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Paris
Table ronde IISMM-iReMMO
Cette table ronde dressera un premier bilan des processus de transition post printemps arabes à travers le prisme des liens entre droit et politique, en étudiant de façon plus particulière les processus constitutionnels en cours en Tunisie et en Égypte.
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Paris
Politique communautaire et réforme de l’État en Europe post-communiste (2013-2014)
Séminaire mensuel PCREPPC (2013-2014)
Le séminaire « Politique communautaire et réforme de l'État en Europe post-communiste » (anciennement connu sous le nom « La réforme de l’État dans les pays post-communistes ») est animé par Elise Bernard et Julien Arnoult (CERSA/CNRS/université Panthéon-Assas Paris 2). Il se tient depuis 2005 au Centre d'études et de recherches en sciences administrative et politique (CERSA). Le séminaire accueille chaque mois des spécialistes qui partagent leurs connaissances et leurs recherches sur une partie ou l'ensemble de l'Europe post-communiste.
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Paris
Seminar - Ethnologie, Anthropologie
Perspectives comparatives sur les droits des peuples autochtones
Lors du séminaire de cette année, nous nous pencherons en particulier sur les conflits de valeurs et d’interprétation autour des processus et dispositifs censés respecter ou appliquer les droits des peuples autochtones, les enjeux du dialogue et la construction d’une relation dans l’espace politique et social. Nous nous intéresserons aux pratiques de présence dans les institutions « officielles » et de constitution des « institutions autochtones », aux modalités d’expression dans un espace qui ne se limite pas au territoire de la communauté, ainsi qu’au référentiel de la citoyenneté.
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Tours
Alternatives de propriété pour l'habitat
Colloque de clôture du programme ANR ALTER-PROP
La propriété privée, longtemps au fondement de la citoyenneté et de la démocratie, est aujourd’hui revisitée par des logiques de tiers-secteur (associatif, professionnel, participatif, etc.), de propriété d’usage, de location de longue durée, de propriété partagée, mutualisée, coopérative, etc. Ces remises en question liées aux évolutions politiques, économiques, environnementales, récentes, conduisent à réactiver, contre l’individualisme libéral dominant, des valeurs de sociabilité, de solidarité, voire de communauté. Ce colloque approfondira l’ensemble de ces questions sociales, juridiques et politiques.
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Lille
Vers des standards constitutionnels mondiaux ?
Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des États, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ? Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en œuvre ? Comment s’organisent leur sanction ? À quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles ce colloque entend apporter sinon des réponses, du moins des éclaircissements.
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Toulon
Fachtagung - Neuere und Zeitgeschichte
La sécurité juridique et le contribuable
Journée d'études de droit fiscal
L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.
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Le Havre
À l’heure de la décentralisation, la question de la présence de l’État sur le littoral se pose, autant que celle du financement de la politique maritime de la France en ces temps de restrictions budgétaires. La mer et ses côtes ne forment pas des territoires ordinaires qui pourraient être entièrement laissés aux soins d’administrations locales décentralisées ou déconcentrées, tant les enjeux qu’ils représentent sont importants, d’un point de vue stratégique et économique. L’Histoire le montre assez, le pouvoir politique ayant de tout temps cherché à imposer ses représentants au niveau local afin de maîtriser ces territoires particuliers. Un tel contrôle se justifiait — et se justifie encore — parce que ces lieux d’entrée et de sortie des hommes et des biens ont toujours été non seulement des zones d’échanges commerciaux essentiels, mais aussi des zones frontalières sujettes aux invasions extérieures.
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Besançon
Les trente ans du titre premier du statut général des fonctionnaires : et après ?
Au cours des dix dernières années, la fonction publique française a vu son statut général subir d’importantes réformes, et parallèlement son format se réduire, tandis que la contractualisation individuelle a progressé en son sein notamment sous l’effet de la « révision générale des politiques publiques » et du droit de l’Union européenne. Cette évolution, dont les origines sont en réalité plus lointaines et les racines plus profondes, appelle à l’occasion des trente ans du titre premier du statut général des fonctionnaires, celui qui lui sert de socle commun, un approfondissement de la réflexion sur les mutations qui affectent les droits et obligations des fonctionnaires, ainsi que leur relation au service public.
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Paris
Droit et gouvernance des administrations à l'ère du numérique IV
IMODEV et l’IRJS organisent leur quatrième colloque international portant sur « le droit et la gouvernance des administrations à l’ère du numérique » en partenariat avec la DILA. Sous le haut patronage de Gilles Babinet et placé sous la direction de Irène Bouhadana et de William Gilles, ce colloque, aura lieu à Paris le 17 juin 2013 au 26 rue Desaix 75015 Paris et le 18 juin 2013 au 9 rue Malher 75004 Paris.
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Saint-Malo
Approche interdisciplinaire de la trame verte et bleue
École thématique du CNRS
Les lois Grenelle 1 (2009) et 2 (2010) prévoient la mise en place d’une trame verte et bleue (TVB), réseaux écologiques terrestre et aquatique, sur l’ensemble du territoire français, pour conserver la biodiversité et les services écosystémiques. De nombreuses questions se posent relatives à leur identification, leur fonctionnement écologique, leur statut juridique, leur gestion et l'évaluation de leur efficacité. La communauté scientifique est très régulièrement interrogée par les gestionnaires du territoire en charge de la constitution et de la mise en œuvre des TVB, et des programmes de recherche sont constitués dans ce sens. L' école thématique fera le point des connaissances sur: Les méthodes d’identification des trames, leur dynamique à court et long terme; Le fonctionnement des populations et des communautés en paysage fragmenté, tant rural qu'urbain; Le contexte juridique pour la mise en place de cette trame verte et bleue; Les dispositifs de recherche nécessaires pour identifier les modalités pertinentes de mise en place, de gestion et d’évaluation de leur efficience. -
Villetaneuse
La fabrique des droits sociaux individualisés : acteurs et outils de l'expertise sur autrui
Le CERAL (université Paris 13), l'IDHE (ENS Cachan, CNRS), le LISE (CNAM, CNRS) et le Printemps (université Versailles-Saint Quentin, CNRS) organisent un cycle de trois journées d'étude afin d'explorer les aspects à la fois normatifs et cognitifs et finalement politiques de la mise en œuvre des droits sociaux individualisés. Il s'agira d'une part de questionner la relation dialectique entre les professionnel-le-s du social et ces outils : dans quelle mesure ceux-ci influent-ils sur les pratiques professionnelles ? De quelle manière les professionnels utilisent, se réapproprient ou contournent-ils l'usage de ces outils en en modifiant éventuellement le sens et la portée ? Un autre axe de réflexion portera sur l'impact des outils techniques et gestionnaires sur les processus d'accès aux droits individualisés pour les usagers : comment ces outils transforment-ils les modalités et les possibilités d'accès aux droits pour les usagers ? Permettent-ils de rapprocher les usagers des institutions ? Enfin, on s'intéressera aux comparaisons intersectorielles dans l'usage de ces outils.
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Lille | Brüssel
La transgression des frontières. Droit d’extradition et justice internationale (XVIIIe-XXIe siècle)
Ce cycle composé de trois rencontres vise à établir une discussion inter-disciplinaire entre historiens, juristes et historiens du droit qui partagent des intérêts de recherche en commun sur le droit et la justice internationales aux prises avec la circulation des personnes et le passage des frontières. Elle vise également à créer un lieu de rencontre entre les doctorants et les chercheurs en leur fournissant un cadre de réflexion qui décloisonne les approches et offre la possibilité de comparer les expériences nationales, de prendre en compte les processus de transferts et d’interactions.
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Cergy
Le constitutionnalisme latino-américain aujourd'hui, entre renouveau juridique et essor démocratique
Depuis les années 1990, les États de l’Amérique latine connaissent d’importantes transformations constitutionnelles qui se sont accélérées ces dernières années. Les nouvelles constitutions qui se sont succédées dans les différents pays ont produit des changements normatifs importants, avec l’introduction de droits et de garanties plus amples, le développement d’institutions nouvelles, l’incorporation d’acteurs sociaux ou ethniques oubliés, l’établissement de règles économiques particulières. Au point que l’on parle de plus en plus d’un nouveau constitutionnalisme latino-américain pour rendre compte d’un phénomène nécessairement complexe.
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Marseille
Les femmes au cœur du monde arabe
Droit, économie et société
Compte tenu des évènements récents, qui ont secoué et continuent de secouer certains pays arabes, il a paru nécessaire de s’intéresser à l’évolution (passée et future, à court terme, mais aussi à long terme) de certains des aspects du statut et de la condition des femmes du Maghreb, du Machrek et de la péninsule Arabique. Ce colloque permettra d’entendre des spécialistes et des professionnels d’horizons et d’origines divers, venus des deux « rives » de la Méditerranée, toutes et tous spécialistes dans leurs champs de réflexion ou d’action respectifs (droit, science politique, économie, sociologie, culture,…).
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Boulogne-sur-Mer
Les territoires de la gestion intégrée des zones côtières (GIZC)
La gestion intégrée des zones côtières constitue une méthode pour gérer l'epace terre / mer et coordonner les interventions des divers acteurs. Avec la politique maritime intégrée (PMI) l'Union européenne a engagé depuis 2006 une nouvelle orientation, intégrant la GIZC. L'effectivité de la GIZC est posée, notamment au regard des territoires d'intervention. Le colloque vise, dans une démarche pluridisciplinaire à identifier l'intérêt et les limites de la GIZC dans le cadre de la PMI et des autres politiques publiques développées au carrefour des espaces terre / mer. Les perspectives d'évolution des interventions de l' État comme des collectivités territoriales permettent de caractériser les enjeux que représente la GIC.
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Paris
Beitragsaufruf - Geistesgeschichte
Philoséries « Philosopher avec les séries télévisées » Épisode n°5
Le cycle de colloques « Philosopher avec les séries télévisées » se propose d’analyser chaque année une série télévisée déterminée, sur un mode à la fois monographique et interdisciplinaire. Pour 2013, renouant avec les thématiques ouvertes en 2011 avec le colloque consacré à la série 24h chrono, nous proposons de concentrer notre attention sur À la Maison Blanche (The West Wing), série américaine en sept saisons créée par Aaron Sorkin et initialement diffusée de 1999 à 2006. Mettant en scène de façon à la fois uchronique et réaliste sept ans de vie « à la Maison Blanche », et plus précisément dans « l’aile ouest » (« The West Wing ») qui abrite les bureaux de la Présidence américaine, la série suit les deux mandats successifs du président démocrate Josiah Bartlet (Martin Sheen) et de son équipe.
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