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Paris
The church and law teaching since 1875
Cette journée d'étude est organisée conjointement par l'Institut de recherche pour l'étude des religions (Paris-IV Sorbonne) et la Société pour l'histoire des facultés de droit.
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Lyon
The institutionalisation of syndicalism: what are we talking about?
L'Institut CGT d'histoire sociale (IHS CGT) et le laboratoire Triangle de l'université Lyon 2 ont décidé de la tenue d'un colloque portant sur le thème de l'institutionnalisation du syndicalisme au cours de la période 1945-2007. Il s'agira d'explorer, en croisant le regard à la fois des chercheurs et des syndicalistes, la complexité et l'ambivalence de ce processus.
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Paris
Prison over-population - processing litigation?
Faisant dialoguer des juges (CEDH, juridictions administratives et judiciaires), des chercheurs et des praticiens, cette manifestation entend rendre compte de la place du droit à un recours effectif dans la politique jurisprudentielle de la Cour de Strasbourg en matière de lutte contre la surpopulation carcérale et de l’incidence des arrêts pilotes et quasi pilotes sur les systèmes nationaux. Il sera également l'occasion de faire le point sur l’état de la protection juridictionnelle des droits des détenus en France et en particulier d'interroger la capacité du juge interne à faire cesser les situations constitutives de traitements dégradants. Enfin, seront envisagées les articulations possibles entre recours et mécanismes de contrôle – CPT et CGLPL – en faveur du renforcement de l’effectivité du contrôle de la prison.
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Public markets in France, 17th-19th century - forms, practices and actors of contractualisation
Formes, pratiques et acteurs de la contractualisation
Pourquoi un entrepreneur s’engage-t-il avec l’État ? Pourquoi l’un et l’autre recourent-ils à un contrat ? Ces questionnements simples en apparence n’ont pas suscité de nombreux travaux, l’historiographie retenant le plus souvent la date de création d’un ouvrage, le début d’un service, ou la livraison d’une commande, mais bien peu les modalités de leur définition, de leur réalisation, le contrôle de leur conformité vis-à-vis des attentes, et encore moins les motivations des parties à recourir à un processus de contractualisation.
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Nice
Research program looking at institutions and law in former Savoie states (PRIDAES 10)
À l’heure d’une réflexion planétaire sur la préservation du patrimoine naturel et environnemental, dans une perspective de développement durable, et lorsqu’il s’agit de promouvoir des solutions globales de surveillance environnementale et de gestion des risques, le droit apparaît comme un mécanisme d’impulsion de nouvelles règles de surveillance et de valorisation raisonnée des ressources. Or, l’élaboration de ces règles peut s’enrichir de solutions et d’expériences passées figurant dans des documents juridiques parmi lesquels les statuts, bans et règlements champêtres constituent une source d’une richesse insoupçonnée. De tels règlements, qui sont de véritables outils de gestion durable des ressources environnementales, relèvent aujourd’hui en France d’un champ historiographique peu connu et donc peu exploité.
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Nancy
The architecture and urban planning of post-WWI reconstruction in the Lorraine region
L'objectif de ce colloque est d'avoir une meilleure connaissance du patrimoine issu de la Première reconstruction afin d'alimenter la réflexion sur sa conservation, sa restauration, sa mise en valeur voire sa protection au titre des monuments historiques. Le colloque est à destination du plus grand nombre car il s'agit d'un patrimoine fragile, souvent mal pris en compte dans les documents d'urbanisme. Ce colloque réunira des chercheurs débutants ou confirmés en histoire de l'art et de l'architecture, des architectes, des professionnels de la conservation, de la restauration et de la valorisation.
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