Calenda

Rouen

Normandy customs and jurisprudence: influences from here and elsewhere

Influences d'ici et d'ailleurs

Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.

Clermont-Ferrand

Study days - Early modern

The digitalisation of factums of the Court of Appeal of Riom

Promoting an original historical source

La Bibliothèque Clermont Université (BCU) vient d’achever la numérisation d’un millier de mémoires judiciaires conservés par la Cour d’Appel de Riom et concernant des affaires jugées en Auvergne aux XVIIIe et XIXe siècles. Ces mémoires, généralement dénommés « factums », constituent une source inépuisable non seulement pour l’histoire du droit, mais aussi pour l’histoire sociale, économique ou locale. Cette journée d’étude, où interviendront des enseignants, des chercheurs, des bibliothécaires, démontrera l’intérêt des factums numérisés en Auvergne et restituera le travail de mise en valeur réalisé depuis quatre ans. Elle s’adresse en particulier aux universitaires.

Lille

Call for papers - History

Executive power and the law

Receptions, reinterpretations, rewriting (1789-1804)

Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.

Paris

Actors, modes and limits to the application of the law (1789-1815)

Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.

Toulon

Conference, symposium - Law

The Italian precursors of constitutional law

Ce colloque vise à mettre en évidence l’apport et l’influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent l’intérêt d’avoir été, chacun à un titre et dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur. Au surplus, ils ont, tous les trois, entretenu des liens étroits avec la doctrine juridique française, soit pour l’avoir influencée soit pour l’avoir prise comme modèle. Bien qu’essentiels dans la pensée constitutionnelle européenne moderne, ils n’ont pas fait l’objet d’études d’envergure en France. Il s’agira, à travers les échanges, principalement entre historiens du droit et constitutionnalistes, de remédier à cette carence de la recherche juridique française.

Paris

Police and Public Order in France and England (1750-1850)

Perspectives from current historiography

Traditional historiography has often opposed the French police model to its English counterpart. However, for twenty years, many researchers relativized the differences of these models and focused more on the interactions between cultures of social control. Recent studies have shown the limits of approaches focused on the only national police models as well as the importance of the circulation of police knowledge and technics in the late 18th century and early 19th century. Everywhere in Europe, this period is marked by the will to reform and by reflections on the procedures for the exercise of the police. Through a panel of international researchers, the conference aims to investigate beyond the national perspective by questioning the permanence and changes in police practices on both sides of the Channel. We will ultimately highlight the major trends of contemporary historiography and identify new paths of work.

Paris

The four pillars of modern architectural knowledge: ordering, distributing, measuring and organising

Presentation of the consultation web site and manscript studies of Antoine Desgodets' classes

Le projet de recherche sous l'acronyme Desgodets, lancé fin 2007 sous ma direction et soutenu par l’Agence nationale de recherche (ANR), devait permettre la mise à disposition des lecteurs, amateurs et spécialistes, d'une première édition critique des quatre cours d’Antoine Desgodets portant sur les ordres, la commodité, le toisé et les servitudes. Prononcés à l’Académie royale d’architecture de 1721 à 1728, les cours d’Antoine Desgodets constituent un jalon important dans la construction et la normalisation du savoir architectural à l’époque classique. Pendant plus de six ans, une équipe pluridisciplinaire d’une vingtaine de chercheurs s’est attelée à repérer les divers témoins manuscrits conservés à travers le monde, soit un corpus de vingt-six manuscrits et sept ouvrages imprimés, pour les transcrire et les collationner en vue de cette édition. Cette présentation, produite dans le cadre de ce travail, constitue les premiers résultats de cette aventure.

Paris

Conference, symposium - Early modern

The rule of unity? The King's law and judges in modern France, 15th-18th century

Les connaissances accumulées sur la genèse de l'État moderne et sur la réalité sociologique d'une servitude volontaire des élites à l'absolutisme royal de l'âge moderne amènent à poser la question suivante : dans quelle mesure les juges – pas seulement parisiens – ont-ils accompagné le mouvement d'unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s'en faire les critiques, soit pour s'en faire les initiateurs ?

Sceaux

Miscellaneous information - Law

Law and religious societies seminar

Le centre de recherche Droit et sociétés religieuses (Faculté Jean Monnet, Paris Sud), organise régulièrement des séminaires sur l'histoire du droit.

Rouen

Conference, symposium - Law

David Hoüard (1725-1802), the Jurist and his Era

Symposium on the history of Norman Law under the Enlightenment

Éminent jurisconsulte normand de la seconde moitié du XVIIIe siècle, David Hoüard a laissé une œuvre dense, principalement connue à travers son célèbre Dictionnaire analytique, historique et étymologique de la coutume de Normandie. L'ensemble de ses travaux ne se limite cependant pas à la seule analyse du droit coutumier. Comptant parmi les rares défenseurs déclarés de l'absolutisme au sein du Parlement de Rouen, il tente de renouer avec les maximes constitutives de la monarchie en modélisant l'histoire institutionnelle du duché normand.

Pau

Call for papers - Law

Where paths cross: roads and communication routes in South-West France and Northern Spain

18th-20th century

En décembre 2010, le Programme de recherche sur l'histoire de l'administration locale (PRHAL) de l'UFR droit de l'université de Pau et des Pays de l'Adour, dirigé par le professeur Jean-Pierre Allinne, organisera un colloque intitulé « La croisée des chemins : routes et voies de communication du Sud-Ouest de la France et du Nord de l’Espagne, XVIIIe-XXe siècle ».

Lille

Scholarship, prize and job offer - Law

Offre d'emploi d'auxiliaire de recherche : le fonds judiciaire du parlement de Flandre (1668-1790)

Recrutement dans le cadre du projet ANR « Corpus et outils de la recherche en sciences humaines et sociales (2007-2010) »

Le Centre d’histoire judiciaire (UMR 8025 CNRS-Université Lille 2) recrute un auxiliaire de recherche à temps plein pour une durée d'un an (éventuellement renouvelable) sur le projet ANR « Corpus et outils de la recherche en sciences humaines et sociales (2007-2010), le fonds judiciaire du parlement de Flandre (1668-1790), constitution d’outils adaptés à une exploitation scientifique ».

Limoges

Call for papers - History

Les corps intermédiaires économiques : entre l'État et le marché

Les journées organisées par l’équipe d’accueil du CERHILIM (E.A. 3840) les 23 et 24 octobre 2008, année du 150ème anniversaire de la Chambre de commerce de Limoges, se proposent d’examiner aux échelles régionale et nationale, quelques-unes des nouvelles formes institutionnelles économiques et sociales qui se reconstruisent à partir du XIXe siècle autour du Commerce et de l’Industrie. Elles ambitionnent de faire le point sur des recherches sur ces thèmes qui se multiplient en France depuis quelques années.

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All	45,965
Call for papers	18,002
Conference, symposium	10,329
Study days	7,629
Seminar	4,274
Miscellaneous information	2,247
Scholarship, prize and job offer	2,121
Lecture series	801
Summer School	304
Call for tender	258

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