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Aubervilliers
Conference, symposium - Sociology
Industrial excess: contamination by asbestos, citizen mobilisations and public (in)action
Industrial pollution, environmental contamination (asbestos) by the Comptoir des minéraux et matières premières in Aulnay-sous-Bois (93): the stakes for citizens' and scientists'
En 1990, une petite usine de broyage de minerais située au cœur d’un quartier pavillonnaire, à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), cesse ses activités. Quelques années plus tard, un riverain, Pierre Léonard, âgé de 49 ans, décède d’un mésothéliome, un cancer de la plèvre dû à l’amiante. Sa sœur et son beau-frère, Nicole et Gérard Voide, parviennent à identifier la responsabilité du CMMP et d’autres victimes. Ils alertent alors dès 1998 les pouvoirs publics et les autorités sanitaires, revendiquant notamment la sécurisation du site, sa déconstruction et dépollution des sols, la recherche de toutes les personnes exposées et la mise en place d’un dispositif de suivi médical et social. Ils initient ainsi, en lien avec un collectif d’associations, une mobilisation toujours en cours aujourd’hui, dont ce colloque veut rendre compte, interrogeant les logiques d’acteurs dans la mise en visibilité de ce désastre sanitaire, à l’origine des maladies et décès de plus de 240 personnes.
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Lyon
Uprooted children - the transplantation of minors in La Réunion
La transplantation des mineurs réunionnais
La Convention internationale relative aux droits de l’enfant fêtera ses 30 ans en novembre prochain. À cette occasion, un colloque pluridisciplinaire se tiendra à Lyon et s’intéressera aux enfants réunionnais transplantés au XXe siècle. Il se donne trois objectifs principaux : 1/ Faire mémoire, en situant ces migrations de mineurs dans leur contexte historique, politique, juridique, sociologique. 2/ Comprendre, en se demandant comment s’est organisé le placement de ces mineurs, pour quels motifs ? 3/ Comparer, en nous demandant dans quelle mesure ces pratiques ne furent pas un cas isolé mais font écho à des situations similaires ?
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Luxembourg City
Mixed arbitral tribunals, 1919–1930
An experiment in the international adjudication of private rights
The creation of a system of Mixed Arbitral Tribunals (MATs) was a major contribution of the post-WWI peace treaties to the development of international adjudication. Numerically speaking, the 36 MATs were undoubtedly the busiest international courts of the interwar period. Taken together, they decided on more than 70,000 cases, mostly covering private rights. The MATs are similarly remarkable from a procedural point of view. First, their respective rules of procedure were so detailed that contemporaries described them as 'miniature civil procedure codes'. Second, in a departure from most other international courts and tribunals, they also allowed individuals whose rights were at stake to become involved in the proceedings before them.
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Digital platform-based employment and jobs
A number of digital platforms (Airbnb, Deliveroo, Uber, etc.) have expanded in recent years by presenting themselves as new types of intermediaries linking end users and the suppliers of labour. The success of these new kinds of companies has intrigued the press, causing polarised debates between advocates of “the sharing economy” and critics of how “uber-isation” damages work and employment. Some of these new economic actors have become multinational enterprises within a very short period of time, generating colossal revenues, whereupon they become quickly and widely lauded as the harbingers of a new digital economy. Yet behind this supposedly innovative business model, one particularity characterising this new type of economic transaction is the fact that the suppliers or labour are often private individuals who neither earn wages nor qualify as bona fide professionals. The correct way of viewing them is as the owners of the means of labour (i.e. labour force) that they - acting in their capacity as independent contractors - either sell directly to consumers or else to other intermediaries.
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Guyancourt
The historical sociology of lawyers
Actualités de la recherche
Le Barreau français et la profession d'avocat font l'objet, depuis quelques années, de nombreuses recherches et publications. Pour autant, leur bilan n'a pas été fait, alors même que le Barreau connaît d'importants bouleversements (explosion démographique, place accrue du droit des affaires, dérégulation de la profession, etc.). Les journées d'études se donnent pour objectif de saisir les acquis, mais également les nouveaux défis, apportés par de récents travaux. Des doctorants, des jeunes docteurs et des chercheurs présenteront, dans une perspective historique et sociologique, leurs recherches (qualitatives et quantitatives) en cours ou en partie publiées.
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Lyon
L’histoire de la première guerre mondiale et ses conséquences sociales, politiques, économiques ont déjà été largement documentées ; on s'est souvent moins préoccupé en revanche de mesurer l’impact sur le droit et ses acteurs de ce phénomène sans précédent (intensité de la production normative avant et pendant la guerre, influence de la guerre sur les acteurs du droit – entendus au sens large, législateur, juges et juristes). Un tel silence amène alors à se demander si la Grande Guerre n’aurait été, pour le droit et les juristes, qu’une parenthèse vite refermée. Tel est l'objet du colloque international que le centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique accueillera à Lyon, au printemps 2016.
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Grenoble
Conference, symposium - Political studies
Memory, truth and justice in Uruguay
Memoria, vedrdad y justica en Uruguay
Ce colloque organisé par ILCEA, propose de faire un état des lieux de la gestion politique et sociétale du passé prédictatorial et dictatorial du point de vue des constructions mémorielles, de la recherche et de la connaissance de la vérité, et des enquêtes et procès judiciaires nationaux et internationaux. L’axe civilisations hispaniques de l’Institut des langues et cultures d’Europe et d’Amérique mène depuis 4 ans un projet autour de la mémoire des événements traumatisants et des relations internationales dans le monde hispanique, déjà concrétisé par l’organisation des colloques internationaux. Dans la continuité de ces projets et dans le cadre d’initiatives internationales de soutien à l’Uruguay et de réflexions sur la gestion du passé traumatique, l’ILCEA organise un colloque international en faisant appel à des magistrats et des universitaires, acteurs clés de la lutte pour la vérité et la justice en Uruguay, ainsi que des spécialistes français et internationaux des droits de l’Homme.
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Geneva
Conference, symposium - History
Law as an ideal? The protection of military and civilian victims to the test of the First World War
A l'occasion du 150e anniversaire de la première convention de Genève (22 août 1864) –considérée comme le premier traité de droit international humanitaire moderne (DIH) – et en concomitance avec les célébrations du centenaire du déclenchement de la première guerre mondiale, ce colloque international s’interroge sur les raisons qui ont poussé les belligérants à enfreindre massivement le DIH tant envers les victimes militaires que civiles. Il questionne en parallèle les réactions de la communauté des juristes et des humanitaires face à ces violations des règles de la guerre.
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Paris
Equality in male / female employment and the "manufacture of law"
Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) organise le 10 juin 2013 à Paris, une journée d'études portant sur « L'égalité d'emploi hommes/femmes et la fabrique du droit ». Cette manifestation scientifique porte sur la genèse et l'impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, ainsi que les conditions de travail.
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Hamilton
Call for papers - Representation
Des discours de la justice aux discours sur la justice
Témoigner est un acte fondamental et essentiel au fonctionnement de la justice. Le recours au témoignage, en convoquant les témoins directs – les survivants dans les cas de génocide – et les experts – les historiens depuis quelques décennies, les journalistes, etc. – constitue le mode de preuve que l'on recevra au prétoire. Tous ces témoins attesteront solennellement par leur déclaration de la véracité des faits. Convoquant dans une même enceinte victimes directes (les témoins) et exécutants ou planificateurs de génocide, la justice peut-elle répondre à la fois à l'idéal philosophique et moral qu'elle incarne lorsque les victimes sont, par exemple, malmenées par les avocats de la défense ? Comment peut-on, comment faut-il comprendre ou définir cet "art du bon et de l'égal", comme définissait la justice une formule médiévale ? -
Paris
Claims, evaluations and public policy
Au croisement des domaines juridique, économique et culturel, les contributions s’intéressent d’abord aux conditions techniques associées au dédommagement et répondent aux questions posées par leur mesure à divers égards : comment qualifie-t-on et évalue-t-on des destructions et dommages pour justifier une demande de dédommagement ? Quelles sont les mesures des destructions, comment établit-on et négocie-t-on la valeur du dédommagement, dans quelles unités de mesure et selon quelles échelles ? La problématique sera déclinée dans un cadre chronologique large du XVIIe au XXe siècle, sur des terrains géographiques et thématiques divers – expropriations urbaines consécutives à des réaménagements urbains, catastrophes, réparations liée aux guerres – , et une diversité de biens concernés(établissements industriels, terres agricoles, biens culturels). -
Paris
In the inassailable State of justice. The contemporary expropriation of Jacques Krynen's judges
Jacques Krynen propose dans un ouvrage en deux volumes, L’État de justice. France XIIIe-XXe siècle, une réflexion critique sur l’organisation de la justice et les valeurs des magistrats. La parution du premier volume, consacré à L’idéologie de la magistrature ancienne (Gallimard, 2009), a connu un important retentissement, y compris médiatique, d’une ampleur inhabituelle pour un ouvrage universitaire. Le second (Gallimard, 2012) vient de paraître, et traite d’une problématique essentielle, celle des rapports de la magistrature avec l’État, au travers de sa longue durée. Partant du postulat de l’importance décisive de la justice et des modalités selon lesquelles on la rend dans la tradition occidentale, il défend la thèse d’une continuité de l’idéologie de la magistrature jusqu’à aujourd’hui, sous les formes diverses qu’ont imposées les vicissitudes politiques, qui débouche sur une interrogation sur la légitimité des juges et les moyens de la conforter. -
Strasbourg
Legal studies, scientific studies ?
Third symposium on the history of law faculties, 19th-21st centuries
Le Réseau européen pour l’histoire de l’enseignement du droit organise à Strasbourg, les jeudi 11 et vendredi 12 octobre 2012, un colloque intitulé « Disciplines juridiques, disciplines scientifiques ? Troisième rencontre d’histoire des facultés de droit, XIXe-XXIe siècles ». Ce colloque invite à croiser des regards interdisciplinaires sur les évolutions institutionnelles et intellectuelles des facultés de droit françaises et européennes comme sur celles de la science juridique. Seront plus particulièrement explorés les thèmes de la frontière et de la circulation des savoirs, de la capacité des juristes à répondre aux besoins changeant de la société civile, et celui de la constitution d’une science juridique autonome. -
Geneva
Conference, symposium - History
Universal Heritage / Local Claims
L'Association culturelle égypto-suisse, le Musée d'art et d'histoire et l'Université de Genève organisent un symposium international sur la question de la propriété des oeuvres d'art. Ces dernières années, il n'est pas de semaine sans que les médias ne se fasent l'écho de revendications de biens culturels formulées notamment par leur pays d'origine, et n'abordent des cas de trafic illicite, de vol ou détournement d'oeuvres d'art, de fouilles clandestines. Ce colloque réunit des experts de renom international dans différents domaines réclamant le retour au pays d'oeuvrs conservées dans les musées occidentaux.
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