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  • Aubervilliers

    Colloque - Sociologie

    Débordements industriels : face à une contamination par l’amiante, mobilisations citoyennes et (in)action publique

    Pollution industrielle, contamination environnementale (Amiante) par le Comptoir des minéraux et matières premières d’Aulnay-sous-Bois (93) : enjeux citoyens et scientifiques

    En 1990, une petite usine de broyage de minerais située au cœur d’un quartier pavillonnaire, à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), cesse ses activités. Quelques années plus tard, un riverain, Pierre Léonard, âgé de 49 ans, décède d’un mésothéliome, un cancer de la plèvre dû à l’amiante. Sa sœur et son beau-frère, Nicole et Gérard Voide, parviennent à identifier la responsabilité du CMMP et d’autres victimes. Ils alertent alors dès 1998 les pouvoirs publics et les autorités sanitaires, revendiquant notamment la sécurisation du site, sa déconstruction et dépollution des sols, la recherche de toutes les personnes exposées et la mise en place d’un dispositif de suivi médical et social. Ils initient ainsi, en lien avec un collectif d’associations, une mobilisation toujours en cours aujourd’hui, dont ce colloque veut rendre compte, interrogeant les logiques d’acteurs dans la mise en visibilité de ce désastre sanitaire, à l’origine des maladies et décès de plus de 240 personnes.

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  • Lyon

    Colloque - Droit

    Les enfants déracinés

    La transplantation des mineurs réunionnais

    La Convention internationale relative aux droits de l’enfant fêtera ses 30 ans en novembre prochain. À cette occasion, un colloque pluridisciplinaire se tiendra à Lyon et s’intéressera aux enfants réunionnais transplantés au XXe siècle. Il se donne trois objectifs principaux : 1/ Faire mémoire, en situant ces migrations de mineurs dans leur contexte historique, politique, juridique, sociologique. 2/ Comprendre, en se demandant comment s’est organisé le placement de ces mineurs, pour quels motifs ? 3/ Comparer, en nous demandant dans quelle mesure ces pratiques ne furent pas un cas isolé mais font écho à des situations similaires ?

     

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  • Amiens

    Colloque - Droit

    Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

    Égalité ou statuts particuliers ?

    Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is theft– ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l’impôt devra être payé – Nothing is certain but death and taxes ! Pourtant, à l’heure où le gouvernement français s’apprête à engager plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l’organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l’incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l’importance des questions qui s’y jouent.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Face au terrorisme : entre mémoire victimaire et dépassement de la violence

    Quoi qu'il en soit du débat sur sa nature et ses causes, le terrorisme islamique a un objectif assez clair : détruire les sociétés démocratiques, non pas certes physiquement, mais dans leur essence politique, morale et spirituelle, en les poussant à se renier elles-mêmes, à se dénaturer et à faire ainsi la preuve de l’insignifiance des valeurs sur lesquelles elles se prétendent fondées. C'est donc d'abord sur le terrain des valeurs et des institutions que doit s'évaluer la résilience de l'esprit démocratique et la pertinence de ses réponses politiques. Comment faire pour que la démocratie sorte grandie de cette épreuve ?

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  • Lyon

    Colloque - Droit

    Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

    Il y a 50 ans, les accords de Grenelle actaient la création de la section syndicale pour mieux associer les salariés à la vie de l’entreprise. En 2018, les mêmes réflexions s’intègrent dans le cadre des débats relatifs au projet de loi Lemaire et Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) qui ambitionne de « mieux associer les salariés à la vie et aux résultats des entreprises ». Un projet de loi vise par ailleurs à modifier les articles 1832 et 1833 du Code civil afin de faire évoluer l’intérêt de l’entreprise en tenant compte des conséquences économiques, sociales et environnementales de son activité.

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  • Dijon

    Colloque - Droit

    La Grande Guerre et le droit public

    La première guerre mondiale a-t-elle été un moment charnière de l’évolution du droit public ? Si oui, pourquoi et dans quelle mesure ? À l’occasion des commémorations du centenaire de la première guerre mondiale, l’objet du colloque « La Grande Guerre et le droit public » est de tenter de répondre à ces questions, en étudiant l’impact de la Grande Guerre sur les différentes composantes du droit public français : droit international, droit constitutionnel et droit administratif.

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  • Grenoble

    Colloque - Études du politique

    Mémoire, vérité et justice en Uruguay

    Memoria, vedrdad y justica en Uruguay

    Ce colloque organisé par ILCEA, propose de faire un état des lieux de la gestion politique et sociétale du passé prédictatorial et dictatorial du point de vue des constructions mémorielles, de la recherche et de la connaissance de la vérité, et des enquêtes et procès judiciaires nationaux et internationaux. L’axe civilisations hispaniques de l’Institut des langues et cultures d’Europe et d’Amérique mène depuis 4 ans un projet autour de la mémoire des événements traumatisants et des relations internationales dans le monde hispanique, déjà concrétisé par l’organisation des colloques internationaux. Dans la continuité de ces projets et dans le cadre d’initiatives internationales de soutien à l’Uruguay et de réflexions sur la gestion du passé traumatique, l’ILCEA organise un colloque international en faisant appel à des magistrats et des universitaires, acteurs clés de la lutte pour la vérité et la justice en Uruguay, ainsi que des spécialistes français et internationaux des droits de l’Homme.

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  • Genève

    Colloque - Histoire

    Law as an ideal? The protection of military and civilian victims to the test of the First World War

    A l'occasion du 150e anniversaire de la première convention de Genève (22 août 1864) –considérée comme le premier traité de droit international humanitaire moderne (DIH) – et en concomitance avec les célébrations du centenaire du déclenchement de la première guerre mondiale, ce colloque international s’interroge sur les raisons qui ont poussé les belligérants à enfreindre massivement le DIH tant envers les victimes militaires que civiles. Il questionne en parallèle les réactions de la communauté des juristes et des humanitaires face à ces violations des règles de la guerre.

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  • Grenoble

    Colloque - Droit

    Léon Michoud

    Léon Michoud fut professeur à la faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. Ce colloque sera une présentation à la fois synthétique, transversale et critique des travaux de l’auteur. Cette manifestation sera l’occasion de croiser différents types d’approche : d’une part, celles d’historiens du droit (qui situeront Michoud dans le contexte de l’époque en examinant son ancrage grenoblois ainsi que ses relations avec les autres juristes du temps) et de spécialistes de droit positif (s’agissant des aspects techniques de l’oeuvre) ; d’autre part, celles de publicistes et de privatistes, pour ce qui concerne la (re)lecture de distinctions structurantes que l’on doit en partie à Michoud (personnes publiques / privées, personnes corporatives / fondatives).

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  • Poitiers

    Colloque - Droit

    L'excès. L'hypermodernité au prisme du droit et des sciences de la société

    « Seconde modernité », « modernité avancée », « sur-modernité » … Autant de concepts qui tendent à rendre compte de la radicalisation de la modernité. Le point nodal de cette radicalisation étant dans l’idée ou le fait de l’excès, le colloque voudra en avoir étudié la résonance juridique et politique, au-delà du contexte français.

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  • Genève

    Colloque - Histoire

    Patrimoine universel / revendications locales

    L'Association culturelle égypto-suisse, le Musée d'art et d'histoire et l'Université de Genève organisent un symposium international sur la question de la propriété des oeuvres d'art. Ces dernières années, il n'est pas de semaine sans que les médias ne se fasent l'écho de revendications de biens culturels formulées notamment par leur pays d'origine, et n'abordent des cas de trafic illicite, de vol ou détournement d'oeuvres d'art, de fouilles clandestines. Ce colloque réunit des experts de renom international dans différents domaines réclamant le retour au pays d'oeuvrs conservées dans les musées occidentaux.

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