Calenda

Saint-Denis

Figures de la protection de l’environnement outre-mer

Études de cas et réflexions pluridisciplinaires

L’outre-mer offre un terreau fertile de réflexion sur les problématiques environnementales. Riche d’une biodiversité exceptionnelle, les perspectives de conciliation entre activités économiques, sociales et environnementales sont délicates à mettre en œuvre. Nécessitant une approche globale pour la protection locale de l’environnement, le sujet implique une approche pluridisciplinaire sur des problématiques telles que l’aménagement, la participation des citoyens, la réserve naturelle nationale marine ou encore la gestion du risque requin. À cette fin, l’Université de La Réunion, l’Observatoire des Sociétés de l’Océan Indien et le Centre de Recherche Juridique organisent le jeudi 12 décembre 2013 une journée doctorale intitulée « Figures de la protection de l’environnement outre-mer. Études de cas et réflexions pluridisciplinaires ». Celle-ci se déroulera en Faculté de Droit et d’Économie en Salle Yves Guyon.

Nantes

L'intégration de l'environnement dans les politiques de l'Union européenne

La protection de l’environnement présente dans l’ensemble des politiques publiques ? Tel est l’objectif du septièmeprogramme d’action environnement adopté par la commission européenne en décembre 2012 « Bien vivre dans les limites de notre planète », dont les objectifs s’appuient sur cinq axes : conserver le capital naturel ; utiliser d’une manière efficace les ressources ; prévenir les risques de santé liés à l’environnement ; mieux utiliser et intégrer les politiques ; renforcer la durabilité des villes. En avance sur l’adoption de ce programme, le colloque nourrira la réflexion sur une partie de ces enjeux en abordant les politiques publiques les plus marquantes pour l’avenir, dans une approche pluridisciplinaire. Des sessions transversales – consacrées aux enjeux de valeurs et de production de richesses, aux nouveaux instruments des politiques publiques, à l’urgence écologique – alterneront avec les débats autour de grandes politiques publiques.

Lyon

Droit, mouvement et environnement

Colloque en l'honneur du professeur Jean Untermaier

L’institut de droit de l’environnement de l’université Lyon 3 organise les 17 et 18 octobre 2013 un colloque rassemblant les plus éminents spécialistes sur le thème « Droit, mouvement et environnement ». Cette manifestation scientifique sera l’occasion de rendre hommage au professeur Jean Untermaier, l’un des fondateurs du droit de l’environnement français. Ce colloque permettra d’exposer comment le droit peut répondre aux exigences de la protection d’un environnement mouvant et vivant. Les enjeux soulevés par les déplacements des populations humaines, comme ceux des espèces animales et végétales, guideront les réflexions de la journée du 17 octobre. Les débats du lendemain porteront sur la dynamique des mouvements dans les écosystèmes et la capacité du droit à les reconnaitre et à les préserver.

Amiens

Beca, premio y empleo - Derecho

Le rôle des collectivités territoriales dans la production d'électricité d'origine renouvelable

Le cas de l'éolien

Le CURAPP-ESS offre une allocation de recherche (financement par le conseil régional de Picardie) autour du thème l’implication des collectivités territoriales dans le développement des projets de production d’électricité d’origine éolienne.

Sherbrooke

Convocatoria de ponencias - Derecho

Industrie minière, filière énergétique et protection de l’environnement : une conciliation « contre-nature » ?

Le Groupe de recherche sur les stratégies et les acteurs de la gouvernance environnementale (SAGE) souhaite inviter toute personne intéressée par les impacts environnementaux de la gestion des ressources minières (or, nickel, cuivre, fer, métaux rares…) ou des ressources naturelles à des fins énergétiques (hydroélectricité, énergie éolienne, pétrole, gaz naturel incluant le gaz de schiste). Ce colloque résolument pluridisciplinaire vise à cerner les impacts reliés à l’exploitation des ressources minières ou des ressources naturelles à des fins énergétiques et à débattre de pistes de solutions juridiques, éthiques et politiques permettant un développement énergétique et économique soucieux de la protection de l’environnement et du respect des communautés locales.

Convocatoria de ponencias - Derecho

Révolution scientifique, révolution juridique : vers une fondamentalisation du droit de l’environnement ?

L’association des jeunes chercheurs du réseau Droit Sciences et Techniques, avec l’appui du Centre d’études et de recherche de droit international et européen (UMR 7318 CNRS, Université Aix-Marseille III) a organisé sa 3e journée d’études le 25 janvier 2013 sur le thème des révolutions scientifiques et juridiques et de la fondamentalisation du droit de l’environnement. Elle sollicite maintenant dans le cadre de la publication d’un ouvrage collectif des textes, ouvrant à une audience plus large la thématique.

Aix-en-Provence

Le principe des responsabilités communes mais différenciées en droit international de l’environnement

Enjeux et perspectives

Un des grands défis du droit international de l’environnement consiste à rapprocher des États au développement économique et aux intérêts différents autour d’un objectif commun. Pour y parvenir, le droit international de l’environnement emprunte l’idée, qui existait déjà en droit international économique, de différencier les obligations des États, dans le cadre d’un même traité. Cette différenciation se fait au nom du « principe des responsabilités communes mais différenciées » qui se fonde sur l’idée qu’il serait inéquitable de soumettre les pays en développement aux mêmes obligations environnementales que les pays développés. Tous les accords multilatéraux sur l’environnement adoptés après le Sommet de Rio de 1992 ainsi que certains traités adoptés avant cette date intègrent d’une manière ou d’une autre l’idée d’équité environnementale interétatique.

Saint-Malo

Convocatoria de ponencias - Geografía

Approche interdisciplinaire de la trame verte et bleue

École thématique du CNRS

Les lois Grenelle 1 (2009) et 2 (2010) prévoient la mise en place d’une trame verte et bleue (TVB), réseaux écologiques terrestre et aquatique, sur l’ensemble du territoire français, pour conserver la biodiversité et les services écosystémiques. De nombreuses questions se posent relatives à leur identification, leur fonctionnement écologique, leur statut juridique, leur gestion et l'évaluation de leur efficacité. La communauté scientifique est très régulièrement interrogée par les gestionnaires du territoire en charge de la constitution et de la mise en œuvre des TVB, et des programmes de recherche sont constitués dans ce sens. L' école thématique fera le point des connaissances sur: Les méthodes d’identification des trames, leur dynamique à court et long terme; Le fonctionnement des populations et des communautés en paysage fragmenté, tant rural qu'urbain; Le contexte juridique pour la mise en place de cette trame verte et bleue; Les dispositifs de recherche nécessaires pour identifier les modalités pertinentes de mise en place, de gestion et d’évaluation de leur efficience.

Nanterre

Justice environnementale et droit à l'eau

La résolution de l’Assemblée générale des Nations unies du 28 juillet 2010 (A/64/292) reconnait le droit à l’eau potable et à l’assainissement comme un droit fondamental. Cette approche a été confirmée avec l’adoption le 30 septembre 2010 par le Conseil des droits de l’homme d'une résolution qui précise que : « le droit fondamental à l’eau potable et à l’assainissement découle du droit à un niveau de vie suffisant et qu’il est indissociable du droit au meilleur état de santé physique et mentale susceptible d’être atteint, ainsi que du droit à la vie et à la dignité ». Cela peut sembler vouloir dire que « justice est faite » est que de cette reconnaissance fera naître des politiques de l'eau « justes ». Mais, dans les faits, cette déclaration, même si elle ouvre des possibilités d'action, soulève de nombreuses interrogations. Le but de cette journée d'étude, à travers une conférence et deux ateliers, est d'aborder ces questions en conjuguant les perspectives de chercheurs et d'acteurs impliqués dans la promotion du droit à l'eau.

Boulogne-sur-Mer

Les territoires de la gestion intégrée des zones côtières (GIZC)

La gestion intégrée des zones côtières constitue une méthode pour gérer l'epace terre / mer et coordonner les interventions des divers acteurs. Avec la politique maritime intégrée (PMI) l'Union européenne a engagé depuis 2006 une nouvelle orientation, intégrant la GIZC. L'effectivité de la GIZC est posée, notamment au regard des territoires d'intervention. Le colloque vise, dans une démarche pluridisciplinaire à identifier l'intérêt et les limites de la GIZC dans le cadre de la PMI et des autres politiques publiques développées au carrefour des espaces terre / mer. Les perspectives d'évolution des interventions de l' État comme des collectivités territoriales permettent de caractériser les enjeux que représente la GIC.

Angers

Jornada de estudio - Derecho

La loi du 31 décembre 1913 relative aux monuments historiques et à leurs abords

Cent ans plus tard, quelle protection pour quel patrimoine ?

Cent ans après son adoption, la loi du 31 décembre 1913 relative aux monuments historiques mérite une célébration digne des impacts qu'elle génère sur nos territoires. Cette loi a par ailleurs prouvé ses capacités d'adaptation d'une part en intégrant trente ans plus tard la protection des abords des monuments historiques, et d'autre part en faisant évoluer la notion même de patrimoine susceptible d'entrer dans son champ d'application. Cependant le cadre normatif et institutionnel dans lequel évolue cette loi patrimoniale s’est lui-même profondément transformé (décentralisation, lois Grenelle, etc.), questionnant de ce fait la pertinence contemporaine de la loi du 31 décembre 1913.

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Beca, premio y empleo	2 121
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