Calenda

Paris

Appels à projets 2020 de la Mission de recherche Droit et Justice

À partir des années 1990-2000, une justice de l’environnement commence à se constituer. Les années 2010 opèrent une nouvelle accélération du mouvement. Les travaux réalisés depuis les années 2000, juridiques pour l’essentiel, n’ont pas manqué de s’emparer de ce contexte foisonnant. Les juristes se sont, dans un premier temps, attachés à analyser les règles de fond, les concepts et les principes à l’œuvre en matière de droit de l’environnement ; à questionner l’effectivité et l’ineffectivité de telle ou telle procédure, telle ou telle norme. À mesure que les atteintes à l’environnement devenaient une préoccupation commune de l’humanité, ils se sont saisis, dans un second temps, des procédures, des contentieux et de la justice. Cet appel à projets a pour objectif d’analyser les relations entre justice, en tant qu’institution et en tant que principe moral, et écologie en tant que principe relationnel politique, économique et social.

Paris

Chamada de trabalhos - História

La nature sous contrat. Concessions, histoire et environnement

Les formes de possessions collectives ou individuelles et les relations qu’elles nouent avec leur environnement ont fortement mobilisé les approches historiques récentes. Puisque l’utilisation des ressources naturelles et la transformation des milieux dépendent grandement des formes de la propriété, les relations entre propriété – sous ses différentes formes –, et environnement suscitent de vifs débats et des recherches fructueuses. Ces approches mettent en lumière les relations entre formes juridiques de la propriété et conditions de construction de l’environnement. Parmi les outils juridiques et financiers qui sont à l’interface de l’environnement et de la propriété figure la concession. Depuis l’apparition du mot au XIII^e siècle, la concession a été un outil régulièrement mobilisé par les pouvoirs notamment dans le cadre de politiques de développement économique.

Chambéry

Le statut juridique du tag

Esquisse juridique d’un art vandale

Le tag est un phénomène social répandu et particulièrement présent visuellement dans notre environnement. Schématiquement, ce phénomène questionne deux exigences essentielles : la protection de l’environnement (le cadre de vie urbain) et l’usage de la liberté d’expression. Le thème peut bien sûr être étudié sous l’angle des sciences du langage, de l’histoire de l’art ou encore de la sociologie. Mais il est également saisi par le droit. Cette journée d’études repose sur la communication de plusieurs contributions thématiques permettant de cerner au sein des règles juridiques celles susceptibles de s’appliquer à la pratique du tag.

Orleães

Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel

Apparue dans les années soixante, l’utilisation de la technique du label en matière de patrimoine connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Au regard de cette évolution, le colloque entend porter l'accent sur la typologie diversifiée de ces labels, sur leur portée juridique et leur impact auprès des acteurs du patrimoine et des publics.

Nice

Chamada de trabalhos - Direito

Production de la norme environnementale et « codification » du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe siècles

Programme de Recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie (PRIDAES 10)

À l’heure d’une réflexion planétaire sur la préservation du patrimoine naturel et environnemental, dans une perspective de développement durable, et lorsqu’il s’agit de promouvoir des solutions globales de surveillance environnementale et de gestion des risques, le droit apparaît comme un mécanisme d’impulsion de nouvelles règles de surveillance et de valorisation raisonnée des ressources. Or, l’élaboration de ces règles peut s’enrichir de solutions et d’expériences passées figurant dans des documents juridiques parmi lesquels les statuts, bans et règlements champêtres constituent une source d’une richesse insoupçonnée. De tels règlements, qui sont de véritables outils de gestion durable des ressources environnementales, relèvent aujourd’hui en France d’un champ historiographique peu connu et donc peu exploité.

Aix-en-Provence

Urbanisme et logement

La loi ALUR mise en perspective

Organisé par l'Institut d'urbanisme et d'aménagement régional (IUAR) de l'université d'Aix-Marseille en collaboration avec le LERAP de l'université de Tours, ce colloque se propose de présenter les principales dispositions de la loi du 24 mars 2014 sur l'accès au logement et un urbanisme rénové. Pour mieux en comprendre le sens et la portée, elles seront analysées à la lumière des réformes antérieures ou contemporaines auxquelles elles font écho, en abordant les thèmes de la gouvernance des politiques urbaines, de la planification urbaine post-Grenelle et de la politique foncière et d'aménagement. Enfin, les principaux enjeux de cette réforme pour les praticiens des secteurs de l'urbanisme et de l'habitat, dans le contexte particulier de l'émergence de la métropole d'Aix-Marseille Provence, seront évoqués dans le cadre de deux tables-rondes.

Florence

Curso de verão - História

Bien(s) commun(s) et biens collectifs (Moyen Âge - époque moderne)

Troisième école d'été d'histoire économique

La troisième école d’été d’histoire économique, qui se réunira à Florence (Villa Finaly), les 27, 28 et 29 août 2014, aura comme thème « le(s) bien(s) commun(s) et les biens collectifs aux époques médiévale et moderne ». Elle rassemblera des chercheurs, des enseignants-chercheurs, des chercheurs postdoctoraux, et des doctorants de toutes nationalités. L’organisation prendra en charge l’essentiel des frais de déplacement et de séjour (sauf les repas du soir qui seront libres). Des places sont disponibles pour les jeunes chercheurs.

Angers

La loi du 31 décembre 1913 relative aux monuments historiques et à leurs abords

Cent ans plus tard, quelle protection pour quel patrimoine ?

Cent ans après son adoption, la loi du 31 décembre 1913 relative aux monuments historiques mérite une célébration digne des impacts qu'elle génère sur nos territoires. Cette loi a par ailleurs prouvé ses capacités d'adaptation d'une part en intégrant trente ans plus tard la protection des abords des monuments historiques, et d'autre part en faisant évoluer la notion même de patrimoine susceptible d'entrer dans son champ d'application. Cependant le cadre normatif et institutionnel dans lequel évolue cette loi patrimoniale s’est lui-même profondément transformé (décentralisation, lois Grenelle, etc.), questionnant de ce fait la pertinence contemporaine de la loi du 31 décembre 1913.

Histoire de la protection des oiseaux

L’Association pour l’histoire de la protection de la nature et de l’environnement (www.ahpne.fr) organise, dans le cadre du Festival Birdfair, un séminaire ayant pour but de remettre en perspective historique la protection des oiseaux sous le double point de vue de l’ornithologie et de la société.

Cuneo

Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle

Contribution à une histoire du développement durable

Cinquième colloque du P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie) : « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable », à Cuneo les 6 et 7 octobre 2011.

Arras

Histoire des usages et des pratiques de l'environnement

Cette journée cherche à explorer une histoire des pratiques attentive aux usages du milieu par sa construction, sa transformation, ses ajustements au cours du temps, qu’ils soient individuels ou collectifs, intégrés à un cadre juridique ou non. Ces usages permettent de relire l’histoire du paysage en cherchant à comprendre comment la matérialité détermine les lignes de force du paysage (exemples de la trame antique, des fossés bordiers, des remues de troupeaux, des réseaux souterrains qui structurent les espaces urbains...) tout autant que l’histoire de ses marges territoriales et des milieux réputés difficiles (haute montagne, grands ensembles d’étangs, tourbières…).

Paris

Chamada de trabalhos - História

Histoire des régulations environnementales

Le réseau thématique pluridisciplinaire CNRS (INEE et INSHS) « histoire de l’environnement » organise, en 2011, une série de quatre journées d’études. Après une première journée tenue à Arras en mars sur le thème « usages et pratiques de l’environnement », une seconde journée se tiendra à Paris le 14 juin sur le sujet « histoire des régulations environnementales ». La présente annonce présente les intentions des organisateurs de la journée « régulations » et lance un appel à communications. Ces journées sont ouvertes aux chercheurs de toutes disciplines de sciences humaines et sociales ou de sciences de l’environnement intéressés.

Paris

Une protection de la nature et de l’environnement « à la française » ? (XIXe-XXe siècles)

L'Association pour L'histoire de la protection de la nature et de l'environnement (AHPNE) organise en partenariat avec l’université Paris-Sud et l’université Paris-Sorbonne, et avec le soutien des ministères de l’Écologie et de la Culture, un colloque dont l'objectif est de revisiter, sur près de deux siècles, l’expérience française en matière de protection de la nature et de l’environnement et de discuter de ses spécificités, jusque dans ses développements les plus récents des années 2000, dont le Grenelle de l’Environnement.

Paris

Chamada de trabalhos - História

Une protection de la nature et de l'environnement à la française (XIXe-XXe siècles) ?

Conférence internationale, Paris, 24-25 Septembre 2010

L'histoire de la protection de la nature et de l'environnement (PNE) en France fait l'objet, depuis une trentaine d'années, d'investigations nombreuses. Ces travaux restent cependant souvent dispersés entre les différentes disciplines des sciences humaines. L'Association pour l'histoire de la protection de la nature et de l'environnement, l'Université de Paris-Sud et l'École doctorale d'histoire moderne et contemporaine de Paris-Sorbonne organisent une conférence internationale qui tentera de donner une perspective historique aux questions de protection de l'environnement en France.

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