Sort

By publication date

By relevance

• 23 sep 2014

  Nantes

  Conference, symposium - Law

  Le droit d'auteur dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne

  Colloque en l'honneur du professeur André Lucas

  Il est banal de souligner aujourd'hui l'importance du droit de l'Union européenne en droit d'auteur. Au-delà des directives ou des inititiaves de la Commission européenne, ce colloque porte plus particulièrement sur le rôle de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE). Il permettra de revenir sur certaines décisions importantes rendues au cours des derniers mois, sur l'épuisement en ligne et le droit de communication au public par exemple, mais il conduira également à s'interroger sur la méthode utilisée par la CJUE pour mener ce que l'on a pu qualifier d'harmonisation « à marche forcée ». Ce colloque est organisé en l'honneur du professeur André Lucas. Il fera suite à la remise des mélanges.

  Read announcement

• 05 jui 2014

  06 jui 2014

  Nantes

  Conference, symposium - History

  Themes in diplomacy

  Legal arguments in international negotiations in the late Antiquity at the end of the 19th century

  Dans le domaine des relations entre États et des négociations diplomatiques, le droit est un langage commun permettant l’échange d’arguments, générant et réglant des contentieux entre interlocuteurs qui en acceptent le modèle et en partagent les références. La parole juridique permet de justifier les prétentions qui sont avancées ou de rejeter celles qui sont présentées. L’argument de droit peut, par conséquent, être utilisé, dévoyé, et manipulé à dessein. Ce colloque vise précisément à interroger l’instrumentalisation de l’argument juridique dans le discours diplomatique comme prétexte à la contrainte et à la force.

  Read announcement

• 31 mar 2014

  Nantes

  Call for papers - Science studies

  Constraint - Guépin study days 2014

  Journées Guépin 2014

  L’objet de ce colloque pluridisciplinaire est de réunir des contributions autour du thème de la contrainte. Cette notion renvoie à l’idée de gêne, de répression, et de violences faites à un individu. Elle est proche des notions d’interdiction et d’obligation. Si l’obligation, à travers l'engagement, contraint à faire quelque chose, l'interdiction renvoie à une prohibition. Mais la contrainte, souvent connotée négativement, a également des acceptions positives. Elle peut, par exemple, être source de créativité quand on cherche à la contourner.

  Read announcement

• 06 nov 2013	20 jan 2014	20 fév 2014
  20 mar 2014	13 mai 2014	...

  Nantes

  Seminar - History

  Religious Minorities in Europe : Normative Texts and Social Practices

  RELMIN seminar and workshop cycle

  Le projet de recherche RELMIN sur le statut légal des minorités religieuses dans l'espace euro-méditerrannée entre le V^e et le XV^e siècle organise comme chaque années depuis 2010 une série de séminaires et de journées d'études. Les séances de l'année 2013-2014 s'organisent autour de la thématique « Minorités religieuses en Europe : textes normatifs et pratiques sociales » et sont l'occasion de découvrir le travail de l'équipe RELMIN ansi que celui des chercheurs internationaux qui sont conviés pour leur expertise dans un domaine spécifique.

  Read announcement