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Paris
Tables-rondes autour des publications 2019 d'histoire de la justice
Pour sa Ve édition, le salon du livre judiciaire se déroulera pour la seconde fois au 13 place Vendôme, adresse du site historique du ministère de la justice, qui accueille la Chancellerie depuis plus de 300 ans. Cet événement permet, au travers de tables-rondes, de rencontres avec les auteurs et de dédicaces, de découvrir les principales publications de l’année en histoire de la justice, ainsi que des témoignages d'acteurs de la justice.
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Aubervilliers
Appel à contribution - Histoire
Pratiques sociales de la danse durant la seconde guerre mondiale
Ces journées d’études, sont organisées dans le cadre d’un groupe de recherches dédié à l’histoire des bals clandestins en France, créé en 2017 au sein du Centre d’histoire sociale des mondes contemporains (UMR 8058, CNRS/Université Paris 1). Elles ont pour objet de susciter de nouvelles études sur l’histoire des pratiques sociales de la danse durant la seconde guerre mondiale dans les territoires impliqués dans le conflit (zones occupées ; espaces coloniaux, etc.). Sont concernées les danses pratiquées dans un contexte de bals, de cours de danses de salon ou de manifestations festives, par opposition aux danses représentées dans le cadre de spectacles séparant strictement les spectateurs des performers.
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Paris
Dommages de guerre et responsabilité de l'État
La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages matériels causés par les faits de guerre (la « Charte du sinistré ») marque, à l’issue de la première guerre mondiale, la reconnaissance générale d’une obligation de l’État vis-à-vis des sinistrés ayant subi des destructions sur leurs biens du fait de la guerre. Le centenaire de cette loi offre l’occasion de réfléchir aux relations entre la guerre et la responsabilité de l’État à l’époque contemporaine. Le colloque, qui réunira juristes et historiens, s’interrogera ainsi, dans une perspective d’histoire juridique, mais aussi politique et sociale, sur les raisons expliquant la reconnaissance du droit à réparation pour les dommages matériels, ainsi que sur les modalités de sa mise en œuvre et ses conséquences. Il cherchera notamment à éclairer la tension entre la mise en avant du caractère individuel du droit à réparation et la volonté d’en faire le vecteur d’objectifs collectifs de reconstruction et de redémarrage économique.
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Aubervilliers
Pollution industrielle, contamination environnementale (Amiante) par le Comptoir des minéraux et matières premières d’Aulnay-sous-Bois (93) : enjeux citoyens et scientifiques
En 1990, une petite usine de broyage de minerais située au cœur d’un quartier pavillonnaire, à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), cesse ses activités. Quelques années plus tard, un riverain, Pierre Léonard, âgé de 49 ans, décède d’un mésothéliome, un cancer de la plèvre dû à l’amiante. Sa sœur et son beau-frère, Nicole et Gérard Voide, parviennent à identifier la responsabilité du CMMP et d’autres victimes. Ils alertent alors dès 1998 les pouvoirs publics et les autorités sanitaires, revendiquant notamment la sécurisation du site, sa déconstruction et dépollution des sols, la recherche de toutes les personnes exposées et la mise en place d’un dispositif de suivi médical et social. Ils initient ainsi, en lien avec un collectif d’associations, une mobilisation toujours en cours aujourd’hui, dont ce colloque veut rendre compte, interrogeant les logiques d’acteurs dans la mise en visibilité de ce désastre sanitaire, à l’origine des maladies et décès de plus de 240 personnes.
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Rouen
Coutume de Normandie et jurisprudence
Influences d'ici et d'ailleurs
Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.
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Paris
Academic days on open government and digital issues
Journées universitaires sur les enjeux des gouvernements ouverts et du numérique
Cette conférence internationale sera la 26e édition des conférences internationales de l’IMODEV sur le droit et la gouvernance de la société de l’information. Cette quatrième édition s’inscrit dans le prolongement des premières journées universitaires sur les enjeux des gouvernements ouverts et du numérique organisées en novembre 2017 et 2018 et décembre 2016 au cours de la semaine pendant laquelle la France a accueilli le Sommet mondial 2016 sur les gouvernements ouverts. Cet événement a pour objectif de réunir l’ensemble du monde universitaire concerné par les enjeux relatifs aux gouvernements ouverts en privilégiant une dimension large et pluridisciplinaire.
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Lille
Autour du centenaire de l'Organisation internationale du travail (OIT)
Le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025 rattachée à l'université de Lille) organise une conférence en partenariat avec l'université d'Uppsala « Autour du centenaire de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) ». Historiens du droit et juristes en droit social mettront en perspective cette institution, son fonctionnement et ses réalisations au regard du contexte et des objectifs fixés lors de sa création.
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Paris
Appel à contribution - Histoire
Le financement des politiques sectorielles conduites par l'État
De la fabrique budgétaire à la mise en œuvre de la dépense
Le Groupe de recherche sur les affaires budgétaires (GRAB /XIXe-XXIe siècles) a lancé un appel à communications dans le but de susciter des recherches sur des angles encore inexplorés du financement des politiques sectorielles conduites par l'État, tout en proposant aux intéressés un espace de discussion et d’échange sur leurs travaux. Les séances de séminaire, programmées de mai 2020 à décembre 2021, alterneront avec des ateliers qui feront toute leur place à la parole des témoins, et à l’analyse critique des sources budgétaires. L'objectif est de constituer, à partir de ces interventions, deux ou trois dossiers thématiques qui seront proposés à des revues à comité de lecture.
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Paris | Aubervilliers
Cycle de conférences - Études des sciences
La bioéthique : aux frontières de la vie ?
On le sait, les évolutions très rapides de la science posent des questions qui mettent en conflit les représentations du vivant : quelle attitude avoir devant certaines innovations ? Qu’autoriser ? Qu’interdire ? Que contrôler ? À propos de thèmes aussi divers que le début et la fin de vie, la procréation médicalement assistée, l’intervention médicale sur le vivant, les discussions et questions sont multiples. Les grands enjeux actuels de la bioéthique seront étudiés à travers le prisme de disciplines variées telles que la philosophie, la sociologie, les neurosciences, la science politique ou encore le droit.
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Paris
L’enseignement du droit au lycée et ses liens avec l’enseignement de la philosophie
Dans le contexe de la réforme du lycée, qui élargit à tous les élèves des séries générales « Droit et grands enjeux du monde contemporain », introduit en 2011, et jusqu'ici réservé aux terminales L, ce colloque se donne pour objectif de réfléchir aux conditions d’une pérennisation et d’un renforcement de l’enseignement du droit au lycée, à sa didactique, aux passerelles qu’il permet d’établir entre le secondaire et le supérieur et aux liens privilégiés qu’il entretient avec l’enseignement de la philosophie.
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Lyon
La transplantation des mineurs réunionnais
La Convention internationale relative aux droits de l’enfant fêtera ses 30 ans en novembre prochain. À cette occasion, un colloque pluridisciplinaire se tiendra à Lyon et s’intéressera aux enfants réunionnais transplantés au XXe siècle. Il se donne trois objectifs principaux : 1/ Faire mémoire, en situant ces migrations de mineurs dans leur contexte historique, politique, juridique, sociologique. 2/ Comprendre, en se demandant comment s’est organisé le placement de ces mineurs, pour quels motifs ? 3/ Comparer, en nous demandant dans quelle mesure ces pratiques ne furent pas un cas isolé mais font écho à des situations similaires ?
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Les procès du « terrorisme » d'aujourd'hui à hier
Ce colloque scientifique a pour objet les procès contemporains du « terrorisme ». Le colloque réunit des chercheurs ainsi que des acteurs de la scène judiciaire tels que des juges, des avocats et des journalistes. Ce colloque est organisé dans le cadre du projet de recherche JUPITER - lauréat du Prix de la Fondation Flaubert 2019 dans le cadre du Concours “Têtes Chercheuses”. La première demi-journée sera consacrée aux enjeux actuels des procédures conduites en France et en Irak contre les membres des « filières jihadistes ». La seconde demi-journée s’intéressera au terrorisme et aux figures « terroristes » devant la justice dans l’Europe du XXè siècle. Il s’agira ainsi de confronter, par une mise en perspective interdisciplinaire, les enjeux présents et passés d’une question récurrente dans le débat public depuis la fin du XIXème siècle.
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Paris | Nancy
La protection juridique des forêts : perspectives nationales et internationales
La forêt est un objet juridique à multiples dimensions. Tantôt lieu de vie ou de récréation, elle est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l’évidence un espace aussi fragile qu’essentiel à la protection de l’environnement. Elle est en conséquence saisie par de multiples dispositifs juridiques nationaux et internationaux dont la cohérence et la rationalité peuvent parfois interroger.
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Cergy-Pontoise
Réflexions autour d'une constitution centenaire
La Constitution de Weimar a été promulguée le 11 août 1919. De nombreuses manifestations ont d’ores et déjà eu lieu en Allemagne pour célébrer le centenaire de ce texte majeur du constitutionnalisme allemand. L’objectif de cette journée d’étude est de prolonger les discussions en France, d’une part autour d’interventions des spécialistes français, d’autre part à partir de l’ouvrage de Christoph Gusy, professeur de droit public à l’Université de Bielefeld, précisément paru à l’occasion de ce centenaire.
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Aix-en-Provence
La publication aux Presses universitaires de Provence de l’ouvrage La Diffusion numérique des données en SHS. Guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques en novembre 2018 a été l’aboutissement d’un travail collectif pour apporter des réponses concrètes aux questions qui se posent à toutes celles et ceux qui produisent, exploitent, diffusent, partagent ou éditent des sources numériques dans le domaine des sciences humaines et sociales (SHS). Afin d’actualiser les réflexions de l’ouvrage, mais aussi d’aborder de nouvelles problématiques, le groupe de travail Éthique et droit organise, avec le soutien de l’URFIST Méditerranée, une journée d’étude intitulée « Diffuser les données numériques en SHS : le droit et l’éthique comme alliés ».
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Luxembourg
Mixed arbitral tribunals, 1919–1930
An experiment in the international adjudication of private rights
The creation of a system of Mixed Arbitral Tribunals (MATs) was a major contribution of the post-WWI peace treaties to the development of international adjudication. Numerically speaking, the 36 MATs were undoubtedly the busiest international courts of the interwar period. Taken together, they decided on more than 70,000 cases, mostly covering private rights. The MATs are similarly remarkable from a procedural point of view. First, their respective rules of procedure were so detailed that contemporaries described them as 'miniature civil procedure codes'. Second, in a departure from most other international courts and tribunals, they also allowed individuals whose rights were at stake to become involved in the proceedings before them.
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Paris
Appel à contribution - Époque contemporaine
Politiques de l'Arctique en perspectives
Loin désormais d’une image d’un espace arctique unifié, gelé et exotique, ce colloque aura à cœur de discuter et de réfléchir sur la diversité de ces mondes arctiques en s’appuyant sur des recherches innovantes et transdisciplinaires. Les liens entre différents prismes d’analyse – géographique, stratégique, historique, politiste etc. - permettent de voir dans la région arctique un espace particulièrement sensible à la recomposition de la scène politique internationale comme aux bouleversements climatiques qui modifient singulièrement cette région vulnérable.
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Amiens
Appel à contribution - Époque contemporaine
« Deleuze face à la norme » est le troisième opus d’une série de colloques se proposant d’interroger un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la façon dont il a répondu en son temps à l’inflation normative, et d’en mesurer l’efficacité dans nos sociétés contemporaines où la question se pose avec une acuité particulièrement inquiétante.
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Montréal
Appel à contribution - Histoire
Les archives judiciaires du Québec, de la Nouvelle-France à aujourd'hui
Historique, usages et enjeux
Tant par leur ancienneté, par leur volume que par leur qualité, les archives judiciaires du Québec conservées par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) et par les tribunaux offrent depuis longtemps un fort potentiel pour la recherche, tout en étant liées de manière intime à la protection des droits des citoyens. Le recours à ces archives est crucial pour de multiples groupes de la société québécoise. Dans le cadre du 100e anniversaire des Archives nationales du Québec en 2020 et désireux de faire le point sur l’historique, les usages et les enjeux entourant ces sources fondamentales de l’histoire québécoise, BAnQ organise, en partenariat avec l’université de Montréal et le CIEQ des journées d’étude sur le sujet. S’adressant autant au grand public qu’aux experts, elles visent à réunir autour d’une même table des spécialistes de tout horizon qui s’intéressent aux archives judiciaires ou qui les utilisent.
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Orléans | Paris
La décennie décisive : 1869-1879
En 2019, 150 ans après l'Empire libéral et 140 ans après la conquête de la République par les républicains, la décennie 1869-1879 mérite d'être revisitée. En effet, de nombreux travaux universitaires ont renouvelé le regard aussi bien sur la fin du Second Empire que sur l'apport majeur de la famille libérale et modérée à l'élaboration du « modèle républicain ». La mise à disposition des chercheurs de nouvelles sources privées et iconographiques permet aujourd'hui de reconsidérer cette « République sans les républicains ».
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