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Nancy
Princes, juges et sujets dans l’espace lorrain des XVIe et XVIIe siècles
La journée d’études « Princes, juges et sujets dans l’espace lorrain des XVIe et XVIIe siècles » vise à approfondir notre connaissance des conditions dans lesquelles s’exerce la justice dans des espaces politiquement morcelés tels que la Lorraine moderne en croisant les approches de l’histoire politique, de l’histoire sociale des agents de l’État et de l’histoire judiciaire.
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Caen
Le frère du roi en Europe (XVe-XVIIe siècle)
Incarnation de la continuité dynastique, mais également porteur éventuel d’ambitions illégitimes, le puîné royal représente à la fois une sécurité et un danger pour l’État monarchique. L’objectif de ce colloque est de réfléchir aux enjeux politiques que recouvre cette catégorie de personnes royales au statut institutionnel imprécis et jusqu’à présent peu considérée par la recherche.
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Tours
Call for papers - Early modern
Proof: procedures, protocols, processes
Pour la quatrième année consécutive, l’Association des doctorants du Centre d’études supérieures de la Renaissance (ADCESR) organise à Tours ses rencontres doctorales pluridisciplinaires. Cette année les journées d’étude porteront sur le thème de la preuve à la Renaissance. La notion de preuve a surtout été thématisée par les historiens du droit et des sciences. Un effort de formalisation des protocoles s’observe en effet à la Renaissance, à travers la multiplication des traités juridiques cherchant à régler l’usage des modi probationum comme dans la métamorphose du statut de l’observation dans les sciences physiques et la médecine. Les discussions autour de l’écriture de la preuve s’inscrivent ainsi dans un ensemble de pratiques professionnelles et institutionnelles qu’il s’agira de mettre en lumière. Le cadre pluridisciplinaire de cette journée d’étude offre l’occasion d’élargir l’examen à l’ensemble des champs du savoir et de la pratique, afin d’analyser la preuve et les modes de son établissement.
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Montreal
Arbitrariness and arbitration: the grey areas of power (12th-18th century)
Dans le monde occidental contemporain régi par le droit et la loi, par les constitutions et les chartes, envahi par une normativité galopante, l’idée que le pouvoir puisse avoir une part d’arbitraire peut surprendre ou choquer. En 1690 pourtant, Antoine Furetière proposait une définition nuancée de l'arbitraire, reflétant une signification ancienne inspirée de la pratique du droit : « qui dépend de l’estimation des hommes, qui n’est point fixé par le droit, ni par la loi » ; un sens que l’on retrouve déjà chez Jean Froissart en 1397 : « qui dépend de la décision du juge », tout simplement. Ce colloque, au carrefour de l’histoire, du droit, de la philosophie et de l’anthropologie, propose d’envisager de manière pluridisciplinaire ou interdisciplinaire et par une lecture comparative les pratiques arbitraires/arbitrales dans le champ du droit privé, du droit pénal et de l’exercice du pouvoir public.
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Rouen
Normandy customs and jurisprudence: influences from here and elsewhere
Influences d'ici et d'ailleurs
Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.
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Montreal
The legal archives of Quebec, from Nouvelle-France to the present day: history, uses and issues
Historique, usages et enjeux
Tant par leur ancienneté, par leur volume que par leur qualité, les archives judiciaires du Québec conservées par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) et par les tribunaux offrent depuis longtemps un fort potentiel pour la recherche, tout en étant liées de manière intime à la protection des droits des citoyens. Le recours à ces archives est crucial pour de multiples groupes de la société québécoise. Dans le cadre du 100e anniversaire des Archives nationales du Québec en 2020 et désireux de faire le point sur l’historique, les usages et les enjeux entourant ces sources fondamentales de l’histoire québécoise, BAnQ organise, en partenariat avec l’université de Montréal et le CIEQ des journées d’étude sur le sujet. S’adressant autant au grand public qu’aux experts, elles visent à réunir autour d’une même table des spécialistes de tout horizon qui s’intéressent aux archives judiciaires ou qui les utilisent.
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Louvain-la-Neuve
Representative assemblies and legislative processes in the Low Countries (15th-17th centuries)
AssembLex
Ce colloque vise à confronter deux champs de recherche restés jusqu'à présent éloignés l'un de l'autre, à savoir l'étude du phénomène législatif et les recherches centrées sur les assemblées dites représentatives. La production législative n'est pas l'œuvre du seul prince ou de ses conseillers, mais relève bien d'un processus collectif mobilisant une pluralité d'agents. Parmi ceux-ci, l'historiographie récente a bien mis en lumière le rôle prépondérant et parfois coordonné qu'ont pu avoir les officiers de justice (provinciaux ou locaux), les conseils provinciaux, les autorités d'une ville, les métiers ou encore certains marchands au moment d'élaborer un nouvel acte législatif. Pour autant, on doit constater notre méconnaissance du rôle des assemblées représentatives dans l'élaboration de la loi au cours de la période envisagée (XVe-XVIIe siècle). De même, le rôle des assemblées représentatives dans la diffusion et la communication des décisions législatives constitue un autre champ à investiguer.
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Frankfurt
Scholarship, prize and job offer - Early modern
Doctoral contrat at the Max-Plack für europäische Rechtsgeschichte Institute
Le Max-Planck Institut für europäische Rechtsgeschichte de Francfort-sur-le-Main, Allemagne, lance un appel à candidatures pour un contrat doctoral de trois ans, pour un(e) doctorant(e), dans le groupe de recherche « Governance of the Universal Church after the Council of Trent : Papal Administrative Concepts and Practices as exemplified by the Congregration of the Council between the Early Modern Period and the Present » sous la direction de Madame Benedetta Albani.
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Paris
Conference, symposium - History
Publicity, space and time (Europe, 17th to 19th century)
Although bankruptcy was a rather exceptional situation in the life of a merchant, it has explanatory power for routines of economic stakeholders, for their space of experience and their horizon of expectation. We can therefore use the irregularity of failure as an indicator of regularities. Considering the long, non-uniform and unsteady transition from merchant capitalism to industrial and financial capitalism, we suggest to start a dialogue between modernistes and contemporanéistes. The workshop focuses on the various forms of contextualizing business failure and puts forward three major research axes: Covering and Uncovering: Secrecy and Publicity; Economic Space and Area of Jurisdiction; Temporal Narratives of (In)Solvency.
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Lyon
Conference, symposium - Political studies
From Antiquity to politicaly modernism - what mediations?
Le rôle fondamental des références antiques dans la pensée politique moderne, du XVIe au XVIIIe siècle, est largement reconnu. Ce colloque entend l'aborder non comme un acquis, mais comme une construction élaborée à travers de multiples filtres dont la place reste bien souvent à déterminer. L'usage politique de l'Antiquité connaît des variations considérables selon le type de sources envisagées (textuelles, visuelles, matérielles) et l'optique dans laquelle elles sont abordées. Nous tenterons d'éclairer le rôle capital que jouent les différentes médiations possibles, techniques et culturelles, qu'il s'agisse des éditions, des traductions, des citations, des emprunts explicites ou non, par lesquelles la politique de l'âge classique prend connaissance de l'histoire et de la pensée antiques.
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Paris
Publicity, space and time (Europe, 17th to 19th c.)
Although bankruptcy is a rather exceptional situation in the life of a merchant, it has explanatory power for routines of economic stakeholders. Considering the long, non-uniform and unsteady transition from merchant capitalism to industrial and financial capitalism, we suggest to start a dialog between modernistes and contemporanéistes. The workshop focuses on the various forms of contextualizing business failure and puts forward three major research axes: Covering and uncovering/secrecy and publicity; economic space and area of jurisdiction; temporal narratives of (in)solvency.
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Geneva
Call for papers - Early modern
For an epistemology of judiciary and police materiality - 15th-21st centuries
L’équipe Damoclès/UNIGE prolonge le chantier ouvert par l’ouvrage collectif Bois, fers et papiers de Justice. Histoire matérielle du droit de punir(2012), avec une réflexion sur les pièces à conviction. Lambeau de vêtement, garrot souillé, lettre de suicidé ou monnaie falsifiée : les « choses banales » collectées durant l’enquête et produites au cours de l’instruction pour obtenir l’aveu ou convaincre le juge permettent de construire une histoire matérielle qui donne sens aux pratiques judiciaire et policières. L’approche interdisciplinaire privilégiée ici permet de penser le rôle, la fonction et l’usage des objets dans le procès pénal. Autour de la matérialité des pièces à conviction, ce chantier de recherche vise en définitive à penser le lent avènement du « paradigme indiciaire » dans la sphère pénale – un type de raisonnement fondé sur l’interprétation de traces, de fragments ou de signes dont les objets peuvent être les dépositaires.
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Seville
Conference, symposium - Early modern
Sedition and revolt in modern european political thought
We wish to bring together international contributors once more in a discussion of the political thought brought about by various uprisings between the end of the Middle Ages and the modern era, whether it be reflections over a particular event, or more general considerations over the causes of sedition and protest movements, the means to prevent or suppress new episodes, and their adverse – or regenerative – effects. This analysis will focus on political writings composed for government use or for a wider audience – memoirs and reports, as well as treatises on the statecraft that proliferated throughout Europe in the modern era and saw wide acceptance. There is a tendency in the current literature to make use of historical examples that are distant in time and place, and a need to consider the possible repercussions of theoretical reflection from experience drawn from recent or contemporary revolts.
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Poitiers
Hispano-American colonial justice - legal writing and power
Écritures légales et pouvoir
Comment les détenteurs du pouvoir et leurs avatars ont-ils utilisé les écritures légales ? L’usage qui en a été fait par les populations autochtones tend-il à redéfinir leur statut de dominés au sein de la société coloniale ? Autant de questions auxquelles nous invitons à répondre lors de cette journée. On pourra étudier les aspects matériels et immatériels de l’usage des écritures légales, comme la mobilisation des ressources documentaires, l’organisation des archives, le rôle des traducteurs, mais aussi les incidences sur les hiérarchies sociales ou la construction d’une mémoire collective.
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Paris
Les Archives nationales organisent un cycle trimestriel de conférences intitulé « Retour aux sources » où des auteurs présentent au public leur travail, sur le site même où sont conservés les principaux fonds qu’ils ont exploités, en détaillant méthodes et résultats.
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Paris
Conference, symposium - History
Elements of proof and commercial litigation in the Mediterranean (15th-19th centuries)
ERC ConfigMed study days program
Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XVe et XIXe siècles ? Depuis 2012, le programme européen ConfigMed s’attache à étudier les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers dont il s’agit d’étudier les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations à partir des conflits impliquant des acteurs économiques venus d’Europe, de l’empire ottoman et du Maghreb. Cette rencontre ambitionne de poursuivre ces travaux et ces réflexions en mettant tout particulièrement l’accent sur la production et la circulation des éléments de preuve en Méditerranée. En partant de l’examen des certificats, des attestations et des déclarations, on tâchera d’examiner leurs effets, tant sur le monde des affaires que sur des systèmes juridiques souvent pensés comme étanches.
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Nantes
Theological Foundations of Modern Constitutional Theory: 16th-17th Centuries
Fondements théologiques de la théorie constitutionnelle moderne : XVIe-XVIIe siècles
This conference aims to assemble different studies laying bridges between modern constitutional theories and theology from the perspective of intellectual history. Though modernity of law and politics has been usually accounted in the context of Reformation, the paper-givers’ approaches to the question will not be restricted in any confessional perspective, Protestant or Catholic. For, whatever the word ‘theology’ may have connoted in the time of religious confrontations, theoretical attempts to legitimize human rights and political authority at those days can be regarded as part of the general current of philosophical investigations, in a new manner and with different foci than ever, into the concept of justice with reference to that of God.
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Paris
Elements of proof and commercial litigations in the Mediterranean (15th-19th century)
What can the evidentiary artifacts that are deployed to resolve commercial litigations tell us about the legal configuration of the Mediterranean between the fifteenth and nineteenth centuries? Since 2012, the Mediterranean Reconfigurations research program (ConfigMed) has been studying commercial disputes, legal pluralism, and intercultural trade in the Mediterranean, at the crossroads of different traditions, legal regimes and referents. In this context, our method helps to address conflicts involving economic actors from Europe to the Ottoman Empire and North Africa, as well as to focus on the encounters, compromises and possible exchanges of these geographical entities. Systems of legal proof belonging to the prominent legal structures from ancient times to the modern era have been subject of several investigations and a wide range of publications between the late 1950s and early 1960’s, when the collapsing colonial empires discovered - or rediscovered - the foundations of indigenous legal theories, known to play a critical role in their independence.
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La Roche-sur-Yon | Luçon
Around the States General of 1614
Le quatre-centième anniversaire des États généraux de 1614 est l'occasion d'une double approche historique : dans le temps long, à travers les relations entretenues par cette institution avec le Parlement de Paris, ainsi que, dans le temps plus court de l'événement, sur le rôle qu'y a joué l'évêque de Luçon, Armand du Plessis de Richelieu alors au début de sa carrière.
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Paris
The four pillars of modern architectural knowledge: ordering, distributing, measuring and organising
Presentation of the consultation web site and manscript studies of Antoine Desgodets' classes
Le projet de recherche sous l'acronyme Desgodets, lancé fin 2007 sous ma direction et soutenu par l’Agence nationale de recherche (ANR), devait permettre la mise à disposition des lecteurs, amateurs et spécialistes, d'une première édition critique des quatre cours d’Antoine Desgodets portant sur les ordres, la commodité, le toisé et les servitudes. Prononcés à l’Académie royale d’architecture de 1721 à 1728, les cours d’Antoine Desgodets constituent un jalon important dans la construction et la normalisation du savoir architectural à l’époque classique. Pendant plus de six ans, une équipe pluridisciplinaire d’une vingtaine de chercheurs s’est attelée à repérer les divers témoins manuscrits conservés à travers le monde, soit un corpus de vingt-six manuscrits et sept ouvrages imprimés, pour les transcrire et les collationner en vue de cette édition. Cette présentation, produite dans le cadre de ce travail, constitue les premiers résultats de cette aventure.
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