toulouse

Conference, symposium - Law

Territoires et architectures judiciaires

Journées régionales d'histoire de la justice

La construction récente du nouveau palais de justice de Toulouse sur un site voué depuis le XIe siècle à l'exercice du pouvoir judiciaire offre un cadre prestigieux aux Journées régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice qui se tiendront les vendredi 5 et samedi 6 décembre 2008. La première journée est consacrée à une étude, dans la longue durée, des origines médiévales et modernes des territoires de justice, puis de la rationalisation de la carte judiciaire à l'époque contemporaine. Au cours de la seconde journée se tiendront successivement une table ronde sur l'avenir des ressorts judiciaires au XXIe siècle et une table ronde sur les nouvelles conceptions architecturales pour les lieux de justice. Les journées sont organisées en partenariat avec le Cour d'appel de Toulouse, l'Académie de législation et l'université de Toulouse I - Science sociales.

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