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Paris
Enfermement, justice et libertés dans les sociétés contemporaines
Approche interdisciplinaire
Disciplines concernées : histoire, sociologie, ethnologie, science politique, démographie pénale, droit, sciences du psychisme, architecture, philosophie …Ce séminaire consacre un certain nombre de séances au chantier ouvert en 2004 autour de la création du Pôle d’archives syndicales et associatives dans le champ justice (ASA.J) aux archives départementales de la Seine-Saint-Denis (Bobigny). -
Bobigny
Informations diverses - Économie
Actualité d'une réforme de la fiscalité
Enjeux et perspectives pour les politiques publiques et les collectivités territoriales
Après deux précédents colloques consacrés en 2006 à la fiscalité locale et au financement de l'assainissement et des eaux pluviales, le Conseil général souhaite par cette nouvelle étape contribuer au débat national actuel sur les enjeux de la fiscalité.Pluralistes et favorisant la confrontation des idées, trois tables rondes réuniront, dans un souci de représentation des différents courants d'opinion, des universitaires, des parlementaires, des économistes, des syndicalistes, des représentants d'associations d'élus,...Les débats seront animés par Emmanuel Kessler, journaliste. -
Paris
Autour de l'histoire de la mémoire judiciaire
Séminaire de recherche de l'IHD
A titre de prélude et d'accompagnement des recherches effectuées en vue de la préparation et de la tenue du colloque "Histoire de la mémoire judiciaire", de mars 2008, le séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit (UMR 7184. Dir. G. Leyte) consacre, cette année ces travaux à ce thème et à ses prolongements naturels pour une meilleure connaissance de la jurisprudence et de la justice, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Le programme complet comprendra huit séances de décembre 2007 à juin 2008 et fait intervenir treize invités de l'étranger et de France. -
Nantes
Appel à contribution - Sociologie
Ouvriers et employés à « statut » d'hier à aujourd'hui
Il a fallu attendre les années quatre-vingt marquées par l’envol du chômage et l’essor des contrats atypiques pour que la sensibilité aux situations nées de l’instabilité ou de la perte de l’emploi attire le regard des sciences sociales vers les statuts d’emploi. Le présent colloque propose de réfléchir aux effets propres à la situation juridique d’emploi mais, cette fois, sur le registre de la stabilité en s’intéressant aux agents et salariés d’exécution dits "à statut", bénéficiaires d’un régime défini par des textes réglementaires ou législatifs ou par des conventions, offrant notamment, à des degrés divers, une sécurité de l'emploi (Fonction publique, régies, entreprises publiques, etc.) -
Aix-en-Provence
Appel à contribution - Époque contemporaine
Les violences du sens
Le groupe interdisciplinaire de doctorants moniteurs de l’Université d’Aix-Marseille organise, le 18, 19 et 20 novembre 2008 à la Maison Méditerranéenne des sciences de l’homme d’Aix-en-Provence, un colloque autour du thème de la censure à l’époque contemporaine.Au cours de ces journées nous nous intéresserons à l’analyse de nouvelles formes et situations de censure après 1945. Nous nous proposons de questionner ce thème dans une perspective pluridisciplinaire. Pourront être associés les aspects multiples que mobilise une réflexion sur la censure, en reliant notamment des approches juridiques, historiques, anthropologiques et dans le domaine artistique et littéraire. -
Paris
Création et réception en ligne : quels déplacements dans la chaîne éditoriale ?
Acteurs et production numérique éditoriale (GDR Tic & Société)
Il s'agit d’apporter un éclairage sur les déplacements à l’œuvre dans les fonctions création et réception de la chaîne éditoriale, entendue ici comme un ensemble de pratiques menant àl’élaboration de produits culturels et documentaires. Il s’agit donc pour cette journée de repérer les pratiques innovantes qui conduisent les acteurs à acquérir de nouvelles compétences, d’en estimer les conséquences d’un point de vue prospectif et organisationnel et de vérifier dans quelle mesure les stratégies d’entreprises en sont modifiées. -
Paris
Journée d'étude - Études du politique
L’individu face au pouvoir : les pétitions aux assemblées parlementaires
L’accent sera mis sur la pétition en tant qu’expression individuelle des personnes vis-à-vis de la puissance publique et moyen d’action de l’opinion publique dans l’élaboration des textes législatifs, appuyés sur un droit reconnu par la constitution. À l’heure où de nouveaux projets de recherche fondés sur les pétitions aux assemblées voient le jour, la journée d’études permettra de faire le point sur les sources d’archives, l’état des classements et des instruments de recherche, les approches méthodologiques et les travaux de recherche récents ou en cours. -
Limoges
Appel à contribution - Histoire
Les corps intermédiaires économiques : entre l'État et le marché
Les journées organisées par l’équipe d’accueil du CERHILIM (E.A. 3840) les 23 et 24 octobre 2008, année du 150ème anniversaire de la Chambre de commerce de Limoges, se proposent d’examiner aux échelles régionale et nationale, quelques-unes des nouvelles formes institutionnelles économiques et sociales qui se reconstruisent à partir du XIXe siècle autour du Commerce et de l’Industrie. Elles ambitionnent de faire le point sur des recherches sur ces thèmes qui se multiplient en France depuis quelques années. -
Nantes
Le « pouvoir des bureaux » ou le rôle de l'administration dans la production des normes
Séminaire d'étude
Le laboratoire Droit et Changement Social organise un séminaire pluridisciplinaire sur le rôle de l'administration dans la fabrication des règles de droit. Une première journée d'études se tiendra à Nantes le vendredi 21 septembre 2007. L'objectif est d'analyser, dans ses divers aspects et sans exclusive particulière, la participation spécifique des « bureaux » au mécanisme de production des règles normatives. L'organisation de la journée d'étude du vendredi 21 septembre 2007 n'est que la première étape d'un plus vaste projet. -
Cambridge
Waqf: Modern State Control and Nationalization
Second Law of Waqf Conference
Following the first of three conferences on "The Law of Waqf" organised by Harvard Islamic Legal Studies Program which concentrated on the legal origins of waqf to Ottoman-era maturity (convened in May 2006), we are now solliciting abstracts for the second conference which will focus on colonial era law in relation to waqf (mid 19th century to the end of the colonial period). Both indigeneous and colonial law relating to the legal system of waqf are of interest to this conference which will occur in Cambridge, Mass., on 16-18 May 2008. All abstracts and papers are to be in English. -
Dijon
Journée d'étude - Époque contemporaine
La déportation pour motif d'homosexualité en France
Débats d'histoire et enjeux de mémoire
La déportation pour motif d'homosexualité reste encore un inconnu de la recherche universitaire. Malgré de récentes études, nos connaissances sur cet évènement tragique sont encore trop partielles. L'objet de cette journée d'étude sera de dresser un bilan transdisciplinaire sur cet aspect tabou de la déportation, tant dans le domaine de l'histoire, de la mémoire, que de la commémoration -
Besançon
Les mutations du service public
Journée d'études du CRJFC
L’émancipation de l’usager passe par la reconnaissance de nouveaux droits au profit de l’usager, acteur du service public. Comment concilier ces nouveaux droits avec les « lois » du service public ? La réforme de l’État et la soumission des services publics au droit du marché favorisent l’éclatement des catégories de service public. Quelle est l’influence du droit de la concurrence et de l’économie de marché sur la notion de service public ? Quel est l’avenir de la notion de service public ? -
Besançon
Droit et vieillissement de la personne
Comme les autres pays de niveau de développement comparable, la France est appelée à être confrontée au vieillissement de sa population. Précisément, l’allongement de l’espérance de vie, notamment dû à l’amélioration des conditions sanitaires et aux progrès médicaux, conduit à augmenter de façon particulièrement sensible le nombre de ceux que l’on désigne aujourd’hui comme les seniors. Comme toutes les mutations sociales, ce phénomène trouve, ou devrait trouver, une traduction dans le domaine du droit. Réunissant les meilleurs spécialistes nationaux et internationaux des aspects juridiques du vieillissement, ce colloque permettra de réfléchir aux questions patrimoniales (successions, libéralités, régimes matrimoniaux, assurance-vie) et extra-patrimoniales (fin de vie, condition salariale, dignité) directement liées au phénomène décrit. -
Paris
Informations diverses - Études du politique
Identifier et surveiller. Les technologies de sécurité
Présentation publique n°64 de la revue Cultures & Conflits
A l’occasion de la sortie du numéro 64 de la revue Cultures & Conflits, une présentation publique est organisée autour du thème : « Identifier et Surveiller. Les technologies de sécurité ». L'identification et la surveillance, a priori conçues comme deux activités distinctes, sont désormais trés liées, voire confondues, et cette assimilation est allée croissante avec l'adoption des technologies de sécurité présentées comme un dispositif hautement scientifique de lutte contre les risques en tous genres, actuels et futurs. Ces technologies sophistiquées de sécurité procèdent à l'identification d'individu et à sa surveillance à partir de l'examen de ses caractéristiques innées et inchangeables. -
Paris
Journée d'étude - Époque contemporaine
La « dignité de Roi ». Regards sur la royauté en France au premier XIXe siècle
Journée d'études organisée par l'Institut d'histoire de la Révolution française/Université de Paris I
Dans l’historiographie comme dans la mémoire nationale, une idée prédomine: la royauté serait morte avec Louis XVI. Le XIXe siècle connaît cependant un renouveau de formes monarchiques diverses. Mais la royauté du premier XIXe siècle demeure largement méconnue. Nous souhaitons étudier non le régime monarchique mais bien la royauté – la "dignité de roi" d’après la définition du Dictionnaire de l’Académie depuis 1692 - notamment le rôle dévolu au roi par les lois et constitutions française, l'exercice du pouvoir royal dans ses dimensions personnelles, familiales et dynastiques, mais aussi nous interroger sur la sacralité royale et les mises en scène du pouvoir royal. -
Montpellier
La construction du droit d'auteur : entre autarcie et dialogue
Le colloque a pour ambition d’approfondir et de renouveler la connaissance des systèmes de protection des créations littéraires et artistiques (droit d’auteur et copyright) et de leurs rapports. Il vise à mieux comprendre leur formation et les problèmes soulevés par leur interaction, à travers l’approche historique et comparatiste de plusieurs droits nationaux.Il sera aussi l’occasion de saisir les tendances qui se dessinent à l’heure actuelle dans la société de l’information et d’évaluer la pertinence de certains instruments (droit international, droit communautaire, pratiques contractuelles) en vue d’une éventuelle harmonisation à l’échelle européenne mais aussi d’une manière plus globale. -
Paris
L’Alien Tort Claims Act de 1789 : un outil de justice complémentaire
Un instrument universel de protection des droits de l'homme méconnu
Conférence débat avec Naomi Norberg, chercheur au laboratoire de la chaire d’études juridiques comparatives et internationalisation du droit, Collège de France -
Paris
L’actualité de la Cour pénale internationale
Jessica Lescs, Juriste associée - Chambre préliminaire 1 - Cour pénale internationale, présentera les développements les plus récents des principales procédures en cours devant la Cour pénale internationale. -
Dijon
Les normes juridiques du terroir
Hétérogénéité des formes de construction et de mise en place des AOC en France
Ce séminaire souhaite convoquer les sciences humaines et sociales pour appréhender la construction d’un système normatif économique et productif sous différents angles d’approche liés à des espaces politiquement, économiquement, socialement ou culturellement très distincts. Il s’agit de comprendre la façon dont s’élaborent des systèmes normatifs parfois très différents, mais initialement basés sur des textes communs que sont les lois du 1er août 1905, du 6 mai 1919 ou décret-loi du 30 juillet 1935.
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