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Caen
Colloque - Études du politique
Justice, paix et résilience(s)
Comment instituer la paix durable et accompagner la résilience après des troubles de types apartheid, dictatures, génocides ou encore d’écocides ? Comment assurer la transition vers la démocratie tout en affrontant et en transmettant la mémoire d’atrocités commises sur une population ? Comment réclamer justice là où la justice étatique n’agit pas ? Quels déplacements de ligne du devoir de mémoire au devoir d'action sont actuellement à l'œuvre ? Deux journées seront consacrées à différentes dynamiques de recherche de la justice, de la paix et de la résilience.
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Avignon
3ème séminaire
La complexité des écosystèmes de la création invite à interroger les conditions de la transmission et de l’innovation, de diffusion et d’accès aux œuvres dans leurs singularités. De nombreuses questions seront abordées : les spécificités des professions artistiques et des carrières ; les modalités de construction de la valeur des œuvres et de la notoriété ; les conditions de la création, entre mémoire/répertoire/innovation/création ; les effets du numérique sur la création ; les publics (conditions de la réception, de la diffusion, médiation, d’accès…).
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Paris
Procréations assistées et filiation
Assistance médicale à la procréation et gestation pour autrui au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie
Les États généraux de la bioéthique, lancés le 18 janvier 2018 sous l’égide du Comité consultatif national d'éthique s’achèveront en juillet 2018. L’objectif est d’aboutir à une révision des lois de bioéthique, qui pourrait être soumise au Parlement à l’automne 2018. Y sont abordées les questions soulevées par les procréations assistées : l’assistance médicale à la procréation (AMP) ou procréation médicalement assistée (PMA), et la gestation pour autrui (GPA). Les situations des Français qui recourent à l’AMP ou à la GPA à l’étranger soulèvent de nombreuses problématiques juridiques ; et mettent en évidence les effets du droit et des normes sociales sur le corps des personnes, la famille et la filiation.
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Lyon
Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?
Il y a 50 ans, les accords de Grenelle actaient la création de la section syndicale pour mieux associer les salariés à la vie de l’entreprise. En 2018, les mêmes réflexions s’intègrent dans le cadre des débats relatifs au projet de loi Lemaire et Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) qui ambitionne de « mieux associer les salariés à la vie et aux résultats des entreprises ». Un projet de loi vise par ailleurs à modifier les articles 1832 et 1833 du Code civil afin de faire évoluer l’intérêt de l’entreprise en tenant compte des conséquences économiques, sociales et environnementales de son activité.
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Le Havre
La « procéduralisation » du droit du marché intérieur
Le marché intérieur n’est toujours pas achevé. Pourtant, depuis les années quatre-vingt, on ne compte plus les communications et livres de différentes couleurs de la Commission promettant son achèvement. En réalité, le marché intérieur souffre d’une « malformation congénitale » : le caractère incomplet de l’ordre juridique de l’Union. Malgré toutes les tentatives de la Cour de justice et du législateur, les entraves resurgissent en permanence au stade de la mise en œuvre nationale du droit de l’Union. La persistance de nombreuses entraves substantielles, mais surtout administratives, pousse la Commission et le législateur de l’Union à doubler l’activité normative classique d’harmonisation d’un volet procédural.
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Nîmes
Informations diverses - Sociologie
La qualité des soins : une exigence du service public hospitalier aujourd’hui ?
L'université de Nîmes et l'espace Éthique Occitanie s'associent pour se pencher sur la question de la qualité des soins à travers l'actualité de ce concept autant que son devenir au travers de l'exigence de « service public hospitalier ». Pour la ministre de la santé, « nous sommes arrivés au bout du système » mais au bout de quoi et pour aller où ? Des consultations sont à l'œuvre à l'initiative du gouvernement pour mettre à plat les difficultés et formaliser différentes propositions. Si toutes les pistes évoquées (financement, formation, numérique, organisation territoriale...) sont intimement liées les unes aux autres, nous avons choisi de débattre plus particulièrement de « la qualité et pertinence des soins » autour d'une table ronde réunissant des spécialistes des sciences juridiques, économiques et de gestion et des professionnels de la santé hospitalière.
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Mulhouse
Journée d'étude - Études du politique
D'une surveillance de la ruralité à la sécurisation des territoires, un modèle pour la sécurité collective ?
C'est peu dire que le garde particulier est méconnu. Pourtant, aujourd'hui et depuis plus de deux siècles, 60.000 gardes particuliers constatent par procès-verbaux tous délits et contraventions portant atteinte aux propriétés dont ils ont la garde (art. 29 CPP). Or, loin d'être limités aux seuls espaces ruraux, ces gardes surveillent encore copropriétés, biens publics, entreprises et s'insèrent dans le maillage territorial de la sécurité. La situation et les pouvoirs de ces gardes méritent donc une attention soutenue et renouvelée ; c'est l'objectif que se donne ce colloque.
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Nantes
La transformation du droit des océans par l'exigence de conservation de l'environnement marin
Le colloque portera sur « La transformation du droit des océans par l'exigence de conservation de l'environnement marin », en déclinant quatre thématiques autour : des fonds marins (plateaux continentaux et zone internationale) ; de la colonne d’eau (biodiversité et haute mer) ; des activités en mer (synthèse sur la pêche, le commerce, les énergies marines renouvelables) ; de la protection de l’environnement marin dans une approche ici fortement juridique (principes du droit de l’environnement, conventions régionales, droit de l’Union européenne).
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Nantes
La transformation du droit des océans par l'exigence de conservation de l'environnement marin
Session plénière - Colloque international final ERC Human Sea
Le programme European Research Council Human Sea entend répondre aux problématiques liées au développement des activités humaines en mer qui ont progressivement conduit à une transformation du droit de la mer et du droit maritime et qui restent aujourd'hui juridiquement peu encadrées. L'objectif du programme, coordonné par Patrick Chaumette, ancien directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique, est de repenser les concepts nés de l'histoire des activités maritimes et de la navigation et de s'interroger sur l'intervention des Etats en mer, de leurs eaux territoriales vers la haute mer. Les compromis trouvés en 1982, vis-à-vis du droit de la mer, seront également interrogés compte tenu des menaces et des techniques nouvelles.
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