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• 25 mai 2011	26 mai 2011	27 mai 2011
  28 mai 2011	29 mai 2011

  Cerisy-la-Salle

  Conference, symposium - Middle Ages

  Origines et actualité du droit normand et anglo-normand

  XIe centenaire de la Fondation du duché de Normandie

  Le droit normand s’est appliqué en Normandie des origines du duché, créé en 911 à la suite du Traité de Saint-Clair-sur-Epte conclu entre le roi carolingien Charles-le-Simple et Rollon, chef viking et ce jusqu’au Code Civil promulgué par Napoléon Bonaparte en 1804, code qui abroge officiellement toutes les coutumes provinciales. Parmi les sources de ce droit si spécifique à de nombreux égards, figure en premier lieu la Coutume de Normandie, coutume la plus ancienne de France. Cristallisée sous Guillaume-le-Conquérant, au XIe siècle, elle fait l’objet d’une première rédaction la fin du XIIe siècle, puis à nouveau vers 1245 dans le Grand Coutumier de Normandie. Symbole de l’identité normande, bien après le rattachement en 1204 du duché à la Couronne de France, la coutume normande présente également la singularité de s’appliquer encore de nos jours dans les îles anglo-normandes, à Jersey et Guernesey. Anciennes dépendances du duché de Normandie, ces îles furent rattachées au XIIIe siècle à l’Angleterre qui leur a permis de conserver leurs privilèges et droits ancestraux.

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