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• 04 déc 2015

  Villeneuve-d'Ascq

  Fachtagung - Geschichte

  Le pouvoir exécutif et la loi

  Réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

  Cette journée d'études a pour but d’explorer un champ encore trop peu étudié par les historiens : l’exécution de la loi. En effet, les actes du pouvoir exécutif, entre 1789 et 1804, n’ont jamais été de simples reproductions neutres de la loi : toute reformulation de la loi est de fait une interprétation, dès lors qu’il s’agit de l’expliquer aux fonctionnaires ou aux citoyens. C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi qu’il conviendra d’examiner afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la met en mots et en actes. Il s’agira plus particulièrement de s’intéresser aux mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi.

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• 30 sep 2015

  Lille

  Beitragsaufruf - Geschichte

  Le pouvoir exécutif et la loi

  Réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

  Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.

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• 09 avr 2015

  10 avr 2015

  Paris

  Kolloquium - Europa

  Une « respublica » marchande européenne ?

  Mobilités, échanges, identités (XVe-XVIIIe siècle)

  L’intensification des échanges à l’échelle du Vieux Continent – et au-delà du monde – à la fin du Moyen Âge a engendré une plus grande mobilité des acteurs économiques, la multiplication des intermédiaires du négoce et leur installation, ponctuelle ou permanente, à l’étranger. Marchands, marins et banquiers se sont appuyés dans ces déplacements sur des groupes de compatriotes déjà établis à l’étranger. Ce primat apparent de l’origine géographique ne fait pas des nations marchandes ni des isolats, ni des postes avancés d’une influence étrangère : elles sont au cœur de contacts de toute nature. Tous ceux qui participent au commerce sont engagés dans des contacts multiples au-delà des frontières et constituent des intermédiaires par excellence. Dans les affaires, dans les relations interpersonnelles, dans leur pratique religieuse, ils se trouvent fréquemment en situation de négociation et de compromis, entre patrie d’origine et patrie d’accueil.

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