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Louvain-la-Neuve
Miscellaneous information - Sociology
Les enjeux du Pacte européen sur l'immigration et l'asile : vers une « Europe forteresse » ?
Conférence-débat - Chaire Quetelet 2008
Dans le cadre de la Chaire Quetelet 2008 (3-5 décembre), l'Institut de démographie (UCL) organise une conférence-débat ouverte au grand public sur le thème des politiques européennes en matière de migrations, en particulier sur le Pacte européen sur l'immigration et l'asile. -
Toulouse
Territoires et architectures judiciaires
Journées régionales d'histoire de la justice
La construction récente du nouveau palais de justice de Toulouse sur un site voué depuis le XIe siècle à l'exercice du pouvoir judiciaire offre un cadre prestigieux aux Journées régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice qui se tiendront les vendredi 5 et samedi 6 décembre 2008. La première journée est consacrée à une étude, dans la longue durée, des origines médiévales et modernes des territoires de justice, puis de la rationalisation de la carte judiciaire à l'époque contemporaine. Au cours de la seconde journée se tiendront successivement une table ronde sur l'avenir des ressorts judiciaires au XXIe siècle et une table ronde sur les nouvelles conceptions architecturales pour les lieux de justice. Les journées sont organisées en partenariat avec le Cour d'appel de Toulouse, l'Académie de législation et l'université de Toulouse I - Science sociales. -
Lyon
La réception de l’idée du régime mixte en France (XVIe-XIXe siècle)
Troisième table ronde du Réseau européen de laboratoires en histoire des idées politiques (RELHIP)
Longtemps négligées en France par les juristes à de rares exceptions (J. Petot, M. Prélot, H. Morel), les recherches autour de l’idée antique de régime mixte ont suscité ces dernières années un regain d’intérêt avec la traduction française de la thèse de J. M. Blythe, Le gouvernement idéal et la constitution mixte au Moyen Âge. Les travaux de J. G. A Pocock, Q. Skinner, J. H. Burns relatifs à la redécouverte de la tradition du républicanisme classique en Europe et aux États-Unis ont également remis au centre de la réflexion la problématique de la Constitution mixte dans les Temps modernes. Tout récemment un colloque a d’ailleurs tenté d’envisager cette résurgence de façon diachronique à l’échelle européenne du XIIIe au XVIIe siècle : Le Gouvernement mixte : De l'idéal politique au monstre constitutionnel en Europe (XIIIe-XVIIe siècle), PU. Saint-Etienne, 2005. -
Strasbourg
L'aumônerie de l'enseignement public en France : état des lieux
La loi du 9 décembre 1905 prévoit une dérogation légale à l’interdiction du financement public des cultes au profit des aumôneries scolaires, à l’instar des services publics pénitentiaire et hospitalier. Mais la spécificité des relations entre l’École et l’expression des croyances religieuses a, dès l’origine, imprimé une particularité à l’assistance spirituelle dans les établissements publics d’enseignement, conférant au système français une situation originale.Cet état des lieux de l’aumônerie de l’enseignement public en droit français mettra en évidence la façon dont, aujourd'hui, l’État, qui organise un enseignement laïque, doit, d’un autre côté, accueillir le souhait des parents de donner à leurs enfants une instruction religieuse. -
Conference, symposium - History
L’État et la mer. Environnement et usages
De l’Antiquité à nos jours. Du Rhône au Golfe de Gênes
L’espace traité lors de ces rencontres, qui croiseront différents regards, points de vue et disciplines, correspondra à celui déterminé par l’accord RAMOGE, compris entre Saint-Raphaël, Monaco et Gênes. Cette convention, signée en 1976 par la France, la Principauté de Monaco et l’Italie, définit des coopérations scientifiques et techniques conjointes entre les trois pays, destinées à prévenir et à lutter contre la pollution dans cette zone transfrontalière riche de vestiges du passé, de voies de communications anciennes et d’activités maritimes. Le rôle de l’État dans la construction et la gestion de cet espace aux usages multiples, comprenant littoral, avant et arrière-pays, sera d’abord éclairé dans une perspective historique. -
Paris
Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle)
Entre puissance et négociation : État, ville, finances
En hommage à Albert Rigaudière, professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas, membre de l'Institut, trois journées d'études et d'échanges scientifiques sont organisées en collaboration avec l’IGPDE-CHEFF, l'Université Panthéon-Assas et l'Institut de France. Abordant successivement les trois volets de la fiscalité, de la construction étatique et du gouvernement urbain, une trentaine de chercheurs internationaux croiseront leurs sources et leurs questionnements pour tenter de mieux saisir les acteurs, les pratiques et les enjeux de l’organisation et du fonctionnement des pouvoirs urbains : comment légitimer l’impôt ? Quel est le discours fiscal des élites ? Quels sont les hommes qui gouvernent les finances ? En quels termes le corps politique est-il pensé ? Quelles sont les voies de la construction étatique ? Qu’est-ce qu’une ville au Moyen Âge ? -
Lille
Second NCFIS/CERIUL International Postgraduate Conference, 7 et 8 novembre 2008
Le National Centre for Franco-Irish Studies, Dublin, et le CERIUL, Lille 3, sont heureux de vous inviter à cette seconde conférence en études franco-irlandaises réunissant doctorants et chercheurs confirmés. Cette année le colloque s'intéresse à la notion de Res Publica en France et/ou en Irlande. Toutes les propositions sont les bienvenues. -
Lyon
L'exécution des décisions en matière pénale en Europe : du visible à l'invisible
Colloque international de Lyon
La mise en oeuvre des décisions de justice a évolué ces dernières décennies et doit encore s'adapter dans une Europe, espace de liberté, de sécurité et de justice pour tout homme.Des changements se font jour, mais quelles sont les modifications concrètes à mettre en oeuvre dans un contexte d'ouverture de nouvelles prisons et de détermination de nouvelles normes européennes, les RPE ? -
Florence
Conference, symposium - Political studies
Au cours des vingt dernières années, un grand nombre d’ouvrages ont envoyé l’Europe du droit. La plupart ont envisagé les rapports entre la Cour de justice de Luxembourg et ses divers relais économiques et sociaux. Ce récit judiciaro-centré sous-estime néanmoins la variété des « fonctions » qui ont été attribuées au droit et aux juristes dans la construction d’un ordre politique communautaire. L’objet de cette conférence réunissant à l'Institut universitaire européen (Florence) sociologues, politistes, historiens et juristes est de rouvrir ce dossier en croisant une sociologie des élites européennes (milieux juridiques européens mais formation et capital juridique des élites européennes) et une analyse des conflits entre savoirs et savoir-faire (économique, juridique, bureaucratique, etc) du gouvernement de l'Europe. -
Paris
Miscellaneous information - Modern
Les jeudis de l'ACAT-Paris V, 2008-2009
Huitième cycle annuel de conférences
L'ACAT, association œcuménique, organise plusieurs conférences-débats pour l'année universitaire 2008-2009. Ces conférences se tiendront à la Maison fraternelle 37, rue Tournefort 75005-Paris (métro Place Monge - ligne 7) - 19h30 -
Paris
Les huissiers de justice et les nouvelles frontières du droit dans l’espace juridique méditerranéen
Dans un monde marqué par de profondes évolutions économiques et sociales, toutes les professions judiciaires sont appelées à un effort de modernisation qui doit leur permettre de répondre aux attentes des justiciables d’aujourd’hui et d’anticiper les besoins de la Justice de demain. La Chambre nationale des huissiers de justice a souhaité engager une réflexion sur le rôle des huissiers de justice dans les nouvelles frontières du droit. -
Paris
Juger le faux : Moyen Âge - Temps modernes
Au confluent des préoccupations historiographiques actuelles qui valorisent les sciences dites auxiliaires, les pratiques et comportements sociaux ou encore les mécaniques et méthodes institutionnelles, le jugement porté sur le faux, du Moyen Âge à la fin des Temps modernes, apparaît comme un thème d’étude fécond et fédérateur. Des historiens de la société, du droit, des institutions, des pratiques de l’écrit se sont donné rendez-vous pour examiner, dans une démarche volontairement ouverte, les modalités danslesquelles le faux a été débusqué, jugé, condamné ou absous durant environ un millénaire de l’histoire occidentale.Il s’agit moins ici de tromper que de détromper, de suivre le faussaire dans son atelier que l’expert dans sa démonstration, de connaître les intentions du falsificateur que les motivations de son juge, de rechercher le faux réel que d’explorer les zones grises du vrai-faux ou du faux-vrai que les sociétés et leurs justices affrontent, examinent, comprennent ou tolèrent. -
Paris
L'opposition à la justice militaire aux XIXe et XXe siècles
Les justices militaires en Europe de l'Ancien Régime à nos jours
Cette rencontre constitue la cinquième séance du séminaire « Les justices militaires en Europe de l'Ancien régime à nos jours », coordonné par René Lévy, avec le soutien de la Fondation de la Maison des sciences de l'homme et du Groupe européen de recherche sur les normativités (GERN, CNRS). Cette avant-dernière séance est consacrée aux oppositions et résistances à la justice militaire. Elle se tiendra à la MSH (Paris) le 13 juin 2008 (langues de travail : français et anglais). Nombre de places limité ; merci de vous inscrire auprès de René Lévy (rlevy@cesdip.com). -
Poitiers
Scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des Communautés européennes
La Cour de justice des communautés européennes a un demi-siècle d’existence. Alors que sa jurisprudence relative à la primauté du droit communautaire sur les droits nationaux et celle relative aux politiques communautaires sont d’une importance démontrée et connue, et dans un contexte où la Cour s’apprête, à la faveur du « Traité de Lisbonne », à voir ses compétences contentieuses s’étendre significativement, l’Institution elle-même n’a guère été déconstruite. Il s’agit donc de considérer les différents espaces et publics de la Cour et leurs différents modes d’évaluation de sa jurisprudence. Colloque, Poitiers, vendredi 16 mai 2008, 9h - 18h -
Sceaux
Les modèles juridiques français et américain : influences réciproques
L’Institut d’études de droit public de la faculté Jean Monnet organise sa deuxième journée d’étude des jeunes chercheurs le 28 novembre 2008 (sous réserve de modifications ultérieures), qui a pour vocation d’offrir une tribune à ceux-ci. Les actes feront l’objet d’une publication dans le courant de l’année 2009. Le thème retenu cette année est les modèles juridiques français et américain : influences réciproques. -
Lyon
Conference, symposium - Middle Ages
Colloque organisé par l'université Lyon III-Jean Moulin, 11-13 juin 2008
Les accusations de trahison abondent dans les sources médiévales ; traîtrises personnelles ou collectives, trahisons politiques ou religieuses… Le champ de recherche est vaste. Le projet de ces trois journées d’étude est d’envisager la question dans une perspective la plus large possible, c’est pourquoi nous avons voulu associer historiens, juristes et littéraires, spécialistes des images, de l’héraldique et de l’épigraphie… Il s’agira de présenter une typologie de la trahison médiévale (félonie, mensonge, tromperie, adultère, reniements, hérésies...), d’entrevoir les visages du traitre, les contextes propices à l’émergence d’une trahison, les implications, mais aussi la manière dont la société médiévale parle de la trahison, comment elle la prévient et comment elle la punit. -
Angers
Écarts et proximités entre société et monde judicaire, du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Les références du monde de la justice et celles de la société ont en commun de comporter des valeurs morales. Mais il existe une culture spécifique des cours judiciaires, dont les références touchent aux rituels et aux procédures, spécialement quand un droit savant s’est imposé. Nous proposons donc d’étudier les différences entre le monde moral de la justice et les valeurs et références de la société. Cela implique notamment des distinctions entre les différents types de cours, et entre les systèmes juridiques. Dans les cours locales, l’adéquation entre les référents sociaux et ceux de la juridiction est plus importante. Lorsque des procédures complexes se fondent sur le droit romain ou le droit canonique, lorsque les praticiens de la justice tendent à devenir des spécialistes, la loi paraît plus distante de la société. Au total, on se demandera si, entre les termes d’écarts et de proximités, l’un ne tend pas à l’emporter sur l’autre. -
Paris
Autour de la mémoire judiciaire
Séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit
A titre de prélude et d'accompagnement des recherches effectuées en vue de la préparation et de la tenue du colloque "Histoire de la mémoire judiciaire", de mars 2008, le séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit (UMR 7184. Dir. G. Leyte) consacre, cette année ses travaux à ce thème et à ses prolongements naturels pour une meilleure connaissance de la jurisprudence et de la justice, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Le programme complet comprend huit séances de décembre 2007 à juin 2008 et fait intervenir treize invités de l'étranger et de France. Le compte rendu des séances de décembre et de janvier se trouve sur le site de l'Institut : "www.ihd.cnrs.fr". -
Orléans
Gouverner et administrer : territoires, savoirs, procédures
L’interrogation portera d’une façon générale sur les formes et les modalités de l’administration, appréhendées dans la perspective du concept de « gouvernementalité » défini par Michel Foucault. Dans ces conditions, ce cycle de trois colloques se veut résolument transdisciplinaire, organisé selon trois axes de recherches qui permettent d’envisager toute une série de questions qui concernent à la fois les territoires et échelons pertinents de l’administration, les savoirs et outils d’expertise et de négociation qui légitiment les décisions, enfin les processus complexes qui mènent du conseil à l’acte de gouvernement ou à la procédure d’adoption de la norme législative. -
Marseille
Gouverner, c'est enquêter. Les pratiques politiques de l'enquête princière
XIIIe-XIVe siècles
Les pratiques politiques de l'enquête princière aux XIIIe et XIVe siècles en Occident. Seront examinées les enquêtes générales, qu'elles visent à établir les droits du prince ou à corriger ceux qui sont chargés de les administrer, qu'il s'agisse d'enquêtes domaniales, ou de réformation des officiers.
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