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Coimbra
Direitos humanos, cidadania e saúde
Segundo a Carta dos Povos pela Saúde, escrita com a participação de 92 países, em 2000: "Saúde é uma questão social, económica, política e acima de tudo, um direito humano fundamental. Desigualdades, pobreza, exploração, violência e injustiça encontram-se entre as causas das doenças e morte dos pobres e marginalizados. Proporcionar condições de saúde para todos implica desafiar interesses poderosos, resistir á globlalização e mudar drasticamente as prioridades políticas e económicas”.
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Nanterre
Les usages de la tradition en droit
La tradition apparaît comme un objet appréhendé par le droit, qui lui donne un certain contenu variant selon les contextes juridiques et les cultures constitutionnelles. Habituellement invoquée à l’appui de l’argumentation juridique – judiciaire ou scientifique –, elle est aussi opposée à une pensée du changement ou de la modernité. Les axes proposés pour cette journée d’étude permettront ainsi d’envisager la tradition comme objet du droit et comme argument utilisé en droit. -
Paris
Faux et fraudes en bibliothèque
VIe journée droit et patrimoine
L’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, Villeurbanne (Centre Gabriel Naudé) et le Centre de conservation du Livre organisent chaque année une journée d’études « droit et patrimoine », dont l’objectif est d’étudier l’histoire et les collections du patrimoine écrit, avec un éclairage particulier sur les questions juridiques, parfois complexes, qui doivent être prises en compte dans la gestion quotidienne de ces collections. La sixième journée est consacrée aux faux et fraudes : faux, exemplaires modifiés vendus aux bibliothèques ou découverts dans les bibliothèques. Des exemples anciens et récents, une étude en cours sont présentés, ainsi que l’état de la question d’un point de vue juridique. -
Albi
La professionnalisation des activités en Occident de l’Antiquité à nos jours
Deuxième journée d'étude transdisciplinaire organisée par Juliette Sibon et Sandrine Victor au CUFR d'Albi le 27 novembre 2012. La réflexion se poursuit sur la professionnalisation des acteurs et sa dynamique, à la croisée de l’histoire économique et sociale, de l’histoire des savoirs et des techniques, mais aussi de l’histoire politique et juridique. -
Lille
Les conseils souverains créés par Louis XIV
Peu de travaux ont été consacrés aux seuls conseils souverains, et notamment à leurs spécificités par rapport aux parlements. Le CHJ, qui s’intéresse de longue date aux cours souveraines d’Ancien Régime, a donc souhaité organiser une journée d’étude sur les conseils souverains créés sous le règne de Louis XIV : Conseil souverain de Martinique (1641), d’Alsace (1657), de Roussillon (1660), de Québec (1663), Guadeloupe (1664) et Tournai (1668). Il s’agira, à partir d’une réflexion sur les édits de création de ces cours, d’envisager les conditions de leur création, la manière dont leur organisation a été conçue (composition, attributions…) comme la manière dont elles ont réellement fonctionné. L’intervention de spécialistes de chacune des institutions créées par Louis XIV permettra de donner à cette journée sa dimension comparatiste en ouvrant un débat qui ne peut que s’avérer fructueux. -
Rouen
Colloque pluridsiciplinaire : architecture et droit
À l’initiative de l’association Jurisart - association des Rouennais en thèse de droit - ce colloque croisera des thématiques communes à l’architecture et au droit. La rencontre de chercheurs, autant débutants que confirmés, et de professionnels issus des deux domaines a pour objectif, à travers quatre thèmes fédérateurs, de proposer un regard original et ouvert sur des perspectives de travaux et de recherches communes. En effet, l’interdépendance entre ces deux disciplines se vérifie continuellement dans le cadre de leurs sujets d’étude, leurs enseignements ou encore leurs pratiques. -
Paris
La fabrique des droits sociaux individualisés : acteurs et outils de l'expertise sur autrui
Le CERAL (Université Paris 13-Nord), l'IDHE (ENS Cachan, CNRS), le LISE (CNAM, CNRS) et le Printemps (Université Versailles-Saint Quentin, CNRS) organisent un cycle de trois journées d'étude afin d'explorer les aspects à la fois normatifs et cognitifs et finalement politiques de la mise en œuvre des droits sociaux individualisés. -
Aix-en-Provence
After-Fukushima, a franco-japanese overview
It aims at understanding the political, social and especially legal consequences related to the Fukushima nuclear accident. Its goal consists in developing a global vision of these consequences by comparing how risk is being perceived both in Japan and in France at the occasion of this collaboration between French and Japanese researchers. What are the legal and social policies as regards nuclear power in France and in Japan ? Do both populations perceive differently the related risks? Does the Fukushima nuclear accident change mentalities ? What are the legal consequences of this accident and will they have any impact on international law and French law ? What could have been the legal consequences of such a drama in France ? Trying to answer these questions will enable us to better identify the current perception of nuclear risk both in France and in Japan. -
Limoges
Le pouvoir de sanction de l’administration
Journée d'études de l'AFDA
L'AFDA (Association pour la recherche en droit administratif) organise annuellement une ou deux journées d'études. La journée d'études de Limoges du 14 décembre 2012 portera sur « Le pouvoir de sanction de l’administration ». Elle est donc susceptible d'intéresser non seulement les juristes mais également les politistes et les sociologues. -
Paris
Représentativité, légitimité, démocratie syndicale et ouvrière
Réseau thématique « Relations professionnelles » de l'AFS
Il convient de dénaturaliser la notion de représentativité, dans la mesure où différentes conceptions de celle-ci se sont succédées tout au long de l’histoire du travail et des travailleurs, mais aussi que plusieurs normes et règles peuvent coexister à une période donnée. Il ne s’agit donc pas de revenir sur les effets de la loi de 2008 ou sur la nature de ses appropriations par les acteurs sociaux, mais plutôt de fournir quelques éclairages sur les conceptions successives de la représentativité depuis la légalisation du syndicalisme à la fin du XIXe siècle. Dans la mesure où représentativité devrait égaler « légitimité », existent-ils des tensions entre les deux notions face aux évolutions sociopolitiques en cours ? Dans quelle mesure tout écart entre elles compromet-il la démocratie, ouvrière et politique ? L’objet invite aussi à des analyses réflexives sur la dynamique de mobilisation du concept par les chercheurs dans leurs travaux. -
Paris
E-justice, les nouveaux accès au droit et à la justice dans l'Union Européenne
Troisièmes journées européennes d’informatique juridique
Les évolutions technologiques transforment en profondeur la pratique du droit et l’exercice de la justice en Europe, avec le développement rapide des réseaux professionnels, des procédures dématérialisées et des outils d’interopérabilité des systèmes. Cette transformation voit ses effets démultipliés par l’ouverture progressive des frontières entre les droits des États membres. Aujourd'hui, il est nécessaire de faire un point sur l’état d’avancement de ces processus, leurs réussites mais aussi leurs échecs, leurs avancées mais aussi leurs blocages et leurs freins, que ce soit en matière de communication, de collaboration et de coopération interprofessionnelles et transfrontières, ou au regard de l’harmonisation des normes et des procédures dans l’exercice des professions juridiques et judiciaires. -
Paris
L’Institut Michel Villey organise le mardi 2 octobre 2012 une journée d’étude intitulée « Corps, communautés, minorités », sous la responsabilité de François Saint-Bonnet, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas. -
Paris
Le procès civil romain, son déroulement et ses formules
Atelier Formulae iudiciorum
Atelier Formulae iudiciorum : le procès civil romain, son déroulement et ses formules. Le séminaire se donne pour objet la procédure privée romaine, avec une introduction à l’étude des aspects processuels connus par les Verrines, et une attention particulière aux formulae —authentiques ou « imaginées » — que cite Cicéron. -
Toulouse
Les figures du procès au delà des frontières
L'université Toulouse I Capitole (IMH et IDP en partenariat avec le GREJA) organise une journée d'études le 18 octobre 2012 sur le thème des symboles du procès et leurs représentations. Résolument pluridisciplinaire, cette manifestation réunira aussi bien des juristes que des historiens et sociologues, universitaires et praticiens, qui réfléchiront aux origines, aux sens et à la place des symboles aujourd'hui dans le rituel judiciaire. L'étude des symboles du procès s'accompagnera d'une réflexion concernant leurs représentations artistiques (cinéma, littérature, peinture) et dans les Palais de justice. -
Champigny-sur-Marne
Déplacements de frontières et annexions dans l'Occident médiéval (XIIe-XVe siècle)
Première journée d'études
Il est dans l’Occident du bas Moyen Âge possible de changer les frontières, de « réunir », de « transporter » des territoires. Qu’est-ce qui légitime de telles pratiques ? Comment s’arroge-t-on un tel droit ? Cette première journée d’étude engage la réflexion autour de travaux menés à diverses échelles sur l’oscillation des confins et leur rôle dans la constitution des territoires. -
Sceaux
Journée d'études des jeunes chercheurs - Institut d'études de droit public
Qu’elle soit entendue comme état de désordre social ou qu’elle soit pensée comme ordre social sans État, l’anarchie – qui renvoie étymologiquement à l’absence d’autorité de commandement (anarkhia) – reste difficilement appréhendée par le juriste autrement que par l’exclusion. Droit et anarchie seraient incompatibles, car le droit impliquerait nécessairement l’autorité (dont l’État moderne constitue la forme ultime, par la monopolisation du pouvoir de contrainte) que l’anarchie supprime. Dès lors, l’étude de l’anarchie n’aurait plus rien à révéler au juriste, et sa marginalisation intellectuelle ne devrait pas surprendre. Pourtant, est-il satisfaisant de laisser la théorie de l’anarchie s’empoussiérer dans le placard des idées apparemment vaincues, alors que l’enjeu du débat touche les fondements mêmes de l’ordre juridique ? Aussi, cette journée d’étude offre l’occasion de réinvestir la question complexe des relations entre le droit et l’anarchie. -
Saint-Denis
Comprendre et dire le handicap. La légitimité du chercheur en question
Première journée du GT Handicap(s)
Soutenu par le réseau Santé et société et par le programme Handicap et sciences sociales de l'EHESS, le GT handicap(s) organise sa première rencontre ayant pour thème la recherche sur le handicap en sciences humaines et sociales. Cette journée intitulée « Comprendre et dire le handicap : la légitimité du chercheur en question », destinée aux jeunes chercheur.e.s a pour objectif d’interroger d’une part les enjeux de légitimité qui parcourent la recherche sur le handicap et, d’autre part, les façons dont les résultats issus de ce champ de la recherche sont (ré)exploités. Elle sera également l'occasion de mettre en réseau des jeunes chercheur.e.s en sciences humaines et sociales travaillant sur le handicap afin de décloisonner les champs disciplinaires. -
Aix-en-Provence
L'organisation internationale Iter : aspects de droit interne et de droit international
Il s'agit de la première manifestation en sciences sociales consacrée à ITER en France et même au-delà. La Journée s’articulera en deux temps : une matinée en séance plénière, générale et solennelle, permettra de s’attacher à « L’entité ITER », à travers sa genèse et son statut. Elle fera notamment intervenir des praticiens ayant participé à l’élaboration du statut de l’organisation et aux négociations internationales la concernant. L’après-midi sera occupée par trois ateliers de travail sur des thèmes plus précis relatifs aux « Activités d’ITER » : l’atelier 1 abordera les privilèges et immunités de l’organisation ; l’atelier 2 traitera de la question du nucléaire et de l’environnement ; l’atelier 3 sera consacré à la propriété intellectuelle. Participeront à ces ateliers des enseignants-chercheurs, des praticiens et des doctorants sélectionnés. -
Paris
Journée d'étude - Études des sciences
Le clonage, approche transdisciplinaire
Après-midi d'études transdisciplinaires sur le thème du « clonage », organisé par l'Association des lauréats de la Chancellerie des Universités de Paris (11 juillet 2012, en Sorbonne, à partir de 14 heures). -
Nanterre
Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe
Dans le cadre du programme de recherches REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe, http://regine.u-paris10.fr ), une journée d'étude est organisée le 19 septembre à l'Université Paris Ouest Nanterre pour présenter et discuter l'importance de l'analyse féministe du droit dans les facultés de droit à l'étranger et voir dans quelle mesure le droit français pourrait tirer des enseignements utiles de cette grille d'analyse.
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