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Toulouse
Territoires et architectures judiciaires
Journées régionales d'histoire de la justice
La construction récente du nouveau palais de justice de Toulouse sur un site voué depuis le XIe siècle à l'exercice du pouvoir judiciaire offre un cadre prestigieux aux Journées régionales de l'Association française pour l'histoire de la justice qui se tiendront les vendredi 5 et samedi 6 décembre 2008. La première journée est consacrée à une étude, dans la longue durée, des origines médiévales et modernes des territoires de justice, puis de la rationalisation de la carte judiciaire à l'époque contemporaine. Au cours de la seconde journée se tiendront successivement une table ronde sur l'avenir des ressorts judiciaires au XXIe siècle et une table ronde sur les nouvelles conceptions architecturales pour les lieux de justice. Les journées sont organisées en partenariat avec le Cour d'appel de Toulouse, l'Académie de législation et l'université de Toulouse I - Science sociales. -
Lyon
La réception de l’idée du régime mixte en France (XVIe-XIXe siècle)
Troisième table ronde du Réseau européen de laboratoires en histoire des idées politiques (RELHIP)
Longtemps négligées en France par les juristes à de rares exceptions (J. Petot, M. Prélot, H. Morel), les recherches autour de l’idée antique de régime mixte ont suscité ces dernières années un regain d’intérêt avec la traduction française de la thèse de J. M. Blythe, Le gouvernement idéal et la constitution mixte au Moyen Âge. Les travaux de J. G. A Pocock, Q. Skinner, J. H. Burns relatifs à la redécouverte de la tradition du républicanisme classique en Europe et aux États-Unis ont également remis au centre de la réflexion la problématique de la Constitution mixte dans les Temps modernes. Tout récemment un colloque a d’ailleurs tenté d’envisager cette résurgence de façon diachronique à l’échelle européenne du XIIIe au XVIIe siècle : Le Gouvernement mixte : De l'idéal politique au monstre constitutionnel en Europe (XIIIe-XVIIe siècle), PU. Saint-Etienne, 2005. -
Paris
Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle)
Entre puissance et négociation : État, ville, finances
En hommage à Albert Rigaudière, professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas, membre de l'Institut, trois journées d'études et d'échanges scientifiques sont organisées en collaboration avec l’IGPDE-CHEFF, l'Université Panthéon-Assas et l'Institut de France. Abordant successivement les trois volets de la fiscalité, de la construction étatique et du gouvernement urbain, une trentaine de chercheurs internationaux croiseront leurs sources et leurs questionnements pour tenter de mieux saisir les acteurs, les pratiques et les enjeux de l’organisation et du fonctionnement des pouvoirs urbains : comment légitimer l’impôt ? Quel est le discours fiscal des élites ? Quels sont les hommes qui gouvernent les finances ? En quels termes le corps politique est-il pensé ? Quelles sont les voies de la construction étatique ? Qu’est-ce qu’une ville au Moyen Âge ? -
Paris
Juger le faux : Moyen Âge - Temps modernes
Au confluent des préoccupations historiographiques actuelles qui valorisent les sciences dites auxiliaires, les pratiques et comportements sociaux ou encore les mécaniques et méthodes institutionnelles, le jugement porté sur le faux, du Moyen Âge à la fin des Temps modernes, apparaît comme un thème d’étude fécond et fédérateur. Des historiens de la société, du droit, des institutions, des pratiques de l’écrit se sont donné rendez-vous pour examiner, dans une démarche volontairement ouverte, les modalités danslesquelles le faux a été débusqué, jugé, condamné ou absous durant environ un millénaire de l’histoire occidentale.Il s’agit moins ici de tromper que de détromper, de suivre le faussaire dans son atelier que l’expert dans sa démonstration, de connaître les intentions du falsificateur que les motivations de son juge, de rechercher le faux réel que d’explorer les zones grises du vrai-faux ou du faux-vrai que les sociétés et leurs justices affrontent, examinent, comprennent ou tolèrent. -
Poitiers
Scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des Communautés européennes
La Cour de justice des communautés européennes a un demi-siècle d’existence. Alors que sa jurisprudence relative à la primauté du droit communautaire sur les droits nationaux et celle relative aux politiques communautaires sont d’une importance démontrée et connue, et dans un contexte où la Cour s’apprête, à la faveur du « Traité de Lisbonne », à voir ses compétences contentieuses s’étendre significativement, l’Institution elle-même n’a guère été déconstruite. Il s’agit donc de considérer les différents espaces et publics de la Cour et leurs différents modes d’évaluation de sa jurisprudence. Colloque, Poitiers, vendredi 16 mai 2008, 9h - 18h -
Angers
Écarts et proximités entre société et monde judicaire, du Moyen Âge au XVIIIe siècle
Les références du monde de la justice et celles de la société ont en commun de comporter des valeurs morales. Mais il existe une culture spécifique des cours judiciaires, dont les références touchent aux rituels et aux procédures, spécialement quand un droit savant s’est imposé. Nous proposons donc d’étudier les différences entre le monde moral de la justice et les valeurs et références de la société. Cela implique notamment des distinctions entre les différents types de cours, et entre les systèmes juridiques. Dans les cours locales, l’adéquation entre les référents sociaux et ceux de la juridiction est plus importante. Lorsque des procédures complexes se fondent sur le droit romain ou le droit canonique, lorsque les praticiens de la justice tendent à devenir des spécialistes, la loi paraît plus distante de la société. Au total, on se demandera si, entre les termes d’écarts et de proximités, l’un ne tend pas à l’emporter sur l’autre. -
Paris
Autour de la mémoire judiciaire
Séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit
A titre de prélude et d'accompagnement des recherches effectuées en vue de la préparation et de la tenue du colloque "Histoire de la mémoire judiciaire", de mars 2008, le séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit (UMR 7184. Dir. G. Leyte) consacre, cette année ses travaux à ce thème et à ses prolongements naturels pour une meilleure connaissance de la jurisprudence et de la justice, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Le programme complet comprend huit séances de décembre 2007 à juin 2008 et fait intervenir treize invités de l'étranger et de France. Le compte rendu des séances de décembre et de janvier se trouve sur le site de l'Institut : "www.ihd.cnrs.fr". -
Marseille
Gouverner, c'est enquêter. Les pratiques politiques de l'enquête princière
XIIIe-XIVe siècles
Les pratiques politiques de l'enquête princière aux XIIIe et XIVe siècles en Occident. Seront examinées les enquêtes générales, qu'elles visent à établir les droits du prince ou à corriger ceux qui sont chargés de les administrer, qu'il s'agisse d'enquêtes domaniales, ou de réformation des officiers. -
La justice militaire en Russie et dans la CEI
Parmi tous les champs couverts par la réforme judiciaire en Russie et en général dans l’ex-URSS, la justice militaire reste un sujet peu traité. Ce sujet est au croisement de plusieurs disciplines : l’histoire militaire, l’histoire politique, l’histoire de la criminalité et de la justice pénale. Et bien que l’on puisse observer un développement de ces branches ces dernières années, la justice militaire est restée trop peu traitée et encore plus par les sciences sociales.La réforme de la justice militaire est un enjeu pour la création d’un Etat de droit : un système judiciaire indépendant et impartial, opérant sans interférence et pression est vital pour un Etat démocratique.Le but de ce numéro est donc d’apprécier les mutations en cours en Russie et dans les autres républiques de la CEI dans ce domaine.
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