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• 30 avr 2016

  Saint-Tropez

  Appel à contribution - Histoire

  Étangs, marais et deltas en Provence

  Occupation, exploitation et gestion des milieux palustres de l’Antiquité à nos jours

  Le soixantième congrès de la Fédération historique de Provence, qui se déroulera à Saint-Tropez les 4 et 5 novembre 2016, abordera les relations complexes que les sociétés humaines ont entretenu avec les étangs, les marais et les deltas en Provence de l’Antiquité à nos jours. Bien que souvent perçus comme répulsifs, les milieux palustres ont longtemps été essentiels à la vie de beaucoup de communautés provençales du fait des ressources naturelles disponibles. Si ces liens ont déjà fait l’objet de travaux, des interrogations persistent au sujet de la dynamique de ces espaces, particulièrement pour l’arrière-pays.

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• 07 nov 2014

  08 nov 2014

  Toulon

  Colloque - Droit

  Les précurseurs italiens du droit constitutionnel

  Ce colloque vise à mettre en évidence l’apport et l’influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent l’intérêt d’avoir été, chacun à un titre et dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur. Au surplus, ils ont, tous les trois, entretenu des liens étroits avec la doctrine juridique française, soit pour l’avoir influencée soit pour l’avoir prise comme modèle. Bien qu’essentiels dans la pensée constitutionnelle européenne moderne, ils n’ont pas fait l’objet d’études d’envergure en France. Il s’agira, à travers les échanges, principalement entre historiens du droit et constitutionnalistes, de remédier à cette carence de la recherche juridique française.

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• 25 oct 2013

  Toulon

  Journée d'étude - Époque contemporaine

  La sécurité juridique et le contribuable

  Journée d'études de droit fiscal

  L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.

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