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Nanterre
Le droit dans l’univers d’Agatha Christie
Soire du Centre d'histoire et anthropologie du droit (CHAD)
La troisième session des soirées d’études du CHAD portera sur le thème du droit dans l’univers littéraire d’Agatha Christie. À l’origine de 67 romans, 190 nouvelles, 18 pièces de théâtre, auteure de fiction la plus lue au monde avec au moins 2,5 milliards d’exemplaires vendus, Agatha Christie (1890-1976) est l’écrivain de tous les superlatifs mais aussi des paradoxes. Populaire du fait de son nombre de lecteurs mais aussi en raison de ses personnages phares Hercule Poirot ou Miss Marple – entrés depuis longtemps dans la culture populaire – Agatha Christie est également reconnue comme une femme de lettres d’importance et est souvent mobilisée par la recherche académique lorsqu’il s’agit de s’intéresser à la fonction sociale du crime ou du roman policier. Adoubée comme la reine du crime, elle est pourtant critiquée par ses pairs pour les libertés qu’elle prend avec les canons du polar (20 règles de Van Dine ou encore Décalogue de Knox). Tentons aujourd’hui de lever le voile sur la mystérieuse Miss Christie et sur son œuvre en nous intéressant plus précisément aux liens entre ses écrits et le droit.
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Dijon
Le « Traité de droit constitutionnel » de Léon Duguit
Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l’une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'État et du droit. Il ne s’agit pas d’un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d’un ouvrage original. Édité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu’un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur. Son ambition est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.
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Paris
Sécularités, dialogue entre théologiens et juristes
Le séminaire Sécularités se donne pour première ambition, par un échange entre théologiens et juristes sur des objets communs, de comparer les modes de raisonnement, les arsenaux argumentaires, et les stocks de référence des deux disciplines, et donc de sonder l’hypothèse d’influences, éventuellement croisées, dans la manière dont elles se constituent en tant que savoirs spéculatifs.
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Aix-en-Provence
La plupart des juristes internationaux continuent de penser que le droit international influence le comportement des états. Bien que les recherches juridiques qui visent à théoriser pourquoi et quand les états se conforment au droit international aient été prolifiques, il n’existe pas d’entente sur une théorie cohérente de la conformité. La doctrine des théories de la compliance embrasse toutes sortes de domaines empiriques en droit international. Le droit international des droits humains constitue un domaine important d’études conceptuelles et empiriques sur le sujet.
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Luxembourg
Mixed arbitral tribunals, 1919–1930
An experiment in the international adjudication of private rights
The creation of a system of Mixed Arbitral Tribunals (MATs) was a major contribution of the post-WWI peace treaties to the development of international adjudication. Numerically speaking, the 36 MATs were undoubtedly the busiest international courts of the interwar period. Taken together, they decided on more than 70,000 cases, mostly covering private rights. The MATs are similarly remarkable from a procedural point of view. First, their respective rules of procedure were so detailed that contemporaries described them as 'miniature civil procedure codes'. Second, in a departure from most other international courts and tribunals, they also allowed individuals whose rights were at stake to become involved in the proceedings before them.
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Paris
Appels à projets 2019 de la Mission de recherche « Droit et justice » – Seconde vague
La seconde vague d’appels à projets de la Mission de recherche « Droit et justice » est lancée et concerne les thématiques suivantes : les enjeux de la construction d’une justice prévisionnelle dans un contexte d’émergence d’un marché économique des outils d’ « intelligence artificielle » ; la justice restaurative ; la déontologie des professions juridiques et judiciaires : le conflit d’intérêt.
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Nantes
Appel à contribution - Sociologie
Vulnérabilité physique et psychique des populations en quête de protection internationale
De la reconnaissance d'une catégorie à ses usages
Ce symposium interdisciplinaire vise à réunir des contributions pluridisciplinaires, académiques comme professionnelles autour de la prise en compte de la vulnérabilité physique et psychique des personnes en demande de protection internationale. Il vise à explorer les mobilisations et modalités de reconnaissance de la vulnérabilité dans le droit d’asile contemporain mais aussi les usages sociaux et spatiaux de cette catégorie dans un contexte caractérisé par la suspicion d’un détournement de procédure et une administration de la preuve accrue. Comment la vulnérabilité physique et psychique est-elle « dépistée » et prise en compte dans l’accès aux droits, notamment à l’hébergement, durant la procédure d’asile ? Quelles sont les modalités d’évaluation de la vulnérabilité par les médecins des institutions publiques ou par des acteurs associatifs engagés dans leur accompagnement et quels en sont les effets sur l’accès aux droits et la prise en charge différenciés des publics ?
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Paris
Phedra. Pour une histoire européenne du droit des affaires
Comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques
La journée a pour objet de s’interroger sur les manières dont sont menées les recherches en histoire du droit des affaires à travers l’Europe, afin de lancer le programme PHEDRA sur des bases historiographiques et méthodologiques solides.
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Call for papers in "unusual law"
La Revue du droit insolite lance un appel à contribution permanent à tout universitaire (enseignant, doctorant) ou praticien du droit désireux de publier un article juridique insolite.
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Amiens
Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)
Égalité ou statuts particuliers ?
Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is theft– ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l’impôt devra être payé – Nothing is certain but death and taxes ! Pourtant, à l’heure où le gouvernement français s’apprête à engager plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l’organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l’incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l’importance des questions qui s’y jouent.
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Paris
Origines et perspectives
La transaction pénale, introduite en 2014 en droit français, est un mode alternatif de règlement des conflits visant à garantir la célérité de la justice. Vivement critiquée comme le signe d'une américanisation du droit, elle a fait l'objet d'une importante jurisprudence du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État.
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Revue européenne de recherche en droits de l'homme - n°1
Le Réseau européen de recherche en droits de l'homme, connu pour les nombreux colloques qu'il a organisé depuis dix ans (« Techniques et droits humains » en 2010, « Science-fiction et science juridique » en 2011, « Héroïsme et Droit » en 2013, « Le Droit au Bonheur » en 2014, « La Fraternité » en 2016 et « Pornographie et Droit » en 2017) lance une nouvelle revue : la revue européenne de recherche en droits de l'homme. Le présent appel à contribution Le présent appel à contribution vise à recueillir des propositions d’articles susceptibles de prendre place dans le dossier de son premier numéro : « Dix ans de droits de l’homme ».
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Aix-en-Provence
Les significations des réformes du divorce
Une approche pluridisciplinaire
Le divorce a connu plusieurs réformes, dont celle importante, issue de la loi française du 18 novembre 2016, instaurant un divorce par consentement mutuel « sans juge ». Ces modifications traduisent un désengagement de l'État dans les affaires familiales, dont les prolongements multiples, à la fois techniques et théoriques, sociaux et économiques, doivent être appréciés. Ce colloque sur « Les significations des réformes du divorce » s’inscrit dans une perspective multidisciplinaire où s’entremêleront les points de vue des juristes, en droit français et en droit comparé (européen et international), des sociologues, des historiens, des économistes, etc.
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Cahiers Jean Moulin n°5
L'appel à contribution pour le numéro 5 des Cahiers Jean Moulin sollicite des articles portant sur les relations entre quotidien et droit. Longtemps rejeté hors du champ d'investigation scientifique, le quotidien est devenu depuis quelques décennies un objet à part entière des études philosophiques et de sciences humaines. Il soulève en particulier pour le droit des enjeux importants, qui concernent l'inscription du phénomène juridique dans la société, qu'il s'agisse d'interroger la définition et la portée de la règle de droit ou le projet juridique de la modernité tendant à déterminer la vie quotidienne des individus par la loi. Les articles pourront procéder d’une analyse du droit positif comme de l’histoire du droit, à partir d’un point de vue juridique, sociologique ou de science politique. Ils pourront porter sur des études de cas, mais aussi concerner des approches plus théoriques sur le lien que le quotidien entretient avec le droit.
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Nanterre | Malakoff
Le séminaire cherche à interroger de quelle manière le style de la doctrine juridique contemporaine s’est constitué à partir du XIXe siècle, en se considérant le plus souvent comme un savoir scientifique. Il entend contribuer à un panorama des différentes manières de se représenter une telle « science du droit » et les critères envisagés pour identifier une telle science. Le séminaire, qui réunira juristes, historiens, philosophes et sociologues, partira d'une analyse de la notion de neutralité du discours juridique, souvent mise en avant dans le discours juridique contemporain, soit pour considérer que la dogmatique juridique se doit de développer un discours distinct du discours politique et appuyé sur des considérations rationnelles ou scientifiques, soit pour reprocher à cette même dogmatique juridique de s’abriter derrière le paravent de la neutralité pour développer un discours éminemment politique.
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