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  • Nancy

    Journée d'étude - Époque moderne

    Princes, juges et sujets dans l’espace lorrain des XVIe et XVIIe siècles

    La journée d’études « Princes, juges et sujets dans l’espace lorrain des XVIe et XVIIe siècles » vise à approfondir notre connaissance des conditions dans lesquelles s’exerce la justice dans des espaces politiquement morcelés tels que la Lorraine moderne en croisant les approches de l’histoire politique, de l’histoire sociale des agents de l’État et de l’histoire judiciaire.

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  • Caen

    Appel à contribution - Histoire

    Le frère du roi en Europe (XVe-XVIIe siècle)

    Incarnation de la continuité dynastique, mais également porteur éventuel d’ambitions illégitimes, le puîné royal représente à la fois une sécurité et un danger pour l’État monarchique. L’objectif de ce colloque est de réfléchir aux enjeux politiques que recouvre cette catégorie de personnes royales au statut institutionnel imprécis et jusqu’à présent peu considérée par la recherche.

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  • Tours

    Appel à contribution - Époque moderne

    La preuve : procédures, protocoles, procédés

    Pour la quatrième année consécutive, l’Association des doctorants du Centre d’études supérieures de la Renaissance (ADCESR) organise à Tours ses rencontres doctorales pluridisciplinaires. Cette année les journées d’étude porteront sur le thème de la preuve à la Renaissance. La notion de preuve a surtout été thématisée par les historiens du droit et des sciences. Un effort de formalisation des protocoles s’observe en effet à la Renaissance, à travers la multiplication des traités juridiques cherchant à régler l’usage des modi probationum comme dans la métamorphose du statut de l’observation dans les sciences physiques et la médecine. Les discussions autour de l’écriture de la preuve s’inscrivent ainsi dans un ensemble de pratiques professionnelles et institutionnelles qu’il s’agira de mettre en lumière. Le cadre pluridisciplinaire de cette journée d’étude offre l’occasion d’élargir l’examen à l’ensemble des champs du savoir et de la pratique, afin d’analyser la preuve et les modes de son établissement.

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  • Montréal

    Appel à contribution - Europe

    Arbitraire et arbitrages : les zones grises du pouvoir (XIIe-XVIIIe siècle)

    Dans le monde occidental contemporain régi par le droit et la loi, par les constitutions et les chartes, envahi par une normativité galopante, l’idée que le pouvoir puisse avoir une part d’arbitraire peut surprendre ou choquer. En 1690 pourtant, Antoine Furetière proposait une définition nuancée de l'arbitraire, reflétant une signification ancienne inspirée de la pratique du droit : « qui dépend de l’estimation des hommes, qui n’est point fixé par le droit, ni par la loi » ; un sens que l’on retrouve déjà chez Jean Froissart en 1397 : « qui dépend de la décision du juge », tout simplement. Ce colloque, au carrefour de l’histoire, du droit, de la philosophie et de l’anthropologie, propose d’envisager de manière pluridisciplinaire ou interdisciplinaire et par une lecture comparative les pratiques arbitraires/arbitrales dans le champ du droit privé, du droit pénal et de l’exercice du pouvoir public.

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  • Rouen

    Journée d'étude - Droit

    Coutume de Normandie et jurisprudence

    Influences d'ici et d'ailleurs

    Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.

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  • Louvain-la-Neuve

    Journée d'étude - Histoire

    Assemblées représentatives et processus législatif dans les anciens Pays-Bas (XVe-XVIIe siècle)

    AssembLex

    Ce colloque vise à confronter deux champs de recherche restés jusqu'à présent éloignés l'un de l'autre, à savoir l'étude du phénomène législatif et les recherches centrées sur les assemblées dites représentatives. La production législative n'est pas l'œuvre du seul prince ou de ses conseillers, mais relève bien d'un processus collectif mobilisant une pluralité d'agents. Parmi ceux-ci, l'historiographie récente a bien mis en lumière le rôle prépondérant et parfois coordonné qu'ont pu avoir les officiers de justice (provinciaux ou locaux), les conseils provinciaux, les autorités d'une ville, les métiers ou encore certains marchands au moment d'élaborer un nouvel acte législatif. Pour autant, on doit constater notre méconnaissance du rôle des assemblées représentatives dans l'élaboration de la loi au cours de la période envisagée (XVe-XVIIe siècle). De même, le rôle des assemblées représentatives dans la diffusion et la communication des décisions législatives constitue un autre champ à investiguer.

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  • Lyon

    Colloque - Études du politique

    De l'Antiquité à la modernité politique : quelles médiations ?

    Le rôle fondamental des références antiques dans la pensée politique moderne, du XVIe au XVIIIe siècle, est largement reconnu. Ce colloque entend l'aborder non comme un acquis, mais comme une construction élaborée à travers de multiples filtres dont la place reste bien souvent à déterminer. L'usage politique de l'Antiquité connaît des variations considérables selon le type de sources envisagées (textuelles, visuelles, matérielles) et l'optique dans laquelle elles sont abordées. Nous tenterons d'éclairer le rôle capital que jouent les différentes médiations possibles, techniques et culturelles, qu'il s'agisse des éditions, des traductions, des citations, des emprunts explicites ou non, par lesquelles la politique de l'âge classique prend connaissance de l'histoire et de la pensée antiques.

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  • Séville

    Colloque - Époque moderne

    Séditions et révoltes dans la réflexion politique de l’Europe moderne

    Nous souhaitons consacrer une rencontre internationale à la réflexion politique à laquelle ces divers mouvements de révolte ont pu mener, qu’il s’agisse de réflexions inspirées par un événement particulier ou de considérations plus générales sur les causes des séditions et des mouvements de contestation, les moyens d’y remédier et de les prévenir, leurs effets néfastes ou au contraire régénérateurs. L’analyse portera sur un ensemble d’écrits politiques rédigés à l’usage des gouvernants ou d’un plus large public – mémoires et rapports, mais aussi traités sur l’art de gouverner qui foisonnent partout en Europe à l’époque moderne et connaissent une large réception. Si cette littérature a coutume de faire usage d’exemples historiques, généralement éloignés dans le temps et ou dans l’espace, il faut s’interroger sur les possibles répercussions sur la réflexion théorique d’une expérience tirée de mouvements de révolte récents ou contemporains.

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  • Poitiers

    Appel à contribution - Amériques

    La justice coloniale hispano-américaine

    Écritures légales et pouvoir

    Comment les détenteurs du pouvoir et leurs avatars ont-ils utilisé les écritures légales ? L’usage qui en a été fait par les populations autochtones tend-il à redéfinir leur statut de dominés au sein de la société coloniale ? Autant de questions auxquelles nous invitons à répondre lors de cette journée. On pourra étudier les aspects matériels et immatériels de l’usage des écritures légales, comme la mobilisation des ressources documentaires, l’organisation des archives, le rôle des traducteurs, mais aussi les incidences sur les hiérarchies sociales ou la construction d’une mémoire collective.

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  • Paris

    Colloque - Histoire

    Eléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècles)

    Programme des journées d'étude de l'ERC ConfigMed

    Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XVe et XIXe siècles ? Depuis 2012, le programme européen ConfigMed s’attache à étudier les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers dont il s’agit d’étudier les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations à partir des conflits impliquant des acteurs économiques venus d’Europe, de l’empire ottoman et du Maghreb. Cette rencontre ambitionne de poursuivre ces travaux et ces réflexions en mettant tout particulièrement l’accent sur la production et la circulation des éléments de preuve en Méditerranée. En partant de l’examen des certificats, des attestations et des déclarations, on tâchera d’examiner leurs effets, tant sur le monde des affaires que sur des systèmes juridiques souvent pensés comme étanches.

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  • Nantes

    Colloque - Droit

    Theological Foundations of Modern Constitutional Theory: 16th-17th Centuries

    Fondements théologiques de la théorie constitutionnelle moderne : XVIe-XVIIe siècles

    This conference aims to assemble different studies laying bridges between modern constitutional theories and theology from the perspective of intellectual history. Though modernity of law and politics has been usually accounted in the context of Reformation, the paper-givers’ approaches to the question will not be restricted in any confessional perspective, Protestant or Catholic. For, whatever the word ‘theology’ may have connoted in the time of religious confrontations, theoretical attempts to legitimize human rights and political authority at those days can be regarded as part of the general current of philosophical investigations, in a new manner and with different foci than ever, into the concept of justice with reference to that of God.

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  • Paris

    Appel à contribution - Histoire

    Éléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècle)

    Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XVe et XIXe siècles ? Depuis 2012, le programme de recherche Mediterranean Reconfigurations (ConfigMed) s'attache à étudier à nouveaux frais les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers. Dans ce cadre, la méthode choisie prévoit d’aborder les conflits impliquant des acteurs économiques venus d'Europe, de l'empire ottoman et du Maghreb, ainsi que les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations.

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  • Paris

    Colloque - Époque moderne

    La règle de l'unité ? Le juge et le droit du roi dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle)

    Les connaissances accumulées sur la genèse de l'État moderne et sur la réalité sociologique d'une servitude volontaire des élites à l'absolutisme royal de l'âge moderne amènent à poser la question suivante : dans quelle mesure les juges – pas seulement parisiens – ont-ils accompagné le mouvement d'unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s'en faire les critiques, soit pour s'en faire les initiateurs ?

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  • Wolfenbüttel

    Journée d'étude - Histoire

    La remontrance : regards politiques et rhétoriques

    Ce programme de recherche franco-américain (Tours / Madison) entend étudier les formes et les contextes des remontrances durant l'Ancien régime. Ce programme prendra la forme d'une journée d'étude à Wolfenbûttel (2013) et d'un colloque à Tours (2015).

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  • Bruxelles

    Colloque - Histoire

    Monuments ou documents ?

    Les comptabilités, sources pour l'histoire du contrôle social (XIIIe-XVIIIe siècle)

    Qu’elles soient médiévales ou modernes, les comptabilités font actuellement l’objet d’un renouveau historiographique sous plusieurs angles : celui de la source elle-même, dans le cadre d’approches d’une culture de l’écrit ou d’une approche de la matérialité de la source (codicologie, vocabulaire, etc.) - Monuments, celui des institutions productrices de ces sources, ou encore celui de l’exploitation des données - Documents. Mais d’autres perspectives sont également possibles, notamment pour l’étude de la justice.

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  • Avignon

    Colloque - Histoire

    Les délibérations des assemblées d'États à l'époque moderne

    Culture et pratiques d'une forme d'écrit politique XVIe-XVIIIe siècle

    Cette manifestation scientifique vise à faire le point sur un certain nombre de questions posées par l'existence même des procès-verbaux de délibérations. Pour faire une histoire des États, ces documents constituent bien souvent la source la plus accessible, la série la moins lacunaire, tout en offrant au chercheur le discours le plus lisse et le plus limpide sur l’action de ces assemblées. Cette apparence est évidemment trompeuse. Les procès-verbaux de délibérations – dont la structure peut varier d’une province à une autre – sont issus de processus de production complexes, qui font intervenir divers acteurs et s’articulent à d’autres types de documents, parfois invisibles dans les délibérations elles-mêmes. C’est cette complexité que le colloque envisage de révéler.

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  • Albi

    Appel à contribution - Histoire

    La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime

    Le but de ce colloque est de réunir historiens du droit et historiens autour du thème de la justice et des justices dans les cités épiscopales, du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime. L'idée générale est de s'interroger sur la manière dont la justice était administrée dans les cités épiscopales selon plusieurs axes d'étude.

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  • Sceaux

    Informations diverses - Droit

    Doit et sociétés religieuses

    Le centre de recherche Droit et sociétés religieuses (Faculté Jean Monnet, Paris Sud), organise régulièrement des séminaires sur l'histoire du droit.

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  • Istanbul

    Appel à contribution - Époque moderne

    Le contrôle des foules à la Renaissance

    This seminar will discuss the notion of « crowd control » from various viewpoints, distinguishing « crowd controllers » and the « crowds controlled » in different loci : on the stage, in the Church, the royal entourage, urban / rural milieus, in the British Isles or elsewhere.

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  • Francfort-sur-le-Main

    Appel à contribution - Histoire

    L’économie du privilège en Europe occidentale du XVIe au XIXe siècle

    Ce colloque se situe à l’intersection de l’histoire économique et de l’histoire du droit ou des institutions, et est centré sur les pratiques et les attentes des acteurs de l’économie. En d’autres termes, il s’agit ici de partir des acteurs pour comprendre les raisons qui les motivent à demander l’octroi de privilèges, la manière dont celui-ci s’insère dans leurs pratiques. Il se tiendra à Francfort-sur-le-Main du 30 juin au 2 juillet 2010.

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