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Paris
Changement climatique et dialogue interdisciplinaire
Colloque de lancement du groupe de recherche « Climat et normes regards interdisciplinaires » (ClimaLex)
L’objectif de ce colloque à vocation pluridisciplinaire est d’interroger tant la « pré-maturation » du droit que son adaptation sous l’effet de dialogues entre le droit et les sciences « dures », entre le droit et les autres sciences humaines, entre le droit et les savoirs profanes et entre les juristes eux-mêmes.
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Rennes
Colloque international INGILAW
L'ingénierie climatique et de l'environnement vise les modifications intentionnelles de l'environnement par des techniques et pratiques mises en œuvre et projetées pour corriger les impacts nés de la pression anthropique. Largement exploré par les sciences exactes, le développement de la géoingénierie, des NET (Negative Emission Technologies) et de l'ingénierie environnementale interrogent aujourd'hui les sciences humaines et sociales, y compris le droit. À la croisée de l'éthique, de la science politique, des sciences et du droit, comment penser la régulation des activités dans cette dynamique corrective des impacts ? Quels sont les objectifs, les principes et les outils du droit pour appréhender cette nouvelle réalité ? Comment concilier les approches de prévention, d'adaptation et de correction ?
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Dijon
Le droit de l'environnement. Trente ans d'intégration
Bilan et perspectives
Implicitement consacré dans l’Acte unique européen en 1986, le principe d’intégration occupe aujourd’hui une place de choix dans l’ordonnancement du droit de l’Union européenne. En droit interne, si la Charte de l’environnement n’y réfère pas expressément, la rédaction de son article 6 l’admet sans équivoque. Cette intégration n’épargne pas le droit ; elle est indispensable à la prise en compte par les politiques publiques des considérations environnementales. Au regard des problématiques qu’il doit résoudre, le droit de l’environnement tend ainsi à imprégner l’ensemble des branches du droit. Le phénomène est réel et extensif. Les récentes évolutions législatives attestent de son actuel empressement.
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Toulouse
(R)évolution du droit des déchets
Après avoir étudié le(s) « Droit(s) de la nuit » en avril 2017, l’Association des doctorants et docteurs de l’Institut Maurice Hauriou (ADDIMH) organise sa seconde journée d’étude. Cette fois-ci, l’association a choisi de consacrer cette manifestation sur des objets trop souvent mis de côté : les déchets. Ménagers, industriels, nucléaires, spatiaux, hospitaliers, militaires, entre autres, aucune activité humaine n’échappe à la production de déchets.
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Paris
Droit et disruption
L'École de droit de Sciences Po organise sa septième graduate conference sur le thème « Droit et disruption » destinée aux doctorant·e·s et aux jeunes docteur·e·s. Les candidat·e·s sélectionné·e·s seront invité·e·s à présenter leurs recherches sur un sujet lié au thème de la conférence, en ce compris (mais non limité à) : disruptions technologiques, disruptions sociales (ex.: migration, inégalités), disruptions écologiques (ex.: changement climatique, pénurie des ressources), disruption financière, disruption et gouvernance globale et leurs rapport au droit.
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Rennes
La géoingénierie : nouveau paradigme environnemental, nouveau paradigme juridique ?
Corriger l’acidité des océans, extraire le CO2 atmosphérique, gérer le rayonnement solaire, ces différentes techniques peuvent être regroupées sous le vocable de « géoingénierie ». Également appelée ingénierie environnementale, elle vise les modifications intentionnelles de l’environnement par des techniques et/ou par des pratiques, mises en œuvre ou projetées, pour corriger les impacts environnementaux nés de la pression anthropique. Il s’agit donc de « manipuler » l’environnement pour contrecarrer les effets sur la nature des activités humaines. Les deux cibles principales sont le climat et les écosystèmes.
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Paris
La protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique
Le droit de l’environnement est confronté à deux challenges majeurs : conserver la biodiversité (et les services écosystémiques) et protéger le climat. Dans le même temps, la nature ordinaire voit son rôle reconnu dans la préservation de la biodiversité et émerger un nouveau besoin de protection. Le climat et la biodiversité ont également en commun d’avoir participé à l’émergence et au développement d’instruments économiques basés sur la compensation. La jonction entre la biodiversité et le climat peut ainsi s’opérer par le service écosystémique d’absorption et de séquestration du carbone. De ce constat, est née l’idée d’une réflexion à mener sur les outils économiques émergents et novateurs de protection du climat ou de la biodiversité qui pourraient se transposer d’un domaine à l’autre (du climat vers la biodiversité ou l’inverse), ou être utilisés pour protéger en même temps le climat et la biodiversité (protection intégrée), notamment par le biais des « LULUCF » (utilisation des terres, changement d’affectation des terres et foresterie).
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Nantes
La transformation du droit des océans par l'exigence de conservation de l'environnement marin
Le colloque portera sur « La transformation du droit des océans par l'exigence de conservation de l'environnement marin », en déclinant quatre thématiques autour : des fonds marins (plateaux continentaux et zone internationale) ; de la colonne d’eau (biodiversité et haute mer) ; des activités en mer (synthèse sur la pêche, le commerce, les énergies marines renouvelables) ; de la protection de l’environnement marin dans une approche ici fortement juridique (principes du droit de l’environnement, conventions régionales, droit de l’Union européenne).
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Nantes
La transformation du droit des océans par l'exigence de conservation de l'environnement marin
Session plénière - Colloque international final ERC Human Sea
Le programme European Research Council Human Sea entend répondre aux problématiques liées au développement des activités humaines en mer qui ont progressivement conduit à une transformation du droit de la mer et du droit maritime et qui restent aujourd'hui juridiquement peu encadrées. L'objectif du programme, coordonné par Patrick Chaumette, ancien directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique, est de repenser les concepts nés de l'histoire des activités maritimes et de la navigation et de s'interroger sur l'intervention des Etats en mer, de leurs eaux territoriales vers la haute mer. Les compromis trouvés en 1982, vis-à-vis du droit de la mer, seront également interrogés compte tenu des menaces et des techniques nouvelles.
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Paris
Les usages du droit dans les recherches académiques en sciences humaines et sociales
Le séminaire invite des chercheurs issus de l’ensemble des disciplines académiques et interrogeant différents objets et secteurs de la vie politique, économique et sociale afin de réfléchir sur les différentes manières dont le droit y trouve – ou pas – sa place. Il s’agira, autant que possible, par une réflexion sur le rôle du droit à travers ses usages, d’éclairer certains aspects de la société contemporaine.
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