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Dijon
Pays émergents et droit international économique
L'émergence est un concept abordé sous différents angles selon les disciplines : la participation au commerce mondial sous l’angle économique, la quête de la puissance en science politique et le renouveau du multilatéralisme en droit international, entre autres. La montée en puissance économique des pays émergents a été considérée comme prometteuse pour le renouvellement de la gestion des relations économiques internationales. Mais en même temps est sous-jacente l’idée de menace des pays émergents pour le système international traditionnel, avec la crainte des puissances traditionnelles d’une remise en cause de leur hégémonie. La place importante prise par les pays émergents dans les relations économiques internationales amène à s’interroger sur l’influence qu’ils peuvent exercer sur le droit international économique. Cette influence apparaît à la fois institutionnelle et matérielle : le droit international économique est concerné aussi bien dans ses acteurs que dans ses règles.
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Dijon
Les fonctions publiques en Europe
Existe-t-il une exception française ?
L’année 2019, année charnière pour l’Europe, avec le départ prévu du Royaume-Uni, l’élection d’un nouveau Parlement et l’installation d’une nouvelle commission, est aussi une année cruciale pour les fonctions publiques. En effet, les réformes engagées (notamment en France) semblent aller dans le sens de la généralisation de la contractualisation des agents, la fin de l’emploi à vie, et une libéralisation traduisant la volonté plus ou moins affichée d’en finir avec les particularismes (ou spécificités) propres aux situations juridiques d’emploi des personnels des administrations publiques. Il est donc important de dresser un état des lieux des fonctions publiques en Europe autour des grandes questions qui marquent les évolutions en cours. Sur quels fondements constitutionnels et conventionnels reposent les fonctions publiques des États membres et la fonction publique de l’Union européenne ? Quelle place font les systèmes des fonctions publiques des États membres et de l’Union au statut et/ou au contrat ?
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Dijon
Le « Traité de droit constitutionnel » de Léon Duguit
Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l’une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'État et du droit. Il ne s’agit pas d’un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d’un ouvrage original. Édité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu’un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur. Son ambition est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.
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