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Dijon
Le « Traité de droit constitutionnel » de Léon Duguit
Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l’une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'État et du droit. Il ne s’agit pas d’un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d’un ouvrage original. Édité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu’un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur. Son ambition est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.
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Dijon
De quoi la Palestine est-elle (encore) le nom ?
Faisant suite à une réflexion engagée il y a plusieurs années au sein du Centre de recherche et d'études en droit et sciences politiques (CREDESPO), en collaboration avec d'autres laboratoires français ou palestiniens, cette journée d'études entend tenter de répondre à une question : « de quoi parle-t-on quand on dit “Palestine” ? ». Alors que l'actualité souligne encore la situation dramatique et délicate de la Palestine, les organisateurs se proposent de réunir des chercheurs francophones autour de cette problématique, au croisement de la science politique, de la sociologie, de l'histoire et du droit.
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Dijon
Journée d'étude - Épistémologie et méthodes
Entre confrontation, reconnaissance et/ou rejet : les différentes formes de l’altérité
Journée d'étude doctorale « Transversales » du Centre Georges Chevrier
Cette Transversale se propose d’interroger les différents rapports qui peuvent intervenir entre un sujet et ce qui s’oppose à lui, ce qui lui est étranger, par conséquent à ce qui est autre. À travers des disciplines aussi diverses que l’histoire du droit, la musicologie, la sociologie ou la philosophie des doctorants du Centre Georges Chevrier se proposeront d’aborder quelques problématiques relatives à cette thématique de l’altérité. Ainsi, les différentes communications aborderont les questions de l’image que nous avons de l’Autre, de la nécessité de se confronter à l’altérité pour la construction d’une identité singulière ou des différents mécanismes qui s’engagent avec les autres dans les rapports d’intersubjectivités qui rythment inévitablement bon nombre de liens sociaux. Il s’agira ainsi d’observer la transversalité et l’interdisciplinarité que la notion d’altérité peut engager, mais aussi de nourrir les échanges entre les disciplines qui seront représentées dans cette Transversale.
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Dijon
Journée d'étude - Épistémologie et méthodes
Transversales : normes et individu
Journée d'étude doctorale du Centre Georges Chevrier - UMR CNRS uB 7366
L’objectif de cette Transversale est de se questionner sur la définition et la fonction des normes au sein des sociétés, ainsi que d’interroger leur respect ou leur transgression par les acteurs sociaux. Qu’est ce qui fonde la légitimité d’une norme ? Quelle est la marge de liberté laissée aux individus quant à l’application des règles juridiques ? Comment un acteur peut orienter sa pratique lorsqu’il est face à des normes divergentes ? Pourquoi et comment les acteurs sociaux peuvent-ils contester une norme en vigueur ? Le fait de ne pas respecter les normes, conduit-il nécessairement à une forme de marginalité ou de déviance ?
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Dijon
Au cours des dix dernières années, la fonction publique française a vu son statut général subir d’importantes réformes, et parallèlement son format se réduire, tandis que la contractualisation individuelle a progressé en son sein, notamment sous l’effet de la « révision générale des politiques publiques » et du droit de l’Union européenne. Cette évolution, dont les origines sont, en réalité, plus lointaines et les racines plus profondes, appelle, à l’occasion des trente ans du statut général des fonctionnaires, à s’interroger sur ces mutations et à une remise en perspectives de nos fonctions publiques.
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Dijon
Appel à contribution - Histoire
Sentences et décisions judiciaires du Moyen Âge à nos jours
Enjeux de société, enjeux politiques, enjeux économiques
Aux premiers siècles du Moyen Âge la sentence se confond souvent avec la condamnation et la peine, comme en témoignent les occurrences citées dans le dictionnaire de Niermeyer (par exemple, les sentences d’excommunication) ; puis, dès le XIe siècle, elle prend le sens d’une décision judiciaire fondée sur un jugement. Pour ce colloque, nous prendrons le mot « sentence » au sens le plus large : toute décision prise par un tribunal, quel qu’il soit, à l’issue d’une procédure judiciaire complète, que ce soit au civil ou au pénal, mais aussi par un arbitre à l’issue d’un processus extrajudiciaire (infrajustice). On rejoint ainsi la définition que donnait Littré, au XIXe siècle : « jugement rendu par des juges, par des arbitres ».
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