Calenda

15 oct 2013	19 nov 2013	17 déc 2013
21 jan 2014	11 fév 2014	...

Paris

Seminar - History

Political histories of law 2013-2014

CHPP seminar, political histories

Pour la première année de son nouveau cycle « histoires politiques », le séminaire du CHPP oriente ses recherches sur l’histoire politique de la loi. Universitaires - historiens du contemporain ou historiens du droit - praticiens du parlement et archivistes des assemblées tenteront d’apporter des réponses aux nombreuses questions soulevées par toutes les étapes de la fabrication des lois, avec des situations très différentes selon les périodes envisagées, les évolutions de la France politique faisant fluctuer le jeu du parlementarisme.

Grenoble

Conference, symposium - Law

Léon Michoud

Léon Michoud fut professeur à la faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. Ce colloque sera une présentation à la fois synthétique, transversale et critique des travaux de l’auteur. Cette manifestation sera l’occasion de croiser différents types d’approche : d’une part, celles d’historiens du droit (qui situeront Michoud dans le contexte de l’époque en examinant son ancrage grenoblois ainsi que ses relations avec les autres juristes du temps) et de spécialistes de droit positif (s’agissant des aspects techniques de l’oeuvre) ; d’autre part, celles de publicistes et de privatistes, pour ce qui concerne la (re)lecture de distinctions structurantes que l’on doit en partie à Michoud (personnes publiques / privées, personnes corporatives / fondatives).

Walferdange

Call for papers - Thought

Paper Europe - European projects and programs in the middle of the 19th century

Cette proposition de conférence entend revisiter l’« Europe de papier » c’est-à-dire le foisonnement de projets nés durant les années 1830-1870 en privilégiant le retour aux sources peu ou pas connues. Durant ces décennies outre la formation de la « Jeune Europe » et les congrès de la paix où s’expriment l’idée des États-Unis d’Europe sont publiés dans toute l’Europe de multiples programmes et brochures trop souvent rangés sous la bannière d’utopies, présentés sans liens véritables, détachés d’autres expériences élaborées hors d’Europe et tirés parfois de leur contexte du moment. L’échelle européenne porte l’empreinte des différentes expériences d’unification nationale. Les propositions porteront sur la fabrique du projet (ses auteurs, ses critiques), sur les projets économiques et pacifistes, sur leur diffusion et leur réédition au cours du XX^e siècle.

Toulon

Legal security and the tax payer

Study day in financial law

L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.

Blois

Conference, symposium - History

Augustin Thierry - between history and memory

Dans le cadre des Rendez-vous de l'Histoire, ce colloque interdisciplinaire, en rassemblant historiens et littéraires, se donne pour ambition de redécouvrir Augustin Thierry (1795-1856). Son œuvre, aujourd’hui fort méconnue, a pourtant été à l’origine d’une réelle révolution historiographique. Une exposition de manuscrits accompagnera le colloque.

Nevers

André Dupin, known as Dupin the Elder, legal expert and politician from the Nevers region

André Dupin, dit Dupin aîné, a été tour à tour avocat talentueux, procureur général près la Cour de Cassation (1830-1852 puis 1857-1865), élu et président de la Chambre des députés (1830-1842) puis de l'Assemblée nationale (1848-1851), sénateur d'Empire, et également maire de Gâcogne. La Société académique du Nivernais et les archives départementales s'associent pour attirer l'attention sur l'importance nationale de l'œuvre de ce grand juriste et homme politique, resté méconnu, par une journée d'études le 19 octobre 2013.

Ixelles-Elsene

French social thought in the face of law (18th-20th century)

Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres.

Paris

Forms, uses and issues of expertise in justice

La figure de l’expert, appelé à témoigner devant les tribunaux dans le champ de compétence qui est reconnu comme le sien, prend dans nos sociétés contemporaines un relief inédit. Le champ de l’expertise, pour s’en tenir au strict domaine judiciaire, ne cesse au demeurant de croître. Quand se fixe et se réglemente, et partant, comment s’organise l’expertise en justice ? Par quelle autorité et de quelle autorité est investi l’expert ? Quels sont les devoirs qui lui sont assignés, par la Justice d’une part, la société toujours plus attentive à sa parole d’autre part ? À toutes ces questions, la table ronde tente de répondre en faisant dialoguer juristes, historiens, sociologues, archivistes et experts judiciaires.

Paris

Call for papers - History

Les archives au XIXe siècle : définitions et pratiques

Seront questionnées la définition de l’archive au XIX^e siècle dans les langues juridique et historienne, mais aussi ses acceptions, littérales et / ou métaphoriques, dans d’autres champs du discours (littérature, sciences de la nature et de l’homme), les contours de la notion d’archive par rapport à des notions proches comme celle de document et leurs possibles recouvrements, la délimitation du domaine de l’archivable et son devenir dans le contexte des mutations épistémologiques qui ont marqué le « siècle de l’histoire ».

Lille | Brussels

Lecture series - History

The transgression of borders. Extradition rights and international justice - 18th-21st centuries

Ce cycle composé de trois rencontres vise à établir une discussion inter-disciplinaire entre historiens, juristes et historiens du droit qui partagent des intérêts de recherche en commun sur le droit et la justice internationales aux prises avec la circulation des personnes et le passage des frontières. Elle vise également à créer un lieu de rencontre entre les doctorants et les chercheurs en leur fournissant un cadre de réflexion qui décloisonne les approches et offre la possibilité de comparer les expériences nationales, de prendre en compte les processus de transferts et d’interactions.

Paris

New Approaches to the History of Commercial Justice

Merchant courts and merchants’ strategies before the courts have been studied extensively up to date by both historians of law and economic and social historians. However, given the specialisation of historians, the studies tend to have either a legal and administrative, or an economic and social focus. The workshop will gather historians and legal historians to discuss recent research and new methodological approaches to the study of commercial justice from the Middle Ages to the Nineteenth Century. The aim is to establish an overview of the current research and to discuss the possibilities of combining both organizational and actor-centred perspectives in the study of commercial litigations.

Nancy

Call for papers - Language

Travellers and the law in North Africa in the 19th century

A study of French - Arabic legal terminology

Qu’ils relèvent des récits de voyage, des essais littéraires ou de la réflexion philosophique et diplomatique, de nombreux discours se sont attelés à la Loi islamique (šarī‘a) et au fonctionnement judiciaire en Afrique du Nord du XIXe siècle. Ces descriptions ont mis l’accent sur l’archaïsme et l’obscurantisme de la šarī‘a, pour légitimer la « mission civilisatrice » de la France. Paradoxalement, d’autres discours ont franchement exprimé leur admiration face à la simplicité de cette loi, son efficacité dissuasive et son coût dérisoire, comparés à la justice, lente et couteuse, pratiquée dans l’Hexagone. Ces écrits ont eu, en outre, un intérêt épistémologique puisqu’ils ont contribué à l’élaboration de nouvelles disciplines.

Angers

Illegitimacy and bastard relations in medieval and modern societies

From documentation to issues

La compréhension des formes, des enjeux et des limites d’une macule de bâtardise qui ne se conçoit, ne se justifie, ne s’énonce, ni ne se résout pareillement en toute circonstance est au cœur des préoccupations du groupe de recherche constitué. Il s’agira donc autant que possible de préciser les manifestations (réglementaires, discursives, lexicales) de cet écart à la norme, de mieux apprécier la diversité des discours, des représentations et de la place assignée et / ou réellement vécue par les enfants nés en dehors d’un légitime mariage, afin de préciser les contours de la parenté vécue, de mieux penser les questions d’ordre et de désordre au sein des familles et de la société du Moyen Âge à l’époque moderne. Pour la journée d’étude du 21 janvier 2013 organisée à l'Université d'Angers, il a été proposé à des historiens, des historiens du droit et des spécialistes de littérature et de civilisation françaises et étrangères d’engager une réflexion méthodologique préliminaire, une lecture critique des sources disponibles ainsi qu’une analyse des problématiques les plus pertinentes pour aborder les questions relatives à la filiation naturelle conçue comme illégitime.

Call for papers - History

Revue d'histoire de la protection sociale - dealing with the history of social protection

Le Comité d’histoire de la Sécurité sociale, présidé par Madame Rolande Ruellan, président de chambre honoraire à la Cour des comptes, a décidé de créer la Revue d’histoire de la protection sociale. Elle est assisté d'un conseil scientifique, présidé par Mme Omnès, professeur d’histoire à Saint Quentin-en-Yvelines. Vous êtes cordialement invité à lui adresser des contributions avant la fin du mois de janvier de chaque année, en vous inspirant de la ligne éditoriale rédigée par Mme Omnès que vous trouverez ci-dessous et en respectant les recommandations aux auteurs également jointes ci-dessous.

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Call for papers	18,002
Conference, symposium	10,329
Study days	7,629
Seminar	4,274
Miscellaneous information	2,247
Scholarship, prize and job offer	2,121
Lecture series	801
Summer School	304
Call for tender	258

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