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Lille
The International Labour Organisation and its centenary
Le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025 rattachée à l'université de Lille) organise une conférence en partenariat avec l'université d'Uppsala « Autour du centenaire de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) ». Historiens du droit et juristes en droit social mettront en perspective cette institution, son fonctionnement et ses réalisations au regard du contexte et des objectifs fixés lors de sa création.
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Lille
XIXe - XXe siècles, France - Belgique
Lors d'une rencontre organisée par le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025) en décembre 2014, juristes et historiens avaient porté un regard interdisciplinaire sur la réparation des accidents du travail telle qu'elle avait été mise en œuvre par ses différents acteurs (les entreprises, le juge, l'administration, la victime, le médecin, etc.) dans le cadre des lois française et belge des 9 avril 1898 et 24 décembre 1903. Toutes les perspectives de recherche n'ayant pas été épuisées, cette journée d'études s'intéresse, cette fois, à la réception des législations relatives aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et au risque professionnel.
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Lille
Compensation and accidents in the workplaces
Practices and actors, 19th-20th centuries, France-Belgium
La journée d'études consacrée à « La réparation des accidents du travail » propose d’identifier les pratiques mises en œuvre par les acteurs dans ce cadre, dans une double logique comparée : chronologique d’une part, afin d’éclairer l’avant et l’après 1898 ; géographique, d’autre part, dans une région s’articulant autour des bassins industriels du Nord de la France et de la Belgique, mais qui peut s’élargir au-delà. À partir de 1898 de nouveaux acteurs et de nouvelles pratiques vont être sollicités au titre de la réparation. Les sources dépouillées permettent de les saisir dans leur quotidien, au-delà du simple principe posé par le cadre légal. L’objet de cette journée d’études est de les mettre perspective avec les approches déjà menées, dans d’autres contextes, ou via d’autres sources.
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Paris
Labourers in France during the First World War
Regulations, territories and recompositions
Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHTEFP) lance, avec l'appui de la Mission du centenaire de la première guerre mondiale, un appel à propositions de communications en vue d'organiser un colloque international à Paris, les 18 et 19 mai 2015. Cette manifestation scientifique portera sur les mains-d'oeuvre en France pendant la Première Guerre mondiale, ayant directement (dans les établissements publics ou privés travaillant pour la Défense nationale ) ou indirectement (économie civile, agriculture, travail à domicile) participé à l'effort de guerre.
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Paris
Equality in male / female employment and the "manufacture of law"
Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) organise le 10 juin 2013 à Paris, une journée d'études portant sur « L'égalité d'emploi hommes/femmes et la fabrique du droit ». Cette manifestation scientifique porte sur la genèse et l'impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, ainsi que les conditions de travail.
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Paris
Employment equality between men and women and the "legal factory"
Birth and impact of the 76/207 directive, 9 February 1976, implementing the principle of equality of treatment for men and women in access to employment
Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) lance un appel à communications en vue de l'organisation d'une ou deux journées d'études qui se tiendront en mai 2013 à Paris. Ces journées d'études devraient permettre d'éclairer la genèse, l'histoire et l'impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles,ainsi que les conditions de travail. -
Paris
The 1898 law on workplace accidents and the pricing of bodies in Europe
Depuis quelques années, les travaux portant sur les risques et les maladies professionnelles ont réactivé un champ de recherche émergeant de la décennie 1975-1985, mais qui avait ensuite marqué le pas en France. L’objectif de cette journée d’étude consacrée à la loi de 1898 sur les accidents du travail est de prolonger cette réflexion actuelle sur l’histoire des risques autour d’enjeux à l’interface du droit, de l’économie, de la médecine et de la technique. Elle permettra notamment d’interroger à nouveau les rôles respectifs de l’État, des organisations patronales et des compagnies d’assurance, de mesurer les modalités d’application de la loi, tout en la restituant dans un contexte plus largement européen. -
Paris
Miscellaneous information - Law
The Break in the Work Contract since 1945. From Judicial Control to Circumvention?
Comment se sont passés le contrôle de l'emploi, puis les licenciements économiques depuis l'intervention de l'administration du travail, du préfet sous le contrôle du juge jusqu'à la rupture conventionnelle et à la transaction sans intervention de la puissance publique ? Ce sera l'objet des contributions et des échanges des différents participants. -
Paris
Labour Law in France under the 3rd Republic
Doctrines, legal techniques, political issues and social realities
Le centenaire du livre I du code du travail doit être l'occasion de réinterroger l'ensemble des questions théoriques et pratiques débattues durant la IIIe République. La journée d'études doit permettre d'aborder différents thèmes tels que : l'élaboration et le processus de la codification, les choix politiques, la réflexion juridique, le travail législatif et les débats, l'attitude des différents acteurs (syndicats ouvriers et patronaux, hommes politiques et administration). -
Paris
Conference, symposium - History
La direction générale du travail de Strasbourg : laboratoire du droit social (1919-1925)
En 1918, le retour de l’Alsace-Lorraine à la France représente un enjeu singulier dans le domaine juridique. Ainsi, le commissariat général, qui fonctionnera de mars 1919 à juillet 1925, a notamment pour objet l’adaptation du droit local au droit français. La tâche accomplie par celui-ci, tant dans le domaine législatif qu’administratif, est digne d’intérêt. La personnalité du commissaire général, Millerand, fonde, dès 1919, beaucoup d’espoir sur cette institution. Ce dernier marque notamment son passage dans cette administration en créant la direction du Travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales, à la tête de laquelle se trouvera placé notamment Simiand. Le fonctionnement et les réalisations de cette institution - véritable démembrement du ministère du Travail à Strasbourg - sont un élément majeur dans la formation du droit local et contribuent à l’application du droit social.
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