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Chambéry
Esquisse juridique d’un art vandale
Le tag est un phénomène social répandu et particulièrement présent visuellement dans notre environnement. Schématiquement, ce phénomène questionne deux exigences essentielles : la protection de l’environnement (le cadre de vie urbain) et l’usage de la liberté d’expression. Le thème peut bien sûr être étudié sous l’angle des sciences du langage, de l’histoire de l’art ou encore de la sociologie. Mais il est également saisi par le droit. Cette journée d’études repose sur la communication de plusieurs contributions thématiques permettant de cerner au sein des règles juridiques celles susceptibles de s’appliquer à la pratique du tag.
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Chambéry
La laïcité dans les services publics
Aspects pratiques – Entre renouveau et renforcement
L’objet de ce colloque pluridisciplinaire consiste à associer universitaires spécialistes de la laïcité (historiens, linguistes, philosophes, juristes) et professionnels, régulièrement confrontés aux questions liées à la laïcité dans les services publics (directeurs d’hôpitaux, d’établissements pénitentiaires, inspecteurs d’académie, magistrats, agents territoriaux, défenseur des droits, observatoire de la laïcité).
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Chambéry
Les remontées mécaniques et le droit
En dépit du poids économique du secteur, le droit des remontées mécaniques n’a jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique. L’objectif de cette manifestation consiste à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles. Elle associe le monde universitaire venu de la région d'Auvergne-Rhône-Alpes et les praticiens de la région (avocats spécialisés, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques, etc.).
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Jacob-Bellecombette
Où en est le management dans la fonction publique ?
Enjeux théoriques, méthodes privées et retour d'expérience
Cette journée d'étude est organisée par l’Association chambérienne des jeunes chercheurs en droit.
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Chambéry-le-Vieux
Esquisse juridique d’un art vandale
La réparation des conséquences du tag
Le tag est un phénomène social répandu et particulièrement présent visuellement dans notre environnement. Schématiquement, ce phénomène questionne deux exigences essentielles : la protection de l’environnement (le cadre de vie urbain) et l’usage de la liberté d’expression.
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Chambéry-le-Vieux
La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Quelles évolutions pour le droit de la montagne ?
Plus de trente ans après la loi « Montagne » du 9 janvier 1985, une loi nouvelle de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne a été promulguée le 28 décembre 2016. C’est un événement car les lois optant pour une telle discrimination positive territoriale sont peu fréquentes. Le texte résulte en grande partie d’une coproduction transpartisane entre les élus de la montagne et le Gouvernement. Et comme en 1985, il s’agit, d’un texte volontariste qui tant à reconnaître les spécificités du cadre de vie en montagne et à soutenir l’économie de la montagne. Il actualise le droit de la montagne sur de nombreuses thématiques. Ce colloque a fait le choix de confier à des universitaires le décryptage de « grands » thèmes (gouvernance, tourisme, service public, urbanisme, environnement) et à de « grands témoins » le soin d'échanger des points de vue lors d'une table-ronde.
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