Calenda

Lille

Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge (XVIIIe-XIXe s.)

En se penchant sur la construction professionnelle et sociale des activités juridiques de part et d’autre de l’expérience révolutionnaire et impériale, cette rencontre invite à s’interroger sur l’ampleur, les étapes, les modalités et les acteurs des transformations alors à l’œuvre. Au travers de l’exemple franco-belge, la séance permettra de revenir sur des expériences tantôt convergentes, tantôt géographiquement et chronologiquement diverses, qui se rattachent simultanément au renforcement des Etats, à l’émergence de nations conscientes d’elles-mêmes, à la persistance d’attachements régionalistes, aux confrontations et aux partages d’expériences, ainsi qu’aux évolutions économiques et sociales qui accompagnent l’entrée dans l’âge industriel.

Louvain-la-Neuve

Study days - Political studies

L’acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815)

La journée a pour objectif de présenter quelques travaux récents consacrés aux modèles judiciaires et policiers français élaborés sous le Directoire, le Consulat et l’Empire et à leur acculturation dans la future Belgique et dans les Pays-Bas. Dans une approche comparée, les chercheurs et les doctorants invités se pencheront sur l’activité des institutions métropolitaines et s’attacheront à l’expansion et à l’adaptation des modèles français tant dans les départements belges que dans les départements hollandais. L’intérêt de la journée réside dans la nécessité de mieux comprendre la mutation des systèmes pénaux révolutionnaire et napoléonien et les conséquences de ces changements sur l’activité et l’organisation judiciaire des régions annexées par la France

Paris

Study days - Political studies

L’individu face au pouvoir : les pétitions aux assemblées parlementaires

L’accent sera mis sur la pétition en tant qu’expression individuelle des personnes vis-à-vis de la puissance publique et moyen d’action de l’opinion publique dans l’élaboration des textes législatifs, appuyés sur un droit reconnu par la constitution. À l’heure où de nouveaux projets de recherche fondés sur les pétitions aux assemblées voient le jour, la journée d’études permettra de faire le point sur les sources d’archives, l’état des classements et des instruments de recherche, les approches méthodologiques et les travaux de recherche récents ou en cours.

Strasbourg

Regards croisés sur la sorcellerie

Journée d'études Regards croisés sur la sorcellerie. Rencontre internationale.

Nantes

Le « pouvoir des bureaux » ou le rôle de l'administration dans la production des normes

Séminaire d'étude

Le laboratoire Droit et Changement Social organise un séminaire pluridisciplinaire sur le rôle de l'administration dans la fabrication des règles de droit. Une première journée d'études se tiendra à Nantes le vendredi 21 septembre 2007. L'objectif est d'analyser, dans ses divers aspects et sans exclusive particulière, la participation spécifique des « bureaux » au mécanisme de production des règles normatives. L'organisation de la journée d'étude du vendredi 21 septembre 2007 n'est que la première étape d'un plus vaste projet.

Dijon

La déportation pour motif d'homosexualité en France

Débats d'histoire et enjeux de mémoire

La déportation pour motif d'homosexualité reste encore un inconnu de la recherche universitaire. Malgré de récentes études, nos connaissances sur cet évènement tragique sont encore trop partielles. L'objet de cette journée d'étude sera de dresser un bilan transdisciplinaire sur cet aspect tabou de la déportation, tant dans le domaine de l'histoire, de la mémoire, que de la commémoration

Besançon

Les mutations du service public

Journée d'études du CRJFC

L’émancipation de l’usager passe par la reconnaissance de nouveaux droits au profit de l’usager, acteur du service public. Comment concilier ces nouveaux droits avec les « lois » du service public ? La réforme de l’État et la soumission des services publics au droit du marché favorisent l’éclatement des catégories de service public. Quelle est l’influence du droit de la concurrence et de l’économie de marché sur la notion de service public ? Quel est l’avenir de la notion de service public ?

Paris

La « dignité de Roi ». Regards sur la royauté en France au premier XIXe siècle

Journée d'études organisée par l'Institut d'histoire de la Révolution française/Université de Paris I

Dans l’historiographie comme dans la mémoire nationale, une idée prédomine: la royauté serait morte avec Louis XVI. Le XIXe siècle connaît cependant un renouveau de formes monarchiques diverses. Mais la royauté du premier XIXe siècle demeure largement méconnue. Nous souhaitons étudier non le régime monarchique mais bien la royauté – la "dignité de roi" d’après la définition du Dictionnaire de l’Académie depuis 1692 - notamment le rôle dévolu au roi par les lois et constitutions française, l'exercice du pouvoir royal dans ses dimensions personnelles, familiales et dynastiques, mais aussi nous interroger sur la sacralité royale et les mises en scène du pouvoir royal.

Paris

La démocratie peut-elle se passer de fictions ?

La fiction entre droit et littérature

Cette journée d’études mêlant approches juridiques et littéraires de la fiction se veut être aussi un hommage au professeur de droit constitutionnel, Richard Weisberg, le « père » du mouvement « Droit et Littérature » aux Etats-Unis.

Bordeaux

Regards croisés sur les identités leplaysiennes

Cette journée d'étude, organisée par le Centre Aquitain d'Histoire du Droit, s'attachera, dans un premier temps, à explorer les formes locales et la signification de l'engagement leplaysien ainsi que, dans un second temps, à présenter certaines dimensions politiques et juridiques du mouvement leplaysien. L'enquête porte ausi bien sur Frédéric Le Play que sur ses continuateurs. Cette journée d'étude associe des historiens du droit et des sociologues pour proposer une approche croisée de l'histoire de l'École de Frédéric Le Play.

Madrid

Le règne espagnol de Joseph Bonaparte : nouvelles perspectives sur l'histoire des institutions

El reinado de José Bonaparte : nuevas perspectivas sobre la historia de las instituciones españolas

L’objet de cette journée d’étude sur le règne espagnol de Joseph Bonaparte est de mettre à jour et de développer de nouvelles perspectives de recherches nées de travaux récents et d’un renouvellement certain des approches en histoire des institutions considérées d’un point de vue social et juridique.

Angers

Study days - Middle Ages

Écarts et proximités entre les références du monde de la justice et celles de la société (VIe-XVIIe siècle)

Les références du monde de la justice et celles de la société ont en commun de comporter des valeurs morales ; mais la justice détermine les causes et qualifie les faits de façon spécifique. Lorsque des procédures complexes, fondées sur le droit romain et le droit canonique, sont appliquées dans les cours, et que les praticiens de la justice tendent à devenir des spécialistes, la loi devient plus sensiblement séparée de la société. Il convient donc d'étudier ces écarts en voyant comment les justiciables réagissent, quelles stratégies ils mettent en oeuvre, si des clivages apparaissent selon les catégories de juridictions, les types de causes, l'appartenance sociale, etc...Les phénomènes d’acculturation juridique doivent bien entendu avoir toute leur place dans cette réflexion. Au total, il sera bon de se demander si, entre les termes d’écarts et de proximités, l’un ne tend pas à l’emporter sur l’autre.

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