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Dijon
Krausisme juridique et politique en Europe
Droit et politique au service de l'idéal de l'humanité
Méconnu en France, le philosophe du droit Karl Christian Friedrich Krause (1781-1832) eut une descendance intellectuelle riche. Cultivée autant par des politiques libéraux soucieux de résoudre la « question sociale », que par des juristes intéressés par ses thèses organicistes et tutélaires, sa pensée connut un réel essor en Europe grâce aux travaux de vulgarisation de ses élèves, dont plusieurs deviendront professeurs : Heinrich Ahrens, Karl Röder, Théodore Schliephake et Hermann Karl von Leonardi. En quelques mots, la philosophie krausiste se présente comme un spiritualisme rationaliste et humaniste, articulé autour de deux postulats de départ. Ce colloque cherche à combler une lacune en France, où aucune synthèse n’existe. Nous proposerons ainsi un panorama des krausismes juridique et politique, limité à son berceau européen, mais ayant toutefois pour ambition de dévoiler et d'explorer les pistes de recherches en France.
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Dijon
Jornada de estudio - Edad Media
Pratiques de la grâce princière et royale. Enjeux et perspectives d'une comparaison
La multiplication des travaux récents autour des pratiques de la grâce à la fin du Moyen Âge, en particulier sur les lettres de rémission, permet d’envisager l’approfondissement de comparaisons entre les actes de clémence royaux et ceux accordés par les princes qui, régulièrement semble-t-il, s’inspirent du modèle des souverains français. Il s’agit ici d’aborder les pratiques de grâces criminelles des rois de France et d’autres grands princes de la fin du Moyen Âge, tels que les ducs de Bourgogne et de Bretagne. Cette dimension comparative ne doit pas se limiter à la seule forme des documents mais aussi et surtout à leur fond. Parmi les aspects liés à la criminalité tardo-médiévale, plusieurs thèmes seront abordés tels que la violence des hommes de guerre, la place des femmes dans les lettres de rémission ou encore celle de la sorcellerie. Il s’agira ainsi de s’interroger sur la présentation de ces diverses caractéristiques selon les autorités accordant leur grâce, en s’intéressant également aux évolutions qu’elles connaissent du XIVe au XVIe siècle.
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Dijon
Le « Traité de droit constitutionnel » de Léon Duguit
Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l’une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'État et du droit. Il ne s’agit pas d’un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d’un ouvrage original. Édité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu’un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur. Son ambition est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.
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Dijon
De quoi la Palestine est-elle (encore) le nom ?
Faisant suite à une réflexion engagée il y a plusieurs années au sein du Centre de recherche et d'études en droit et sciences politiques (CREDESPO), en collaboration avec d'autres laboratoires français ou palestiniens, cette journée d'études entend tenter de répondre à une question : « de quoi parle-t-on quand on dit “Palestine” ? ». Alors que l'actualité souligne encore la situation dramatique et délicate de la Palestine, les organisateurs se proposent de réunir des chercheurs francophones autour de cette problématique, au croisement de la science politique, de la sociologie, de l'histoire et du droit.
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Dijon
Jornada de estudio - Edad Media
Justice des hommes, justice de l’au-delà
IIe journée d’étude « L’esprit des lois de l’Antiquité au premier Moyen Âge »
L’objectif, dans le cadre de cette deuxième journée d’étude consacrée aux lois entre Antiquité tardive et haut Moyen Âge, sera d’apporter des éléments de réponse quant à la place et à la nature qu’accordent les juristes aux leges dans leur approche et leur définition de la justice. De ce point de vue, la justice constitue une thématique de choix car elle révèle la véritable force normatrice de ces lois altimédiévales dont la nature et l’effectivité demeure problématique, tout particulièrement lorsqu’on les confronte à la pratique et aux coutumes locales ou provinciales dans une société subissant de profonds bouleversements. L’apparente continuité des traditions romaines, préservée notamment par les Wisigoths dans leur Lex romana tant dans ses institutions que dans sa procédure ne doit pas cacher une réalité plus complexe où semble prévaloir dans la pratique le pragmatisme aux dépens d’une cohérence législative.
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Dijon
Formations intérieures des assemblées permettant aux parlementaires de se regrouper par affinités politiques, les groupes parlementaires (ou groupes politiques) sont des acteurs incontournables du fonctionnement des parlements modernes. En France, où ils structurent la vie parlementaire depuis la fin du XIXe siècle, ils restent encore largement méconnus, en raison à la fois de leur consécration tardive par le droit constitutionnel écrit (en 2008, pour la Ve République) et de la difficulté d’appréhender (et par voie de conséquence d’analyser) le fonctionnement interne des assemblées.
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Dijon
Quand l'interprétation se fait loi (IVe - VIIIe siècle)
« L'esprit des lois » de l'Antiquité au premier Moyen Âge
Le vocabulaire de la norme, à l’émergence du premier Moyen Âge, révèle un champ d’étude immense. Les lois sont désignées à Rome par une terminologie -leges, constitutiones, decreta, mandata, edicta – qui est de moins en moins maîtrisée non seulement par les praticiens mais également par les législateurs eux-mêmes. La difficulté ne vient pas du seul phénomène de désuétude du droit, liée à la méconnaissance de concepts juridiques et à un personnel de moins en moins qualifié. C’est avant tout la preuve d’un bouleversement des sources du droit (ius/leges) et de l’adaptation du système juridique romain, déjà commencée avant la fin de l’empire. Ce mouvement est cependant accentué par la confrontation à d’autres systèmes normatifs, issus des pays anglo-saxons et des traditions germaniques.
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Dijon
La pensée constitutionnelle de Robespierre
La personne, l’action et la pensée de Robespierre n’ont jamais cessé de susciter un vif intérêt chez les historiens et, plus généralement, chez tous ceux qu’intéressent la politique et la philosophie. Robespierre n’a en revanche jamais fait l’objet d’une étude proprement juridique, issue de la recherche en droit public, alors pourtant que les sujets qu’il a abordés relèvent directement du droit constitutionnel et, plus largement, de ce qu’il est convenu d’appeler aujourd’hui le « droit politique ». Ce colloque a précisément pour but d’apporter un éclairage proprement juridique sur la pensée de Robespierre.
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Dijon
La Grande Guerre et le droit public
La première guerre mondiale a-t-elle été un moment charnière de l’évolution du droit public ? Si oui, pourquoi et dans quelle mesure ? À l’occasion des commémorations du centenaire de la première guerre mondiale, l’objet du colloque « La Grande Guerre et le droit public » est de tenter de répondre à ces questions, en étudiant l’impact de la Grande Guerre sur les différentes composantes du droit public français : droit international, droit constitutionnel et droit administratif.
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Dijon
Les archives hospitalières : regards croisés
Archives particulièrement sensibles, les archives hospitalières méritent un éclairage particulier auquel ce colloque souhaite contribuer. Fondé sur une approche pluridisciplinaire, l'objectif de cette manifestation consiste à embrasser les différents enjeux des archives hospitalières. En effet, d'un côté les archivistes sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives.
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Dijon
La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels (XIXe-XXe siècles)
Le droit du travail est souvent présenté comme un droit difficile d’accès dont la complexité résulterait autant de sa technicité que de son foisonnement. Il est aussi décrié pour sa porosité avec le politique. Enfin, il serait un droit sclérosant d’un point de vue économique, un droit dont la rigidité constituerait un frein à l’embauche. Dans sa forme actuelle, le droit du travail semble de moins en moins bien perçu / reçu par les acteurs des mondes économiques et judiciaires. Il paraît donc indispensable d’interroger la réception du droit du travail sur une période relativement longue, du XIXe au XXIe siècle, afin de déterminer si cette difficile appréhension est une constante au cours de l’histoire ou simplement un phénomène lié au contexte économique et social de ce début du XXIe siècle.
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Dijon
Jornada de estudio - Epistemología y métodos
Entre confrontation, reconnaissance et/ou rejet : les différentes formes de l’altérité
Journée d'étude doctorale « Transversales » du Centre Georges Chevrier
Cette Transversale se propose d’interroger les différents rapports qui peuvent intervenir entre un sujet et ce qui s’oppose à lui, ce qui lui est étranger, par conséquent à ce qui est autre. À travers des disciplines aussi diverses que l’histoire du droit, la musicologie, la sociologie ou la philosophie des doctorants du Centre Georges Chevrier se proposeront d’aborder quelques problématiques relatives à cette thématique de l’altérité. Ainsi, les différentes communications aborderont les questions de l’image que nous avons de l’Autre, de la nécessité de se confronter à l’altérité pour la construction d’une identité singulière ou des différents mécanismes qui s’engagent avec les autres dans les rapports d’intersubjectivités qui rythment inévitablement bon nombre de liens sociaux. Il s’agira ainsi d’observer la transversalité et l’interdisciplinarité que la notion d’altérité peut engager, mais aussi de nourrir les échanges entre les disciplines qui seront représentées dans cette Transversale.
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Dijon
Jornada de estudio - Epistemología y métodos
Transversales : normes et individu
Journée d'étude doctorale du Centre Georges Chevrier - UMR CNRS uB 7366
L’objectif de cette Transversale est de se questionner sur la définition et la fonction des normes au sein des sociétés, ainsi que d’interroger leur respect ou leur transgression par les acteurs sociaux. Qu’est ce qui fonde la légitimité d’une norme ? Quelle est la marge de liberté laissée aux individus quant à l’application des règles juridiques ? Comment un acteur peut orienter sa pratique lorsqu’il est face à des normes divergentes ? Pourquoi et comment les acteurs sociaux peuvent-ils contester une norme en vigueur ? Le fait de ne pas respecter les normes, conduit-il nécessairement à une forme de marginalité ou de déviance ?
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Dijon
Au cours des dix dernières années, la fonction publique française a vu son statut général subir d’importantes réformes, et parallèlement son format se réduire, tandis que la contractualisation individuelle a progressé en son sein, notamment sous l’effet de la « révision générale des politiques publiques » et du droit de l’Union européenne. Cette évolution, dont les origines sont, en réalité, plus lointaines et les racines plus profondes, appelle, à l’occasion des trente ans du statut général des fonctionnaires, à s’interroger sur ces mutations et à une remise en perspectives de nos fonctions publiques.
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Dijon
La justice entre droit et conscience
Du Moyen Âge à nos jours
Le principe de l’intime conviction, qui ne rend pas les preuves nécessaires, a été estimé inconcevable durant des siècles. Au Moyen Âge, les juristes ne cessent de dire que le juge ne doit pas juger selon sa conscience, mais en se fondant sur la loi et sur des preuves. À l’époque moderne, les juges doivent s’appuyer sur le système des preuves légales, « plus claires que le jour ». Mais depuis la Révolution, les jurés d’assises jugent selon leur intime conviction, « en leur âme et conscience ». Ce colloque souhaite reprendre cette question où bien des pistes ont déjà été tracées, mais dont plusieurs demandent à être prolongées ou reprises. Elle sera examinée tant sous l’angle doctrinal qu’à travers les pratiques, les représentations et les fictions, et elle fera donc appel principalement aux historiens, aux juristes, aux philosophes, aux spécialistes de la littérature.
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Dijon
Dans le cadre de la journée internationale de la paix le 21 septembre, le Centre de recherche en droit et science politique (CREDESPO) de l’Université de Bourgogne, en partenariat avec l'Association française des communes, départements et régions pour la paix (AFCDRP), organise, à Dijon, un colloque international pour mettre en lumière les liens entre la paix et les Constitutions. / As part of International Peace Day, the Centre for Research in Law and Political Science (CREDESPO) of the University of Burgundy, in partnership with the French branch of the international association 'Mayors for Peace' is organizing in Dijon an international conference to highlight the links between Peace and Constitutions.
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