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• 10 sep 2019

  Fréjus

  Curso de verão - História

  Citoyennetés au nord et au sud de la Méditerranée

  Actions, objets, relations : une perspective interdisciplinaire

  Cet atelier doctoral vise à dégager des pistes pour repenser la citoyenneté en Méditerranée, en désincrustant celle-ci des essentialisations culturelles, des épistémès disciplinaires, et des traditions historiographiques nationales. Il part d’une définition large de la citoyenneté, qui ne se restreint pas à l’obtention d’un statut conditionnant l’exercice de droits politiques, mais qui prend en compte les processus de construction des droits d’accès aux ressources locales (telles que le travail, le logement, l’assistance etc.). En adoptant une perspective interdisciplinaire, ce projet veut faire dialoguer, à partir de terrains géographiques et d’époques différentes, des conditions d’affirmation citoyenne formalisées par l’inégal droit d’accès aux ressources locales.

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• 01 sep 2019

  Toulon

  Chamada de trabalhos - História

  Le mouvement hippie dans le monde hispanique

  Identités – mobilités – conflits – héritages

  Si le mouvement hippie naît aux États-Unis dans les années 1960, il n’est pas resté circonscrit à ce seul territoire mais s’est largement diffusé dans d’autres parties du monde parmi lesquelles l’Espagne et l’Amérique hispanique. Outre l’étude des manifestations identitaires hippies dans le monde hispanophone et ses spécificités, il convient d’analyser comment s’est opérée cette transposition d’un mouvement particulier dans d’autres contextes socio-culturels, quels sont les éléments qui ont favorisé cette mobilité ainsi que les échanges et les interactions entre les deux espaces. 

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• 19 oct 2018

  Toulon

  Jornadas - Direito

  La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable

  XIe journée de l'UMR Droits international, comparé et européen (DICE-UMR 7318 - CNRS-AMU)

  En dépit de l’essor considérable des modes amiables de résolution des différends, la saisine d’une juridiction et l’obtention subséquente d’une décision de justice demeurent, à ce jour, la principale façon de résoudre juridiquement un litige. Mais toute médaille a son revers, le « succès » de la justice engendrant des effets pervers. De fait, l’accroissement du volume des contentieux dans la quasi-totalité des États occidentaux depuis une vingtaine d’années est une réalité qui concerne toutes les juridictions, celles de première instance et d’appel, comme les Cours suprêmes, administratives, judiciaires et constitutionnelles. Les juridictions supranationales n’échappent pas à ce phénomène de masses contentieuses qui encombrent leur prétoire.

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• 19 oct 2018

  Toulon

  Jornadas - Direito

  La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitables

  En dépit de l’essor considérable des modes amiables de résolution des différends, la saisine d’une juridiction et l’obtention subséquente d’une décision de justice demeurent, à ce jour, la principale façon de résoudre juridiquement un litige. Mais toute médaille a son revers, le « succès » de la justice engendrant des effets pervers. De fait, l’accroissement du volume des contentieux dans la quasi-totalité des États occidentaux depuis une vingtaine d’années est une réalité qui concerne toutes les juridictions, celles de première instance et d’appel, comme les Cours suprêmes, administratives, judiciaires et constitutionnelles. Les juridictions supranationales n’échappent pas à ce phénomène de masses contentieuses qui encombrent leur prétoire. La très grande majorité des démocraties occidentales a mis en œuvre de profondes réformes visant à réguler les contentieux devant les juridictions. Si louable soit-elle, la préoccupation d’une régulation des recours juridictionnels pose cependant la question sensible de la conformité des différentes réformes aux exigences du procès équitable telles qu’elles ont été identifiées par la Cour européenne des droits de l’homme.

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• 15 avr 2018

  Toulon

  Chamada de trabalhos - Direito

  La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable

  XIème journée d’études de l'UMR en Droit International Comparé et Européen, DICE (UMR 7318) CNRS-AMU

  L’objectif de cette XIème Journée d’études est d’analyser le contenu des réformes qui ont été entreprises par les Etats à l’aune des principes du procès équitable. Comme chaque année, l’UMR DICE organise une journée d’études de nature à permettre aux membres des différentes équipes de se rencontrer, d’échanger et d’interagir avec des collègues extérieurs et des professionnels du droit. L’idée est de privilégier, d’une part, l’échange des points de vue et les regards croisés et, d’autre part, la participation intergénérationnelle en favorisant l’expression des jeunes chercheurs. La 11ème journée a pour thème « La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable ».

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• 07 nov 2014

  08 nov 2014

  Toulon

  Colóquio - Direito

  Les précurseurs italiens du droit constitutionnel

  Ce colloque vise à mettre en évidence l’apport et l’influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent l’intérêt d’avoir été, chacun à un titre et dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur. Au surplus, ils ont, tous les trois, entretenu des liens étroits avec la doctrine juridique française, soit pour l’avoir influencée soit pour l’avoir prise comme modèle. Bien qu’essentiels dans la pensée constitutionnelle européenne moderne, ils n’ont pas fait l’objet d’études d’envergure en France. Il s’agira, à travers les échanges, principalement entre historiens du droit et constitutionnalistes, de remédier à cette carence de la recherche juridique française.

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• 25 oct 2013

  Toulon

  Jornadas - Época Contemporânea

  La sécurité juridique et le contribuable

  Journée d'études de droit fiscal

  L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.

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• 31 mai 2013

  01 jui 2013

  Toulon

  Colóquio - Direito

  Les réactions constitutionnelles à la globalisation

  La globalisation, associée à l’interconnectivité normative, invite à repenser les bases conceptuelles et catégoriques de la science du droit et à adapter les modèles classiques à ces nouvelles données. Toutefois, le droit constitutionnel ne semble pas être influencé de manière significative par la globalisation. Néanmoins, la globalisation ne peut rester sans incidence sur le fonctionnement interne de l’État et, par suite, sur le droit national. L’objet du présent colloque sera d’établir la pertinence de l’idée même de réaction constitutionnelle à la globalisation, que ce soit dans une perspective théorique ou historique. Les différents axes de réflexion retenus permettront d’interroger le rapport existant (ou non) entre la globalisation et le droit constitutionnel ainsi que la question de l’apparition d’un droit constitutionnel global.

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