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• 18 jui 2015

  20 jui 2015

  París

  Coloquio - Historia

  Eléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècles)

  Programme des journées d'étude de l'ERC ConfigMed

  Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XV^e et XIX^e siècles ? Depuis 2012, le programme européen ConfigMed s’attache à étudier les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers dont il s’agit d’étudier les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations à partir des conflits impliquant des acteurs économiques venus d’Europe, de l’empire ottoman et du Maghreb. Cette rencontre ambitionne de poursuivre ces travaux et ces réflexions en mettant tout particulièrement l’accent sur la production et la circulation des éléments de preuve en Méditerranée. En partant de l’examen des certificats, des attestations et des déclarations, on tâchera d’examiner leurs effets, tant sur le monde des affaires que sur des systèmes juridiques souvent pensés comme étanches.

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• 26 nov 2015

  27 nov 2015

  28 nov 2015

  Ginebra

  Coloquio - Historia

  Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne

  Doctrines, pratiques, savoirs et réseaux d'experts des Lumières au début du XXe siècle

  Ce colloque européen a pour objectif de (re)penser l’histoire de la médecine légale et sa genèse au tournant du positivisme du XIX^e siècle, à travers la personnalité et le parcours de l’un de ses pères fondateurs, François-Emmanuel Fodéré, auteur notamment du célèbre Traité de médecine légale, 1798, réédité à Paris en 1813. La perspective envisagée par ce colloque est celle d’une histoire intellectuelle et d’une histoire sociale de la médecine légale à travers ses doctrines et ses pratiques, ce projet s’inscrivant dans la lignée du colloque de Genève de 1996 : « Homo criminalis : pratiques et théories médico-légales, XVI^e-XX^e siècles »

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• 30 sep 2015

  Lille

  Convocatoria de ponencias - Historia

  Le pouvoir exécutif et la loi

  Réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

  Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.

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• 29 mar 2015

  París

  Convocatoria de ponencias - Historia

  Éléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècle)

  Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XV^e et XIX^e siècles ? Depuis 2012, le programme de recherche Mediterranean Reconfigurations (ConfigMed) s'attache à étudier à nouveaux frais les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers. Dans ce cadre, la méthode choisie prévoit d’aborder les conflits impliquant des acteurs économiques venus d'Europe, de l'empire ottoman et du Maghreb, ainsi que les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations.

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