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• 13 nov 2014

  14 nov 2014

  Pierrefitte-sur-Seine

  Colloque - Droit

  Les archives et la genèse des lois

  Le CECOJI-CNRS, en collaboration avec l'université Paris-Sud, le service interministériel des Archives de France (Direction générale des patrimoines, Ministère de la culture), les Archives nationales et l'École des chartes (centre Mabillon) organise un colloque sur le thème « Les Archives et la genèse des lois » les 13 et 14 novembre 2014 aux Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine. Ce colloque propose d’engager une réflexion sur les archives de la loi prises comme objet complexe, en raison de la dispersion des circuits, de la multiplicité des acteurs et producteurs, l’idée étant aussi de croiser ce que les archives de la loi disent aux juristes, aux historiens, aux historiens du droit, aux archivistes.

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• 01 sep 2014

  Lucerne

  Appel à contribution - Droit

  Accès aux biens matériels et immatériels

  Relations entre propriété intellectuelle et son expression physique

  Le but de ce colloque est de réfléchir aux défis de la propriété intellectuelle, dans sa relation entre son sens et son application, en se concentrant tout particulièrement sur les questions d'accès aux ressources qui peuvent se cristalliser. Le format retenu est celui de panels de trois communications, proposées par des chercheurs établis et par de jeunes chercheurs. C'est principalement à eux que s'adresse le présent appel à contribution. Les contributions peuvent venir de tous les champs disciplinaires.

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• 28 mar 2014

  Lille

  Journée d'étude - Droit

  Le droit d’auteur au service de la recherche

  Afin de clore le cycle de petits-déjeuners « valorisation » organisé en 2013 et consacré au droit d’auteur, la MESHS vous invite à participer à la journée d'étude intitulée « Le droit d’auteur au service de la recherche » qui se tiendra le vendredi 28 mars 2014 à Lille de 8h30 à 16h30.

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• 30 jan 2014

  Aix-en-Provence

  Journée d'étude - Droit

  Du musée imaginaire au musée virtuel

  Rencontres droit et arts

  Le code du patrimoine dans son titre 1^er relatif aux dispositions générales, inséré dans le livre IV consacré aux musées prévoit à l’article L410-1 qu’« est considérée comme musée, (…) toute collection permanente composée de biens dont la conservation et la présentation revêtent un intérêt public et organisée en vue de la connaissance, de l'éducation et du plaisir du public ». Cette disposition donne du musée une vision qui n’est pas sans susciter de nombreuses interrogations et qui incite à croiser le regard juridique à la lumière de l’évolution artistique. Entre Henri Focillon, qui écrivait naguère que « les musées ne sont pas des réserves documentaires, des laboratoires, mais des milieux vivants », et Malraux pour qui « le musée (est) une affirmation, le musée imaginaire une interrogation », qu’en est-il du musée d’aujourd’hui ? En effet, si le musée fait partie des institutions structurantes d'une société, n’a-t-il pas besoin d’un cadre plus vaste pour fonctionner ?

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