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  • Paris

    Colóquio - Direito

    Face au terrorisme : entre mémoire victimaire et dépassement de la violence

    Quoi qu'il en soit du débat sur sa nature et ses causes, le terrorisme islamique a un objectif assez clair : détruire les sociétés démocratiques, non pas certes physiquement, mais dans leur essence politique, morale et spirituelle, en les poussant à se renier elles-mêmes, à se dénaturer et à faire ainsi la preuve de l’insignifiance des valeurs sur lesquelles elles se prétendent fondées. C'est donc d'abord sur le terrain des valeurs et des institutions que doit s'évaluer la résilience de l'esprit démocratique et la pertinence de ses réponses politiques. Comment faire pour que la démocratie sorte grandie de cette épreuve ?

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  • Rennes

    Colóquio - Direito

    L'indemnisation et la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme de masse

    La vague d'attentats perpétrés en France depuis le 13 novembre 2015 a relancé la problématique de la prise en charge et de l'indemnisation de ces victimes, plaçant aujourd’hui leur sort au cœur de l’action des pouvoirs publics. Après un attentat, la victime est amenée à rencontrer de nombreux professionnels : des acteurs institutionnels et associatifs, des professionnels de la santé, de la sécurité, de l’indemnisation, différents intervenants menant des études ou proposant des avancées techniques contribuant à la réparation de la victime. Ce colloque met en lumière la pluridisciplinarité des interventions, renforcée par une approche comparative, et donne la parole à l’ensemble des acteurs accompagnant les victimes d’actes de terrorisme dans leur processus de reconstruction.

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  • Toulouse

    Colóquio - Direito

    Former à la légistique. Etat des lieux et enjeux d'une autre pédagogie juridique

    L’amélioration attendue de la qualité du droit suppose un travail de pédagogie auprès des acteurs de la production normative, visant à les mettre en mesure de traduire en actes les préceptes du « mieux légiférer ». Or, ce n’est que depuis peu d’années que des initiatives de formation à la légistique se sont véritablement développées.

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  • Estrasburgo

    Colóquio - Direito

    Le droit contre-attaque

    La soirée d’études le droit contre-attaque, seconde édition du cycle droit et fiction, aura lieu le jeudi 3 décembre 2015. Le cycle Droit et fiction est un projet visant à illustrer les grands concepts juridiques par des exemples tirés d’œuvres de fiction.

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  • Toulouse

    Colóquio - Direito

    Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement

    Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l'environnement portera sur le droit d'accès à la justice en matière d'environnement. 

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  • Lille

    Colóquio - Direito

    Vers des standards constitutionnels mondiaux ?

    Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des États, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ? Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en œuvre ? Comment s’organisent leur sanction ? À quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles ce colloque entend apporter sinon des réponses, du moins des éclaircissements.

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  • Amiens

    Colóquio - Direito

    Collectivités territoriales : éclairages autour de quelques questions

    Alors qu'une nouvelle réforme de l'administration locale est en préparation autour de trois projets de loi, ce colloque, qui se tiendra à la faculté de droit d'Amiens, le 3 octobre 2013, se propose de revenir sur certaines questions récurrentes, dont certaines, contrairement à toute attente, sont loin d'être tranchées. Ce colloque est organisé avec le soutien de la SFFP, du GRALE et du BJCL.

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  • Nice

    Colóquio - Direito

    Le droit de la sécurité et de la défense en 2013

    Premier colloque annuel de l'association française du droit de la sécurité et de la défense

    L'association française du droit de la sécurité et de la défense organise son premier colloque annuel à la faculté de droit et de science politique de Nice, les 27 et 28 septembre 2013, sur le thème : Le droit de la sécurité et de la défense en 2013. En transcendant les habituels clivages disciplinaires, ce colloque est l’occasion de replacer le droit au cœur de la réflexion conceptuelle et institutionnelle sur la sécurité et la défense, tout en mobilisant des branches essentielles de la discipline : droit administratif, constitutionnel, européen, international, pénal, etc.. En rassemblant des universitaires spécialisés et des praticiens reconnus, mais aussi de jeunes chercheurs et des étudiants avancés, les travaux de ce colloque qui pourront être publiés, approfondiront les sujets d’actualité ou émergents et contribueront, dès lors, au débat public. 

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  • Aix-en-Provence

    Colóquio - Direito

    L'identité à la croisée des États et de l'Europe : quels sens ? quelles fonctions ?

    Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États, identité européenne sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine constitutionnelle et européenne, française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité constitutionnelle se recoupent-elles ? À qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein de deux Europe elles-mêmes en quête d'identité ? Les États sont-ils eux-mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ?

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  • Guyancourt

    Colóquio - Sociologia

    Les professions dans le droit et dans la société en France et en Russie

    Colloque pluridisciplinaire international organisé par le Centre de recherches Versailles institutions publiques (VIP), l'Institut de sociologie de Moscou (Académie des sciences), le RT1 de l'Association française de sociologie, le CR32 de l'Association internationale des sociologues de langue française.

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  • Paris | Nanterre

    Colóquio - Direito

    Formes et doctrines de l’État, dialogue entre histoire du droit et théorie du droit

    Le colloque « Formes et doctrines de l’État » est avant tout une invitation à ouvrir un dialogue bi-disciplinaire entre des spécialistes appartenant à deux pôles identifiés et circonscrits de la recherche juridique, l’histoire du droit et la théorie du droit. L’ambition est de construire des outils conceptuels et terminologiques communs, autour d’un objet très classique, et à ce titre saturé d’implicites parfois contradictoires : l’État. Dès lors, poser un socle de savoirs, de définitions et d’enjeux communs constitue un objectif de recherche légitime et même indispensable. Parmi les questions qu’il s’agit de défricher, vient d’abord celle des critères de définition de l’État, à la fois comme réalité incarnée dans des présents successifs, et comme outil intellectuel. Qu’est-ce qui le distingue de formes d’organisation politique voisines ? Dès lors, la pertinence même du concept classique d’État pour notre monde se pose : n’est-il pas périmé ? Et quels sont donc les coûts, et les profits, qu’il y a à représenter (et à se représenter), hier, aujourd’hui, et peut-être encore demain, le pouvoir et particulièrement le droit en terme(s) d’État ?

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  • Lille

    Colóquio - Ciências políticas

    Collectivités, territoires et santé, regards croisés sur les frontières de la santé

    Trois réformes en cours ont substantiellement modifié la place et le rôle des collectivités territoriales dans le domaine du sanitaire et du médico-social : la loi hôpital, santé, territoire du 21 juillet 2009, la révision générale des politiques publiques et la réforme territoriale organisée par la loi du 16 décembre 2010. L’objectif de cette manifestation est alors de rassembler une large diversité de points de vue sur les transformations en cours. Sur une base pluridisciplinaire et comparative, nous souhaitons comprendre comment, à l’occasion de ces réformes, se rejouent un ensemble de « frontières » traditionnelles dans ce domaine : entre échelons local, national et européen ; entre social, médico-social et santé publique ; entre acteurs publics et acteurs privés ; entre politiques de santé et politiques ayant un impact sanitaire.

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  • Estrasburgo

    Colóquio - Direito

    La théorie générale de l'État a-t-elle encore un sens ?

    Colloque en l'honneur du 150e anniversaire de la naissance de Raymond Carré de Malberg, 1861-1935

    Le 1er novembre 2011 marquera le 150e anniversaire de la naissance de Raymond Carré de Malberg, le grand maître du droit public français à l'Université de Strasbourg et l'auteur d'une classique « Contribution à la théorie générale de l'État ». Il a semblé nécessaire de célébrer cet anniversaire par un colloque scientifique dont le thème ne pouvait être autre que celui auquel Carré de Malberg a, en France, attaché son nom : la théorie de l'État. L'objet de ce colloque est donc de croiser des regards interdisciplinaires sur le passé, l'actualité et l'avenir de ce que pourrait être, autour de Carré de Malberg, une « théorie générale de l'État ».

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  • Grenoble

    Colóquio - Ciências políticas

    L’administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique

    Une réforme administrative comme les autres ?

    La réforme pénitentiaire peut-elle être envisagée comme une réforme administrative comme les autres ? Confrontant les réformes pénitentiaires d’hier et d’aujourd’hui, française et étrangères, ce colloque abordera notamment la question des nouveaux modes de gestion et de la performance dans l’administration pénitentiaire, de ses partenariats institutionnels, de l’évolution des métiers et la gestion des personnels pénitentiaires, de transparence et de contrôle de l’administration pénitentiaire, mais aussi de réforme pénitentiaire internationale, notamment dans les États en développement et/ou émergents.

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  • Paris

    Colóquio - Direito

    Dépénaliser la diffamation

    Oui mais comment ?

    L’idée d’une « dépénalisation » de la diffamation a initialement été formée par le Rapport Guinchard sur une nouvelle répartition des contentieux remis le 30 juin 2008 au Garde des Sceaux. C’est cette idée que le président de la République reprend à son compte en janvier 2009 à l’occasion de la rentrée solennelle de la Cour de cassation. Très exactement, et à la faveur d’une réflexion plus générale sur l’opportunité de créer des « pôles en droit de la presse » dans les tribunaux de grande instance, le Rapport Guinchard propose « la dépénalisation de la diffamation à l’exception des diffamations présentant un caractère discriminant (raciste, sexiste…). Ainsi, seule la voie civile (référé, demande au fond de dommages et intérêts et autres mesures civiles) [serait] possible (…) ».

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