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  • Lille

    Study days - Law

    Sovereign advice created by Louis XIV

    Peu de travaux ont été consacrés aux seuls conseils souverains, et notamment à leurs spécificités par rapport aux parlements. Le CHJ, qui s’intéresse de longue date aux cours souveraines d’Ancien Régime, a donc souhaité organiser une journée d’étude sur les conseils souverains créés sous le règne de Louis XIV : Conseil souverain de Martinique (1641), d’Alsace (1657), de Roussillon (1660), de Québec (1663), Guadeloupe (1664) et Tournai (1668). Il s’agira, à partir d’une réflexion sur les édits de création de ces cours, d’envisager les conditions de leur création, la manière dont leur organisation a été conçue (composition, attributions…) comme la manière dont elles ont réellement fonctionné. L’intervention de spécialistes de chacune des institutions créées par Louis XIV permettra de donner à cette journée sa dimension comparatiste en ouvrant un débat qui ne peut que s’avérer fructueux.

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  • Call for papers - History

    De Gaulle, the Gaullists and family politics

    La période allant de la Libération au départ du pouvoir du général de Gaulle est aussi un temps de bouleversements démographiques et sociaux considérables. Entre 1944 et la fin des années 1960, la famille française change, en taille, en forme, en droit. L'objet du colloque sera de montrer les étapes, les institutions et les acteurs d'une définition / redéfinition de la politique de la famille par le général de Gaulle et au-delà par le mouvement gaulliste.

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  • Aix-en-Provence

    Study days - Law

    the Iter organization : international law and national law perspectives

    Il s'agit de la première manifestation en sciences sociales consacrée à ITER en France et même au-delà. La Journée s’articulera en deux temps : une matinée en séance plénière, générale et solennelle, permettra de s’attacher à « L’entité ITER », à travers sa genèse et son statut. Elle fera notamment intervenir des praticiens ayant participé à l’élaboration du statut de l’organisation et aux négociations internationales la concernant. L’après-midi sera occupée par trois ateliers de travail sur des thèmes plus précis relatifs aux « Activités d’ITER » : l’atelier 1 abordera les privilèges et immunités de l’organisation ; l’atelier 2 traitera de la question du nucléaire et de l’environnement ; l’atelier 3 sera consacré à la propriété intellectuelle. Participeront à ces ateliers des enseignants-chercheurs, des praticiens et des doctorants sélectionnés.

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  • Paris

    Call for papers - History

    Employment equality between men and women and the "legal factory"

    Birth and impact of the 76/207 directive, 9 February 1976, implementing the principle of equality of treatment for men and women in access to employment

    Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) lance un appel à communications en vue de l'organisation d'une ou deux journées d'études qui se tiendront en mai 2013 à Paris. Ces journées d'études devraient permettre d'éclairer la genèse, l'histoire et l'impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles,ainsi que les conditions de travail.

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  • Lille

    Scholarship, prize and job offer - Law

    Recruitment of a post-doctoral researcher in legal history

    Dans le cadre d'un nouveau projet initié par l'Université Lille 2, le Centre d'histoire judiciaire recrute un(e) post-doctorant(e) en contrat à durée déterminée pour une durée de 12 mois à compter du 1er septembre 2012, reconductible 6 mois.

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  • Paris

    Conference, symposium - History

    On the uses of time: Approaches in legal, political and social history

    Regroupant des historiens et des historiens du droit, ce colloque se penche sur la thématique transversale et interdisciplinaire de l’évolution du rapport au temps autour de la modernité, et des conséquences sociales, juridiques et politiques de cette transformation.

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  • Amiens

    Call for papers - History

    Local law and law enforcers, 14th-18th centuries

    Legal proximity, between institution and social practices

    Cette rencontre, qui aura lieu le 12 février 2013, cherche à réunir historiens et historiens du droit, médiévistes et modernistes, afin de s’interroger sur la présence de la justice – ecclésiastique, seigneuriale, royale – auprès des justiciables et sur la manière dont ces derniers la mobilisent. Instrument de l’affirmation du monopole de la violence, justice de proximité : comment les institutions judiciaires se donnent-elles à voir ? Comment les justiciables les perçoivent-elles ?

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  • Sceaux

    Miscellaneous information - Law

    Law and religious societies seminar

    Le centre de recherche Droit et sociétés religieuses (Faculté Jean Monnet, Paris Sud), organise régulièrement des séminaires sur l'histoire du droit.

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  • Créteil

    Study days - History

    The major legal specialists of the Consulat and Empire

    Fondation Napoléon workshops

    La Fondation Napoléon et la Faculté de droit de l'Université de Paris-Est-Créteil organisent une journée d'études consacrée aux grands juristes du Consulat et du Premier Empire (Benjamin Constant, Roederer, Cambacérès, Portalis), et à la principale oeuvre juridique du Consulat, le Code civil. Les ateliers de la Fondation Napoléon se veulent accessibles à un large public.

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