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  • Saint-Étienne | Lyon | Paris

    Seminar - Europa

    Parlement(s) et cours souveraines en France et en Europe sous l'Ancien Régime (2012-2013)

    Discours, pratiques judiciaires, sociabilité et théories politiques

    Consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, le projet est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par la pratique judiciaire et les réflexions sur la magistrature. 

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  • Saint-Étienne

    Kolloquium - Recht

    Le droit mis en barèmes ?

    Le CERCRID (UMR-CNRS 5137, Université de Saint-Etienne) organise les 8 et 9 novembre un colloque intitulé « Le droit mis en barèmes ? ». Les barèmes sont un outil d’aide à la décision dont l’usage semble se développer dans de nombreux secteurs du droit, souvent à l’initiative des acteurs de terrain. L’objectif de ce colloque est de confronter les connaissances et de mettre en discussion les justifications, conséquences et critiques de cet outil, au nombre desquelles on trouve la volonté d’assurer l’égalité de traitement des usagers, les questions du partage équitable des charges et de l’individualisation des décisions de justice ou encore des préoccupations gestionnaires.

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  • Saint-Étienne

    Fachtagung - Recht

    Les activités non pénales du parquet

    En raison de leur très grande diversité, l'étendue exacte des compétences et des missions confiées au ministère public en dehors de la sphère pénale est largement méconnue. La prédominance de la matière pénale, l'organisation des services, l'absence de données statistiques sont autant de facteurs qui expliquent le peu d'attention accordée au parquet civil, tant par la doctrine que par les acteurs de la vie judiciaire.

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  • Saint-Étienne

    Beitragsaufruf - Recht

    Le droit mis en barèmes ?

    On constate que les dispositifs juridiques se réfèrent de plus en plus fréquemment à des instruments techniques de mesure destinés à faciliter et à vérifier la « bonne » mise en œuvre des règles de droit. Si des études isolées abordent certaines des interrogations suscitées par cet outil, aucune analyse d’ensemble n'a jusqu'à présent été réalisée. Les organisateurs de ce colloque souhaitent construire une analyse de ces formes de normativité à partir des axes de réflexion, non exhaustifs, qui se dessinent : à côté d’approches descriptives (existence et fonctionnements de barèmes dans différents domaines), des approches transversales pourraient porter sur la place des dispositifs de normalisation, de quantification ou d’encadrement des pratiques, sur leur autorité dans l'activité décisionnelle des juges comme des administrations, ou encore sur les modalités de redistributions des ressources qu’ils portent.

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  • Saint-Étienne

    Fachtagung - Soziologie

    Citoyennetés animales. Les formes variées de la mise en politique des animaux

    Citoyennetés Animales. Les formes variées de la mise en politique des animaux. Les présentes journées, interdisciplinaires et hybrides à plus d’un titre, se proposent d’opérer un pas de côté par rapport à ces théories, pour explorer des voies, moins tranchées, de politisation des relations homme/animal. D’une part, il sera question de répertorier les problèmes théoriques posés par l’accolement des deux termes « animal » et « citoyenneté », et d’essayer de pointer les raisons qui le rendent tellement contre-intuitif. D’autre part, il s'agira d’explorer des situations d’enquête où la question ne se pose pas a priori de savoir si l’animal est ou n’est pas un citoyen, mais dans lesquelles la co-présence d’animaux avec des humains conduit à les qualifier comme des contextes de citoyenneté. Les questions des dispositifs, des actes et des processus d‘ « encitoyennement » de l’animal seront au centre des réflexions.

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