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Paris
Enfermement, justice et libertés dans les sociétés contemporaines
Approche interdisciplinaire
Disciplines concernées : histoire, sociologie, ethnologie, science politique, démographie pénale, droit, sciences du psychisme, architecture, philosophie …Ce séminaire consacre un certain nombre de séances au chantier ouvert en 2004 autour de la création du Pôle d’archives syndicales et associatives dans le champ justice (ASA.J) aux archives départementales de la Seine-Saint-Denis (Bobigny). -
Paris
Autour de l'histoire de la mémoire judiciaire
Séminaire de recherche de l'IHD
A titre de prélude et d'accompagnement des recherches effectuées en vue de la préparation et de la tenue du colloque "Histoire de la mémoire judiciaire", de mars 2008, le séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit (UMR 7184. Dir. G. Leyte) consacre, cette année ces travaux à ce thème et à ses prolongements naturels pour une meilleure connaissance de la jurisprudence et de la justice, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Le programme complet comprendra huit séances de décembre 2007 à juin 2008 et fait intervenir treize invités de l'étranger et de France. -
Paris
Fachtagung - Politikwissenschaften
L’individu face au pouvoir : les pétitions aux assemblées parlementaires
L’accent sera mis sur la pétition en tant qu’expression individuelle des personnes vis-à-vis de la puissance publique et moyen d’action de l’opinion publique dans l’élaboration des textes législatifs, appuyés sur un droit reconnu par la constitution. À l’heure où de nouveaux projets de recherche fondés sur les pétitions aux assemblées voient le jour, la journée d’études permettra de faire le point sur les sources d’archives, l’état des classements et des instruments de recherche, les approches méthodologiques et les travaux de recherche récents ou en cours. -
Limoges
Les corps intermédiaires économiques : entre l'État et le marché
Les journées organisées par l’équipe d’accueil du CERHILIM (E.A. 3840) les 23 et 24 octobre 2008, année du 150ème anniversaire de la Chambre de commerce de Limoges, se proposent d’examiner aux échelles régionale et nationale, quelques-unes des nouvelles formes institutionnelles économiques et sociales qui se reconstruisent à partir du XIXe siècle autour du Commerce et de l’Industrie. Elles ambitionnent de faire le point sur des recherches sur ces thèmes qui se multiplient en France depuis quelques années. -
Nantes
Le « pouvoir des bureaux » ou le rôle de l'administration dans la production des normes
Séminaire d'étude
Le laboratoire Droit et Changement Social organise un séminaire pluridisciplinaire sur le rôle de l'administration dans la fabrication des règles de droit. Une première journée d'études se tiendra à Nantes le vendredi 21 septembre 2007. L'objectif est d'analyser, dans ses divers aspects et sans exclusive particulière, la participation spécifique des « bureaux » au mécanisme de production des règles normatives. L'organisation de la journée d'étude du vendredi 21 septembre 2007 n'est que la première étape d'un plus vaste projet. -
Cambridge
Waqf: Modern State Control and Nationalization
Second Law of Waqf Conference
Following the first of three conferences on "The Law of Waqf" organised by Harvard Islamic Legal Studies Program which concentrated on the legal origins of waqf to Ottoman-era maturity (convened in May 2006), we are now solliciting abstracts for the second conference which will focus on colonial era law in relation to waqf (mid 19th century to the end of the colonial period). Both indigeneous and colonial law relating to the legal system of waqf are of interest to this conference which will occur in Cambridge, Mass., on 16-18 May 2008. All abstracts and papers are to be in English. -
Dijon
Fachtagung - Neuere und Zeitgeschichte
La déportation pour motif d'homosexualité en France
Débats d'histoire et enjeux de mémoire
La déportation pour motif d'homosexualité reste encore un inconnu de la recherche universitaire. Malgré de récentes études, nos connaissances sur cet évènement tragique sont encore trop partielles. L'objet de cette journée d'étude sera de dresser un bilan transdisciplinaire sur cet aspect tabou de la déportation, tant dans le domaine de l'histoire, de la mémoire, que de la commémoration -
Besançon
Les mutations du service public
Journée d'études du CRJFC
L’émancipation de l’usager passe par la reconnaissance de nouveaux droits au profit de l’usager, acteur du service public. Comment concilier ces nouveaux droits avec les « lois » du service public ? La réforme de l’État et la soumission des services publics au droit du marché favorisent l’éclatement des catégories de service public. Quelle est l’influence du droit de la concurrence et de l’économie de marché sur la notion de service public ? Quel est l’avenir de la notion de service public ? -
Paris
Fachtagung - Neuere und Zeitgeschichte
La « dignité de Roi ». Regards sur la royauté en France au premier XIXe siècle
Journée d'études organisée par l'Institut d'histoire de la Révolution française/Université de Paris I
Dans l’historiographie comme dans la mémoire nationale, une idée prédomine: la royauté serait morte avec Louis XVI. Le XIXe siècle connaît cependant un renouveau de formes monarchiques diverses. Mais la royauté du premier XIXe siècle demeure largement méconnue. Nous souhaitons étudier non le régime monarchique mais bien la royauté – la "dignité de roi" d’après la définition du Dictionnaire de l’Académie depuis 1692 - notamment le rôle dévolu au roi par les lois et constitutions française, l'exercice du pouvoir royal dans ses dimensions personnelles, familiales et dynastiques, mais aussi nous interroger sur la sacralité royale et les mises en scène du pouvoir royal. -
Montpellier
La construction du droit d'auteur : entre autarcie et dialogue
Le colloque a pour ambition d’approfondir et de renouveler la connaissance des systèmes de protection des créations littéraires et artistiques (droit d’auteur et copyright) et de leurs rapports. Il vise à mieux comprendre leur formation et les problèmes soulevés par leur interaction, à travers l’approche historique et comparatiste de plusieurs droits nationaux.Il sera aussi l’occasion de saisir les tendances qui se dessinent à l’heure actuelle dans la société de l’information et d’évaluer la pertinence de certains instruments (droit international, droit communautaire, pratiques contractuelles) en vue d’une éventuelle harmonisation à l’échelle européenne mais aussi d’une manière plus globale. -
Brüssel
L'intime du droit à la Renaissance
Colloque organisé à l’occasion du 50e anniversaire de la Fisier, en collaboration avec l’Institut d’Histoire de la Renaissance et de la Réforme (Université de Liège), l’Institut interuniversitaire pour l’Étude de la Renaissance et de l’Humanisme (Bruxelles, ULB / VUB) et le Musée de la Maison d’Érasme (Anderlecht, Bruxelles). -
Madrid
Le rôle de l'avis dans le processus décisionnel médiéval
Le colloque de Madrid se propose d’engager une réflexion sur l'avis au Moyen Âge, sa place, ses modalités, ses fonctions. Cette réflexion s’articule autour de deux axes - un axe politique et un axe juridique (entendu au sens large). Elle examine également la manière dont le second de ces axes s’inscrit ou non en relation avec les notions connexes d'opinion, de croyance, de connaissance, d'expertise, de témoignage. La notion d’avis semble en effet se distinguer de celle de conseil, plus formalisée et plus technicienne (cf. les consilia juridiques). On s’attachera également à étudier les cadres institutionnels qui conditionnent et organisent la production, l’émission et la circulation des avis. Un volet judiciaire sera par conséquent privilégié -
Angers
Les références du monde de la justice et celles de la société ont en commun de comporter des valeurs morales ; mais la justice détermine les causes et qualifie les faits de façon spécifique. Lorsque des procédures complexes, fondées sur le droit romain et le droit canonique, sont appliquées dans les cours, et que les praticiens de la justice tendent à devenir des spécialistes, la loi devient plus sensiblement séparée de la société. Il convient donc d'étudier ces écarts en voyant comment les justiciables réagissent, quelles stratégies ils mettent en oeuvre, si des clivages apparaissent selon les catégories de juridictions, les types de causes, l'appartenance sociale, etc...Les phénomènes d’acculturation juridique doivent bien entendu avoir toute leur place dans cette réflexion. Au total, il sera bon de se demander si, entre les termes d’écarts et de proximités, l’un ne tend pas à l’emporter sur l’autre.
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