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• 22 nov 2019

  Rouen

  Journée d'étude - Droit

  Coutume de Normandie et jurisprudence

  Influences d'ici et d'ailleurs

  Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.

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• 18 jui 2015

  20 jui 2015

  Paris

  Colloque - Histoire

  Eléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècles)

  Programme des journées d'étude de l'ERC ConfigMed

  Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XV^e et XIX^e siècles ? Depuis 2012, le programme européen ConfigMed s’attache à étudier les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers dont il s’agit d’étudier les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations à partir des conflits impliquant des acteurs économiques venus d’Europe, de l’empire ottoman et du Maghreb. Cette rencontre ambitionne de poursuivre ces travaux et ces réflexions en mettant tout particulièrement l’accent sur la production et la circulation des éléments de preuve en Méditerranée. En partant de l’examen des certificats, des attestations et des déclarations, on tâchera d’examiner leurs effets, tant sur le monde des affaires que sur des systèmes juridiques souvent pensés comme étanches.

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• 29 mar 2015

  Paris

  Appel à contribution - Histoire

  Éléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècle)

  Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XV^e et XIX^e siècles ? Depuis 2012, le programme de recherche Mediterranean Reconfigurations (ConfigMed) s'attache à étudier à nouveaux frais les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers. Dans ce cadre, la méthode choisie prévoit d’aborder les conflits impliquant des acteurs économiques venus d'Europe, de l'empire ottoman et du Maghreb, ainsi que les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations.

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• 31 déc 2010

  Francfort-sur-le-Main

  Appel à contribution - Histoire

  L’économie du privilège en Europe occidentale du XVIe au XIXe siècle

  Ce colloque se situe à l’intersection de l’histoire économique et de l’histoire du droit ou des institutions, et est centré sur les pratiques et les attentes des acteurs de l’économie. En d’autres termes, il s’agit ici de partir des acteurs pour comprendre les raisons qui les motivent à demander l’octroi de privilèges, la manière dont celui-ci s’insère dans leurs pratiques. Il se tiendra à Francfort-sur-le-Main du 30 juin au 2 juillet 2010.

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