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Mamudzu
Des jeunesses précaires à Mayotte
Une approche de l’enfance en danger
Mayotte est le plus jeune département de France avec un habitant sur deux âgé de moins de 18 ans. Le maintien d’une forte fécondité et d’un important taux d’immigration sont des facteurs à l’origine de cet état de fait, contribuant à dessiner les contours d’une jeunesse spécifique. Entre difficultés et complexités de prise en charge et problématiques d’insertion, les jeunes reflètent aussi les contours d’une société en profonde mutation. Les exclusions dont ils sont victimes, souvent en chaîne, symbolisent cette insécurité sociale.
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Ruão
Coutume de Normandie et jurisprudence
Influences d'ici et d'ailleurs
Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.
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Lille
Autour du centenaire de l'Organisation internationale du travail (OIT)
Le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025 rattachée à l'université de Lille) organise une conférence en partenariat avec l'université d'Uppsala « Autour du centenaire de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) ». Historiens du droit et juristes en droit social mettront en perspective cette institution, son fonctionnement et ses réalisations au regard du contexte et des objectifs fixés lors de sa création.
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Paris
Regards croisés sur le patrimoine judiciaire
Humanités numériques et histoire de la justice (2018)
Cette journée d'étude organisée par le Centre pour les humanités numériques et l'histoire de la justice entend aborder la question du patrimoine judiciaire en croisant les regards de conservateur du patrimoine, archéologues, archivistes et historiens.
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Malakoff
Frontières et espace : enjeux de définition dans le monde hispanique, XVIIIe-XIXe siècle
Une des tendances récentes de l’historiographie consiste à considérer l’espace comme un biais de renouvellement des recherches sur la construction de l’État moderne et de la nation contemporaine. La réflexion sur les différentes configurations historiques de l’espace permet de déconstruire les schémas généraux de l’histoire des institutions, très fortement marqués par l’idéologie étatique, et de considérer l’histoire « locale » comme une part de l’histoire « globale ». Les historiens du droit sont particulièrement concernés par cette nouvelle perspective transnationale. Le monde hispanique offre des cas de figure de surcroît inhabituels pour le public français. Les trois intervenants de l’atelier-séminaire entrent tous dans cette perspective et parleront des modalités de configuration juridique des espaces politiques.
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Paris
Jornadas - Epistemologia e métodos
Humanités numériques et histoire de la justice
À travers un état des lieux des principaux projets numériques développés avec le Centre pour les humanités numériques et l'histoire de la justice (CLAMOR) depuis sa création en septembre 2015, plusieurs questions seront abordées : l’articulation d’une recherche à une valorisation numérique, la mutualisation de la construction d’instrument de recherche, la structuration des corpus en ligne, l’expérience d’un projet pédagogique numérique, la recherche participative et enfin la connaissance des publics et des usages des ressources numériques.
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Clermont-Ferrand
La numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom
Valorisation d'une source historique originale
La Bibliothèque Clermont Université (BCU) vient d’achever la numérisation d’un millier de mémoires judiciaires conservés par la Cour d’Appel de Riom et concernant des affaires jugées en Auvergne aux XVIIIe et XIXe siècles. Ces mémoires, généralement dénommés « factums », constituent une source inépuisable non seulement pour l’histoire du droit, mais aussi pour l’histoire sociale, économique ou locale. Cette journée d’étude, où interviendront des enseignants, des chercheurs, des bibliothécaires, démontrera l’intérêt des factums numérisés en Auvergne et restituera le travail de mise en valeur réalisé depuis quatre ans. Elle s’adresse en particulier aux universitaires.
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Paris
Les mots de l'exil dans l'Europe du XIXe siècle
Cette journée d'études a pour but d’analyser le vocabulaire européen de l’exil au XIXe siècle, s’appuyant sur l’hypothèse selon laquelle les statuts des exilés et réfugiés ne sauraient être compris sans une prise en compte des termes par lesquels ils étaient alors désignés. La rencontre se propose également de comparer les pratiques administratives et judiciaires mises en œuvre par les États d’accueil à leur égard, en s’intéressant à la circulation des modes de désignation, de surveillance et de contention de ces étrangers. Une session éclairera enfin les représentations contrastées des exilés et réfugiés dans l'Europe du XIXe siècle, saisies à travers débats parlementaires, littérature et chansons.
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Lille
La réception des législations relatives aux accidents du travail
XIXe - XXe siècles, France - Belgique
Lors d'une rencontre organisée par le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025) en décembre 2014, juristes et historiens avaient porté un regard interdisciplinaire sur la réparation des accidents du travail telle qu'elle avait été mise en œuvre par ses différents acteurs (les entreprises, le juge, l'administration, la victime, le médecin, etc.) dans le cadre des lois française et belge des 9 avril 1898 et 24 décembre 1903. Toutes les perspectives de recherche n'ayant pas été épuisées, cette journée d'études s'intéresse, cette fois, à la réception des législations relatives aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et au risque professionnel.
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Paris
Naissance d'une discipline : le droit des assurances, entre enseignement, pratique et expertise
1884 - années 1970
Cette journée d’études traite de l’histoire de la discipline « droit des assurances » et a pour ambition de faire la lumière sur la naissance de cette discipline et d’examiner son impact sur l’évolution et la pratique du droit des assurances dans une étroite interaction entre acteurs et institutions. Cette approche entend aussi situer l’essor du droit des assurances dans le contexte, non seulement du développement des chaires d’assurances (notamment au CNAM, au Collège de France notamment), mais également dans l’essor de l’enseignement académique des statistiques et de l’actuariat.
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Paris
Église et enseignement du droit depuis 1875
Cette journée d'étude est organisée conjointement par l'Institut de recherche pour l'étude des religions (Paris-IV Sorbonne) et la Société pour l'histoire des facultés de droit.
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Roma
Les archives de la Pénitencerie apostolique: l’état actuel et les perspectives d’avenir
À l'occasion du cinquième anniversaire de l'ouverture aux chercheurs des séries consultables à l'Archivio della Penitenzieria Apostolica, une journée d'étude se tiendra le mardi 22 novembre 2016 au Palais de la Chancellerie, avec le patronage de l’École française de Rome et du Deutsches Historisches Institut in Rom. Cette initiative a pour double objectif de dresser un bilan de ces cinq premières années et de suggérer des pistes de recherche pour l'avenir.
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Villeneuve-d'Ascq
Pratiques et matérialités des relations entre marchands
Dialogues interdisciplinaires
Le projet Fiduciae se propose de fournir, sur la base d’enquêtes empiriques, à la fois précises et ciblées, menées dans des fonds d’archives français, des éléments de validation formalisés et quantifiés de l’hypothèse d’une dépersonnalisation des relations entre commerçants en France et en Europe aux XVIIIe et XIXe siècles (vers 1680-vers 1880). L'objet de la journée sera de mettre en dialogue les premiers résultats obtenus dans le cadre du projet et résumés dans un article d'étape en cours d'édition et des recherches empiriques, menées sur des problématiques connexes, dans d'autres disciplines des sciences sociales (sociologie, droit, économie).
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Lausana
Pour une nouvelle histoire des enjeux médicaux et socio-politiques aux XIXe-XXe siècles
Dès sa dépénalisation en France au tournant du XIXe siècle, le statut du suicide se transforme en un objet médical. Cette transformation relève des nouveaux développements médicaux, mais aussi d’une collaboration entre le médical, le politique et le juridique. En élargissant les frontières de son expertise et son champ d’action, la médecine cherche à circonscrire, définir, prévenir et soigner ce phénomène complexe. Dans ce colloque, il s’agira de comprendre comment s’est construit cet objet médical et, plus précisément, comment cette construction a été influencée voire définie par d’autres discours non médicaux, notamment juridique, journalistique et littéraire, moral et politique. Concrètement, nous étudierons comment certaines institutions, comme la prison, la justice et la presse, ont été concernées par cette nouvelle distribution des savoirs.
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Guyancourt
Sociologie historique des avocats
Actualités de la recherche
Le Barreau français et la profession d'avocat font l'objet, depuis quelques années, de nombreuses recherches et publications. Pour autant, leur bilan n'a pas été fait, alors même que le Barreau connaît d'importants bouleversements (explosion démographique, place accrue du droit des affaires, dérégulation de la profession, etc.). Les journées d'études se donnent pour objectif de saisir les acquis, mais également les nouveaux défis, apportés par de récents travaux. Des doctorants, des jeunes docteurs et des chercheurs présenteront, dans une perspective historique et sociologique, leurs recherches (qualitatives et quantitatives) en cours ou en partie publiées.
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Mons | Wavre
Police, vision 2025. (R)Évolution dans l'histoire des polices en Belgique
Débats, continuités et inflexions autour de l’identité, de l’éthique et des fonctions policières
Le projet « Vision 2025 », exercice de réflexion initié en 2011 quant au futur de la police belge, remet sur l’avant de la scène un ensemble de débats sur la répartition des tâches, l’efficacité, les valeurs et l’organisation policière la plus adéquate pour répondre aux enjeux de la société belge du XXIe siècle. Il interroge le « modèle » de police à promouvoir en démocratie, son adaptation aux multiples enjeux d’une société changeante. Ces questions traversent l’histoire de tout appareil sécuritaire au service d’un État moderne. Indispensables à la définition du « qu’est-ce que une bonne police » et du « que doit faire la police », elles nécessitent une remise en perspective chronologique, pour comprendre la profondeur temporelle des choix aujourd’hui posés et discuter l’ampleur de la rupture, ou le caractère novateur des argumentaires avancés.
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Bruxelas
Ressources et usages des archives de la justice militaire
En Belgique, la justice militaire en temps de paix a été supprimée le premier janvier 2004. L’histoire de cette institution hybride, productrice d’une justice d’exception, a longtemps été négligée. Aujourd’hui, elle bénéficie d’un engouement nouveau. De belles séries d'archives (XIXe et XXe siècle), émanant des conseils de guerre, de la Cour militaire et de leurs auditorats, ont été inventoriées ces dernières années aux archives de l’État. Ces sources, qui ouvrent de riches perspectives de recherche, éclairent également un certain nombre de débats contemporains. La journée d’étude propose de réunir archivistes, chercheurs et public intéressé autour des ressources et usages des archives de la justice militaire. Elle ambitionne de faire le point sur les collections et les instruments disponibles et de mettre en lumière les recherches d’historiens et de juristes qui approfondissent les connaissances sur l’institution, ses acteurs et ses relations avec la population, tant en temps de paix qu’en temps de guerre, depuis 1830.
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Lille
La réparation des accidents du travail
Pratiques et acteurs, XIXe - XXe siècles, France - Belgique
La journée d'études consacrée à « La réparation des accidents du travail » propose d’identifier les pratiques mises en œuvre par les acteurs dans ce cadre, dans une double logique comparée : chronologique d’une part, afin d’éclairer l’avant et l’après 1898 ; géographique, d’autre part, dans une région s’articulant autour des bassins industriels du Nord de la France et de la Belgique, mais qui peut s’élargir au-delà. À partir de 1898 de nouveaux acteurs et de nouvelles pratiques vont être sollicités au titre de la réparation. Les sources dépouillées permettent de les saisir dans leur quotidien, au-delà du simple principe posé par le cadre légal. L’objet de cette journée d’études est de les mettre perspective avec les approches déjà menées, dans d’autres contextes, ou via d’autres sources.
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Paris
Acteurs, modalités et limites de l'exécution de la loi (1789-1815)
Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.
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Paris
La citoyenneté : institution d'intégration ou de dissociation ?
Concept politique et institution juridique, la citoyenneté est chargée d’un sens positif et inclusif. Elle est une institution républicaine et constitutionnelle qui, à chaque niveau de la vie politique, ouvre la voie à la participation. Aussi a-t-elle acquis un sens fortement symbolique lié aux droits de la liberté et à la démocratie. Mais la citoyenneté peut aussi revêtir une fonction contraire. La journée d’études vise à démontrer et analyser l’ambivalence inhérente à la citoyenneté, oscillant entre ses fonctions d’intégration et de dissociation : elle réunit des historiens, sociologues, politistes, philosophes et juristes pour discuter la question de savoir comment et avec quelles conséquences la création d’une communauté de citoyens implique à la fois dissociation et exclusion.
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