HomeSubjectsSocietyLawLegal history
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Paris
La Voie cheyenne (1941) est un ouvrage fondateur de l'ethnographie juridique mais aussi de la théorie du droit, Karl N. Llewellyn étant un des auteurs majeurs du Legal realism. Des lectures croisées en sont donc proposées par des juristes spécialisées dans l'histoire, l'anthropologie ou la théorie.
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Miscellaneous information - Law
The Super Speculam bubble and the dawn of universities in Paris
Il y a huit cents ans, le 16 novembre 1219, le pape Honorius III fulminait la décrétale et bulle Super specula(m), interdisant l'enseignement du droit romain à Paris et dans ses environs. Luttes de pouvoir avec le Saint Empire, concurrence de droits à vocation universelle... Le professeur Jacques Verger, spécialiste de l'histoire de l'université, reviendra sur ce moment central de l'histoire culturelle médiévale en mettant en perspective ce texte avec les débuts de l'université de Paris.
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Lille
History and governance: interactions and conflicts between actors and norms
Les doctorants du Centre d'histoire judiciaire de l'université de Lille organisent leur première journée d'étude qui portera sur la plurigouvernance et la multinormativité. Cette journée d'étude, qui se divisera en quatre thématiques principales, vise à s'interroger sur les rapports de pouvoir et aux conflits pouvant apparaître entre les différents acteurs et institutions, ainsi que sur les interactions entre les normes, son interprétation ou encore son uniformisation.
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Paris
Roundtables looking publications dealing the history of justice published in 2019
Pour sa Ve édition, le salon du livre judiciaire se déroulera pour la seconde fois au 13 place Vendôme, adresse du site historique du ministère de la justice, qui accueille la Chancellerie depuis plus de 300 ans. Cet événement permet, au travers de tables-rondes, de rencontres avec les auteurs et de dédicaces, de découvrir les principales publications de l’année en histoire de la justice, ainsi que des témoignages d'acteurs de la justice.
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Rome
Scholarship, prize and job offer - Europe
Recruitment of members of the École française de Rome, 2020-2021
L’École française de Rome (EFR) recrute des membres scientifiques qui se consacrent à des travaux de recherche dans les domaines relevant de l'établissement, en histoire, archéologie et sciences sociales, répartis en trois sections : l'Antiquité, le Moyen Âge, les Époques moderne et contemporaine.
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Nice
Conference, symposium - History
Assistance, protection and social control in the States of Savoie and neighbouring States
Aspects of social history based on legal sources (Middle Ages – Baroque period – Modern age – contemporary history)
L’étude des sources juridiques et judiciaires a toujours été essentielle pour l’histoire sociale ; celle qui a pris forme durant les années 1960 du XXe siècle n’aurait pu exister sans elles. Pour autant, cette histoire sociale a débuté par une « histoire par le haut » : les études consacrées aux sources juridiques ont commencé par aborder le droit tel qu’il était produit par les institutions publiques et les acteurs juridictionnels. Mais cela a également permis d’inaugurer une nouvelle approche de la source juridique de la part de l’histoire sociale : non seulement ces sources peuvent être utilisées pour éclairer des éléments oubliés d'histoire sociale, mais leur approche, dans une perspective sociologique ou anthropologique, peut améliorer notre compréhension des constructions normatives et des pratiques judiciaires.
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Paris
War reparation and State responsibility
La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages matériels causés par les faits de guerre (la « Charte du sinistré ») marque, à l’issue de la première guerre mondiale, la reconnaissance générale d’une obligation de l’État vis-à-vis des sinistrés ayant subi des destructions sur leurs biens du fait de la guerre. Le centenaire de cette loi offre l’occasion de réfléchir aux relations entre la guerre et la responsabilité de l’État à l’époque contemporaine. Le colloque, qui réunira juristes et historiens, s’interrogera ainsi, dans une perspective d’histoire juridique, mais aussi politique et sociale, sur les raisons expliquant la reconnaissance du droit à réparation pour les dommages matériels, ainsi que sur les modalités de sa mise en œuvre et ses conséquences. Il cherchera notamment à éclairer la tension entre la mise en avant du caractère individuel du droit à réparation et la volonté d’en faire le vecteur d’objectifs collectifs de reconstruction et de redémarrage économique.
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Rouen
Normandy customs and jurisprudence: influences from here and elsewhere
Influences d'ici et d'ailleurs
Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.
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Paris
The 1979 archive law - genesis, legal repercussions and evolutions
Genèses, portées juridiques et évolutions
Cette journée d’étude, organisée avec le soutien du Comité d’histoire du ministère de la Culture, s’inscrit dans le cadre de la parution de l’ouvrage : 1979, genèse d’une loi sur les archives qui célèbre les quarante ans de cette loi, rédigé sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard et Noé Wagener, publié à La Documentation française. Cet événement a également reçu le label des 60 ans du ministère de la Culture.
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Paris
Dynastic régimes and political modernity
Dans le prolongement des années précédentes, le séminaire sondera l’écart entre une organisation politique fortement incarnée dans la personne et la maison du Roi, et le modèle de l’État dont l’abstraction va grandissante, jusqu’au hiatus précoce que provoque la question de sa représentation. La problématique de la permanence des familles, des corps et du royaume, sera au cœur des questionnements, y compris dans sa dimension anthropologique, et jusque dans les apports techniques du droit privé.
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Lille
The International Labour Organisation and its centenary
Le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025 rattachée à l'université de Lille) organise une conférence en partenariat avec l'université d'Uppsala « Autour du centenaire de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) ». Historiens du droit et juristes en droit social mettront en perspective cette institution, son fonctionnement et ses réalisations au regard du contexte et des objectifs fixés lors de sa création.
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Nanterre
Law in the world of Agatha Christie
Evenings at the Centre d'histoire et anthropologie du droit (CHAD)
La troisième session des soirées d’études du CHAD portera sur le thème du droit dans l’univers littéraire d’Agatha Christie. À l’origine de 67 romans, 190 nouvelles, 18 pièces de théâtre, auteure de fiction la plus lue au monde avec au moins 2,5 milliards d’exemplaires vendus, Agatha Christie (1890-1976) est l’écrivain de tous les superlatifs mais aussi des paradoxes. Populaire du fait de son nombre de lecteurs mais aussi en raison de ses personnages phares Hercule Poirot ou Miss Marple – entrés depuis longtemps dans la culture populaire – Agatha Christie est également reconnue comme une femme de lettres d’importance et est souvent mobilisée par la recherche académique lorsqu’il s’agit de s’intéresser à la fonction sociale du crime ou du roman policier. Adoubée comme la reine du crime, elle est pourtant critiquée par ses pairs pour les libertés qu’elle prend avec les canons du polar (20 règles de Van Dine ou encore Décalogue de Knox). Tentons aujourd’hui de lever le voile sur la mystérieuse Miss Christie et sur son œuvre en nous intéressant plus précisément aux liens entre ses écrits et le droit.
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Dijon
Léon Duguit's "Treaty of Constitutional Law"
Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l’une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'État et du droit. Il ne s’agit pas d’un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d’un ouvrage original. Édité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu’un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur. Son ambition est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.
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Disobedience to the law in the modern era
Ce colloque voudrait interroger la normativité de la loi royale à l’époque moderne en l’abordant à l’aune de sa désobéissance par ceux auxquels elle est censée commander, une fois enregistrée et rendue exécutoire en pratique. Étant entendu que les modalités de la désobéissance (infraction, violation ou inobservance totales ou partielles) à la loi relèvent de son inapplication mais ne contrarient en rien son applicabilité et sa reconnaissance en tant que règle pleinement juridique. Étant entendu également que cette problématique ne recouvre pas celle – plus large – de l’ineffectivité de la loi, quand son contenu et ses possibilités sont jugés inefficaces, ne correspondent à aucun besoin social, demeurent inexploités (par les juges par exemple) ou tombent en désuétude. Étant entendu enfin que la propension à la désobéissance varie selon le champ législatif ou chronologique concerné, à mesure que la puissance et l’autorité de la loi royale paraissent s’affermir.
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Marseille
Study days - Ethnology, anthropology
Collection, conservation and restitution
Issues and dilemmas of human osteology collections: pluridisciplinary approaches
Depuis près de deux décennies, le statut des restes humains qu’ils soient conservés dans les musées ou issus de contextes archéologiques, a suscité un intérêt croissant des pouvoirs publics, de la sphère académique, de diverses communautés nationales ou culturelles qui leur sont reliées. Récemment, la mission de repérage et de valorisation des restes humains conservés spécifiquement dans les collections publiques françaises, confiée en 2014 par les ministères de la Culture, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche à Michel Van Praët (MNHN), a rendu ses premières recommandations. La journée d’étude organisée par l’UMR 7268 - Adès, propose de procéder à un état des lieux des questions et des enjeux qui entourent désormais la conservation et la gestion de ces vestiges particuliers que sont les restes humains, en les abordant tant d’un point de vue scientifique et administratif, que juridique ou éthique, en France et ailleurs dans le monde.
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Paris
Secularity, the dialogue between theologians and legal experts
Le séminaire Sécularités se donne pour première ambition, par un échange entre théologiens et juristes sur des objets communs, de comparer les modes de raisonnement, les arsenaux argumentaires, et les stocks de référence des deux disciplines, et donc de sonder l’hypothèse d’influences, éventuellement croisées, dans la manière dont elles se constituent en tant que savoirs spéculatifs.
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Paris
Conference, symposium - Europe
Transitional justice and the French Revolution. Year III
La notion de « justice transitionnelle », définie par un rapport du secrétaire général de l'ONU sur le « rétablissement de l'Etat de droit et [l']administration de la justice pendant la période de transition dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d'un conflit » (2004), peut-elle aider à comprendre l'année 1795, l'an III de la République française ? En s'interrogeant sur les notions de victime, de réparation, de mémoire, de réconciliation, de garantie de non répétition, le colloque invite à des échanges sur la pertinence de cette notion pour comprendre un moment-clé de la Révolution française.
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Conference, symposium - Europe
The trials of terrorism - today and yesterday
Ce colloque scientifique a pour objet les procès contemporains du « terrorisme ». Le colloque réunit des chercheurs ainsi que des acteurs de la scène judiciaire tels que des juges, des avocats et des journalistes. Ce colloque est organisé dans le cadre du projet de recherche JUPITER - lauréat du Prix de la Fondation Flaubert 2019 dans le cadre du Concours “Têtes Chercheuses”. La première demi-journée sera consacrée aux enjeux actuels des procédures conduites en France et en Irak contre les membres des « filières jihadistes ». La seconde demi-journée s’intéressera au terrorisme et aux figures « terroristes » devant la justice dans l’Europe du XXè siècle. Il s’agira ainsi de confronter, par une mise en perspective interdisciplinaire, les enjeux présents et passés d’une question récurrente dans le débat public depuis la fin du XIXème siècle.
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Lisbon
The Illuminated Legal Manuscript: Production, Circulation and Use in Medieval Europe
International Workshop of the research team Ius Illuminatum
The workshop has the aim of giving an overview of the progress of research regarding illuminated legal manuscripts in Europe with the aim of carrying out a reflection on the methodological implications and on the practical and theoretical challenges that such research entails. During the Workshop, different case of study related to some regions of the European territory will be analyzed with a particular attention to what concerns the production, use and circulation of the different manuscripts examined. The Workshop also aims to question the potential offered by new technologies and the interdisciplinary approach in the study of the illuminated legal manuscript in order to overcome the limits and open up innovative and fruitful research paths.
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Paris | Nancy
The legal protection of forests: national and international perspectives
La forêt est un objet juridique à multiples dimensions. Tantôt lieu de vie ou de récréation, elle est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l’évidence un espace aussi fragile qu’essentiel à la protection de l’environnement. Elle est en conséquence saisie par de multiples dispositifs juridiques nationaux et internationaux dont la cohérence et la rationalité peuvent parfois interroger.
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