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• 01 jui 2018

  Reims

  Call for papers - Sociology

  Comparative perspectives on transformations in the networks and actors of vines and vineyards

  Ce colloque interroge les mutations profondes, en cours depuis la fin des années 50, du monde viti-vinicole. Il tentera de saisir ces transformations à partir de trois dimensions qui sont l’action collective, les pratiques des acteurs et les innovations. À travers ces axes de travail, les contributions pourront montrer comment les évolutions du secteur affectent et se diffusent dans le monde de la vigne et du vin, comment les différents niveaux d’acteurs s’en emparent et quelles en sont les conséquences sur le plan économique et/ou social.

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• 28 mar 2014

  Lille

  Study days - Law

  Royalties and author rights in the service of research

  Afin de clore le cycle de petits-déjeuners « valorisation » organisé en 2013 et consacré au droit d’auteur, la MESHS vous invite à participer à la journée d'étude intitulée « Le droit d’auteur au service de la recherche » qui se tiendra le vendredi 28 mars 2014 à Lille de 8h30 à 16h30.

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• 04 nov 2011

  Grenoble

  Conference, symposium - Law

  Alternative modes of regulating disputes concerning intellectual property rights

  Arbitrage, conciliation, médiation, transaction…, les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI). Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l’arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l’on songe à la transaction par exemple, y gagne souvent en rapidité. Certaines institutions favorisent ces modes alternatifs comme c’est le cas du centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. Ces modes alternatifs des règlements des litiges posent toutefois des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, l’on peut en effet s’interroger sur le sort du droit moral de l’auteur ou plus largement sur le jeu de l’ordre public. Du point de vue du droit processuel, l’internationalité du litige, l’homologation des accords peuvent entrainer des complications. Au final, l’on peut se demander si un bon procès ne vaut pas mieux qu’une mauvaise transaction ?

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