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  • Poitiers

    Colloque - Droit

    Normativité et légitimité

    Première édition des rencontres de Thémis et Sophia

    Ce colloque propose de croiser les apports des sciences juridiques et de la philosophie du droit pour répondre à cette question : comment penser les rapports multiples et complexes qui se sont tissé, dans l’époque contemporaine, entre normativité et légitimité ? Dans cette optique, traditions philosophique et juridique peuvent se rejoindre autour de trois étapes de la théorie et de la pratique juridiques : légitimer la norme en la pensant ; légitimer la norme en la justifiant ; légitimer la norme en l’ordonnant.

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  • Dijon

    Colloque - Droit

    Le « Traité de droit constitutionnel » de Léon Duguit

    Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l’une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'État et du droit. Il ne s’agit pas d’un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d’un ouvrage original. Édité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu’un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur. Son ambition est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.

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  • Amiens

    Colloque - Droit

    Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

    Égalité ou statuts particuliers ?

    Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is theft– ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l’impôt devra être payé – Nothing is certain but death and taxes ! Pourtant, à l’heure où le gouvernement français s’apprête à engager plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l’organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l’incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l’importance des questions qui s’y jouent.

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  • Mulhouse

    Colloque - Études du politique

    La sécurisation des infrastructures de transport

    Si la sécurité des infrastructures de transport a fait l'objet de nombreuses études, celles-ci se sont principalement intéressées à la prise en compte d'éléments techniques ou de dispositifs de sécurité civile. Elles n'ont que très rarement et superficiellement abordé les enjeux de sécurité collective – au sens de la sûreté des personnes et des biens – auxquels ces infrastructures de transport sont désormais confrontées tant dans leur portée que leurs limites. Ce colloque se propose de combler cette lacune en croisant les points de vue d'universitaires spécialisés de questions de sécurité, de représentants d'administrations centrales, de forces de gendarmerie et de secours ainsi que des principaux opérateurs du secteur des transports.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Face au terrorisme : entre mémoire victimaire et dépassement de la violence

    Quoi qu'il en soit du débat sur sa nature et ses causes, le terrorisme islamique a un objectif assez clair : détruire les sociétés démocratiques, non pas certes physiquement, mais dans leur essence politique, morale et spirituelle, en les poussant à se renier elles-mêmes, à se dénaturer et à faire ainsi la preuve de l’insignifiance des valeurs sur lesquelles elles se prétendent fondées. C'est donc d'abord sur le terrain des valeurs et des institutions que doit s'évaluer la résilience de l'esprit démocratique et la pertinence de ses réponses politiques. Comment faire pour que la démocratie sorte grandie de cette épreuve ?

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  • Paris

    Colloque - Europe

    Assistance, prévoyance, assurance au prisme de la Grande Guerre et d’un changement de paradigme (fin XIXe-années 1920)

    L’assistance, la prévoyance et l’assurance, qui structurent l’histoire de nos sociétés contemporaines, ont conditionné une expérience humaine et une connaissance historique. Replacée dans la longue durée, chacune des trois notions a déjà fait l’objet de travaux de recherche, qui laissent cependant inexplorés ou insuffisamment travaillés de nombreux champs d’enquête : le renouvellement méthodologique en sciences humaines et sociales, comme en histoire des sciences ouvre en effet des perspectives d’analyse nouvelles, susceptibles d’aider à mieux comprendre l’interaction, la transformation, les formes d’hybridation et la place contemporaine de l’assistance, de la prévoyance et de l’assurance.

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  • Nice

    Colloque - Histoire

    Peine et utopie. Représentations de la sanctions dans les œuvres utopiques

    Ce colloque propose d’interroger les ambiguïtés de l’utopie, ce « jeu destiné à stimuler l'imagination critique » (Baczko, 1978) dans une perspective historique large, afin de mesurer son influence rémanente, et peut-être puissante, sur les législations positives et les pratiques judiciaires les plus actuelles. L’utopie est-elle prisonnière des conditions d’énonciation qui bornent le débat public ou parlementaire, comme prise dans l’argile de son époque ? Ou, à l’inverse exprimant mieux que toute autre source, l’état de nos représentations sociales, parvient-elle à les dépasser ?

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  • Dijon

    Colloque - Droit

    La pensée constitutionnelle de Robespierre

    La personne, l’action et la pensée de Robespierre n’ont jamais cessé de susciter un vif intérêt chez les historiens et, plus généralement, chez tous ceux qu’intéressent la politique et la philosophie. Robespierre n’a en revanche jamais fait l’objet d’une étude proprement juridique, issue de la recherche en droit public, alors pourtant que les sujets qu’il a abordés relèvent directement du droit constitutionnel et, plus largement, de ce qu’il est convenu d’appeler aujourd’hui le « droit politique ». Ce colloque a précisément pour but d’apporter un éclairage proprement juridique sur la pensée de Robespierre.

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  • Carcassonne

    Colloque - Droit

    Droit et anthropologie

    Archéologie d'un savoir et enjeux contemporains

    Cette rencontre pluridisciplinaire se propose de revenir sur les liens complexes entre droit et anthropologie. Elle se donne un double but : éclairer l'histoire de l'anthropologie juridique, en mettant en lumière la diversité des formes qu'ont pu prendre les rapports entre science juridique et savoirs anthropologiques selon les époques et les acteurs considérés ; affronter les enjeux contemporains des savoirs anthropologiques sur le droit.

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  • Strasbourg

    Colloque - Droit

    La coexistence des droits

    L’école doctorale de droit, science politique et histoire de l’université de Strasbourg (ED 101), la fédération de recherche « L’Europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles » (Unistra / CNRS n° 3241) et DEHSPUS, association des doctorants et jeunes docteurs en droit, histoire et sciences politiques de l’université de Strasbourg, organisent la quatrième édition du colloque des doctorants et jeunes docteurs de l’école doctorale 101 sur le thème de la coexistence des droits.

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  • Louvain-la-Neuve

    Colloque - Droit

    État et religions

    Ces dernières années, la thématique « État et religions » s’est particulièrement développée au gré de la diversification des croyances, du pluralisme, de l’immigration, de la sécularisation de la société, de la montée en puissance des droits de l’homme et de la lutte pour la protection d’une société démocratique. Parmi les multiples questions induites par ces différents facteurs, trois axes d’analyse ont été retenus à l’occasion du colloque international réunissant l’université catholique de Louvain, l’université de Rennes et l’université d’Ottawa le 25 novembre prochain.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Crise économique et droits sociaux : un standard affaibli ?

    Le colloque proposé aura pour problématique générale la question des effets de la crise sur le standard de protection des droits sociaux. Cette problématique sera traitée en suivant une approche comparée portant sur les États européens réputés les plus affectés par la crise ainsi que la France. Cette approche sera complétée par l'analyse de la jurisprudence des organes supranationaux juridictionnels et quasi-juridictionnels dont la pratique a une incidence sur ce standard de protection et, enfin, en analysant la contribution de la réflexion de la doctrine des juristes dans la définition de standard en temps de crise et l'utilisation des outils juridiques au service de la protection des droits sociaux par des acteurs individuels ou collectifs.

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  • Suzhou

    Colloque - Droit

    L'appréhension juridique contemporaine du corps humain

    La génétique, les neurosciences, l’épigénétique, les nanotechnologies, l’imagerie médicale, l’image 3D, le numérique, Big Data, l’environnement sont autant de domaines d’innovations, susceptibles de transformer l’appréhension du corps de l’homme dans toute sa singularité, sa spécificité et son humanité. La science juridique doit, plus que jamais, réfléchir, adapter et innover en parallèle des changements sans cesse croissants et rapides des domaines scientifiques, technologiques et médicaux. Le colloque portant sur « le devenir juridique du corps humain » donnera l’opportunité d’échanger et de réfléchir sur l’appréhension et l’évolution de la notion du corps humain en France et en Chine. Cette réflexion est d’autant plus fondamentale et nécessaire qu’il en va de l’humanité, de la primauté et de la dignité de la personne dont le corps est partie intégrante.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Surpopulation carcérale : quel traitement contentieux ?

    Faisant dialoguer des juges (CEDH, juridictions administratives et judiciaires), des chercheurs et des praticiens, cette manifestation entend rendre compte de la place du droit à un recours effectif dans la politique jurisprudentielle de la Cour de Strasbourg en matière de lutte contre la surpopulation carcérale et de l’incidence des arrêts pilotes et quasi pilotes sur les systèmes nationaux. Il sera également l'occasion de faire le point sur l’état de la protection juridictionnelle des droits des détenus en France et en particulier d'interroger la capacité du juge interne à faire cesser les situations constitutives de traitements dégradants. Enfin, seront envisagées les articulations possibles entre recours et mécanismes de contrôle – CPT et CGLPL – en faveur du renforcement de l’effectivité du contrôle de la prison.

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  • Saint-Étienne

    Colloque - Droit

    Réformer le Code du travail, pour quoi faire ?

    Depuis quelques mois, le droit du travail et le Code du travail font l’objet d’intenses débats, qui dépassent très largement le milieu des juristes du travail. Le contexte international et européen marqué par une concurrence accrue entre les systèmes juridiques pousse à la dérèglementation et la « flexibilisation » des droits du travail dans nombre de pays. Le colloque doit permettre de préciser les enjeux des projets de réforme du droit du travail en cours. Pour favoriser les discussions, le colloque est organisé en tables rondes, composées chacune d’un juriste de droit du travail mais aussi d’économistes, de syndicalistes ouvriers, de dirigeants d’entreprises ou responsables RH, etc., de manière à ce que soient présentés et mis en débat l’ensemble des intérêts à prendre en compte.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Droit et indétermination

    Ce colloque entend présenter certaines questions majeures soulevées par l'indétermination (réelle ou supposée) du droit ; telle par exemple l'idée selon laquelle le droit est systémiquement indéterminé. Le colloque se penchera également sur les indéterminations linguistiques et sémantiques en droit en se demandant si l'indétermination en droit est uniquement due au vague ou à la texture ouverte. Enfin, on s'intéressera aux rapports entre l'indétermination et l'interprétation, le pouvoir discrétionnaire du juge, la politique et l'État de droit.

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  • Créteil

    Colloque - Droit

    L'exercice de la liberté d'expression

    Un colloque sur l'exercice de la liberté d'expression se tiendra le 17 mars à la faculté de droit de l'Université Paris-Est Créteil. À l'heure où la liberté d'expression est perçue comme l'un des principaux « lieux » où se joue l'avenir d'une certaine conception de la démocratie, ce colloque ne cherchera pas à déterminer abstraitement ce qu'est la liberté d'expression, mais s'attachera à comprendre la très grande variété des situations dans lesquelles cette liberté est quotidiennement convoquée, dessinant une figure juridique aux formes particulièrement complexes.

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  • Clermont-Ferrand

    Colloque - Droit

    L'avenir de la négociation collective : évolution ou révolution ?

    La négociation collective deviendra t-elle la norme de référence en droit du travail ? La question mérite d'être posée. Depuis que l'article 1 du Code du travail a été adopté, le législateur a fait des partenaires sociaux, des acteurs de premier plan. En outre bon nombre de réformes importantes trouvent leur origine dans un texte conventionnel national. La négociation collective ne donne pas seulement les impulsions nécessaires au développement du droit travail. Elle est indispensable au fonctionnement de l’entreprise dès lors que celle-ci atteint un certain seuil d’effectif. Ce colloque présentera les réflexions de chercheurs concernant l'évolution de la place dévolue à la négociation collective en droit du travail.

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  • Clermont-Ferrand

    Colloque - Droit

    La mort de l'animal

    La question de la mort de l'animal est au cœur de l'actualité. Récemment, l'affaire de l'abattoir d'Alès a clairement mis en valeur le terrible sort des animaux. Des problématiques juridiques se posent face à la gravité de cette situation. La loi peut-elle faire quelque chose pour endiguer ces dérives ? Peut-elle contribuer à une certaine transparence quant aux conditions d'abattage ? Cependant, la mort de l'animal ne se résume pas aux conditions dramatiques dans lesquelles ceux-ci sont abattus lorsqu'ils sont destinés à la consommation humaine. D'autres problématiques juridiques se font alors jour. La question du sort de la dépouille de l'animal se pose avec une particulière acuité. Pour répondre à l'ensemble des questions, divers approches se croiseront : une approche historique, une approche contemporaine et une approche de droit comparé.

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  • Strasbourg

    Colloque - Droit

    Le droit contre-attaque

    La soirée d’études le droit contre-attaque, seconde édition du cycle droit et fiction, aura lieu le jeudi 3 décembre 2015. Le cycle Droit et fiction est un projet visant à illustrer les grands concepts juridiques par des exemples tirés d’œuvres de fiction.

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