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Caen
Le frère du roi en Europe (XVe-XVIIe siècle)
Incarnation de la continuité dynastique, mais également porteur éventuel d’ambitions illégitimes, le puîné royal représente à la fois une sécurité et un danger pour l’État monarchique. L’objectif de ce colloque est de réfléchir aux enjeux politiques que recouvre cette catégorie de personnes royales au statut institutionnel imprécis et jusqu’à présent peu considérée par la recherche.
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Tours
Call for papers - Early modern
Proof: procedures, protocols, processes
Pour la quatrième année consécutive, l’Association des doctorants du Centre d’études supérieures de la Renaissance (ADCESR) organise à Tours ses rencontres doctorales pluridisciplinaires. Cette année les journées d’étude porteront sur le thème de la preuve à la Renaissance. La notion de preuve a surtout été thématisée par les historiens du droit et des sciences. Un effort de formalisation des protocoles s’observe en effet à la Renaissance, à travers la multiplication des traités juridiques cherchant à régler l’usage des modi probationum comme dans la métamorphose du statut de l’observation dans les sciences physiques et la médecine. Les discussions autour de l’écriture de la preuve s’inscrivent ainsi dans un ensemble de pratiques professionnelles et institutionnelles qu’il s’agira de mettre en lumière. Le cadre pluridisciplinaire de cette journée d’étude offre l’occasion d’élargir l’examen à l’ensemble des champs du savoir et de la pratique, afin d’analyser la preuve et les modes de son établissement.
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Montreal
Arbitrariness and arbitration: the grey areas of power (12th-18th century)
Dans le monde occidental contemporain régi par le droit et la loi, par les constitutions et les chartes, envahi par une normativité galopante, l’idée que le pouvoir puisse avoir une part d’arbitraire peut surprendre ou choquer. En 1690 pourtant, Antoine Furetière proposait une définition nuancée de l'arbitraire, reflétant une signification ancienne inspirée de la pratique du droit : « qui dépend de l’estimation des hommes, qui n’est point fixé par le droit, ni par la loi » ; un sens que l’on retrouve déjà chez Jean Froissart en 1397 : « qui dépend de la décision du juge », tout simplement. Ce colloque, au carrefour de l’histoire, du droit, de la philosophie et de l’anthropologie, propose d’envisager de manière pluridisciplinaire ou interdisciplinaire et par une lecture comparative les pratiques arbitraires/arbitrales dans le champ du droit privé, du droit pénal et de l’exercice du pouvoir public.
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Louvain-la-Neuve
Representative assemblies and legislative processes in the Low Countries (15th-17th centuries)
AssembLex
Ce colloque vise à confronter deux champs de recherche restés jusqu'à présent éloignés l'un de l'autre, à savoir l'étude du phénomène législatif et les recherches centrées sur les assemblées dites représentatives. La production législative n'est pas l'œuvre du seul prince ou de ses conseillers, mais relève bien d'un processus collectif mobilisant une pluralité d'agents. Parmi ceux-ci, l'historiographie récente a bien mis en lumière le rôle prépondérant et parfois coordonné qu'ont pu avoir les officiers de justice (provinciaux ou locaux), les conseils provinciaux, les autorités d'une ville, les métiers ou encore certains marchands au moment d'élaborer un nouvel acte législatif. Pour autant, on doit constater notre méconnaissance du rôle des assemblées représentatives dans l'élaboration de la loi au cours de la période envisagée (XVe-XVIIe siècle). De même, le rôle des assemblées représentatives dans la diffusion et la communication des décisions législatives constitue un autre champ à investiguer.
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Paris
Conference, symposium - Early modern
The rule of unity? The King's law and judges in modern France, 15th-18th century
Les connaissances accumulées sur la genèse de l'État moderne et sur la réalité sociologique d'une servitude volontaire des élites à l'absolutisme royal de l'âge moderne amènent à poser la question suivante : dans quelle mesure les juges – pas seulement parisiens – ont-ils accompagné le mouvement d'unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s'en faire les critiques, soit pour s'en faire les initiateurs ?
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Brussels
Conference, symposium - History
Les comptabilités, sources pour l'histoire du contrôle social (XIIIe-XVIIIe siècle)
Qu’elles soient médiévales ou modernes, les comptabilités font actuellement l’objet d’un renouveau historiographique sous plusieurs angles : celui de la source elle-même, dans le cadre d’approches d’une culture de l’écrit ou d’une approche de la matérialité de la source (codicologie, vocabulaire, etc.) - Monuments, celui des institutions productrices de ces sources, ou encore celui de l’exploitation des données - Documents. Mais d’autres perspectives sont également possibles, notamment pour l’étude de la justice.
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Albi
Justice in episcopal cities from the Middle Ages to the end of the Ancien Régime
Le but de ce colloque est de réunir historiens du droit et historiens autour du thème de la justice et des justices dans les cités épiscopales, du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime. L'idée générale est de s'interroger sur la manière dont la justice était administrée dans les cités épiscopales selon plusieurs axes d'étude. -
Sceaux
Miscellaneous information - Law
Law and religious societies seminar
Le centre de recherche Droit et sociétés religieuses (Faculté Jean Monnet, Paris Sud), organise régulièrement des séminaires sur l'histoire du droit. -
Paris
Hierarchies, Priorities, and Conflicts of Norms in Modern Politics
En poursuivant la réflexion sur les dynamiques de la modernité politique, le séminaire de cette année propose d’examiner les formes des hiérarchies dans ce qu’elles engagent à la fois la domination sociale et les transformations des structures monarchiques de la France d’Ancien Régime. La mobilisation de plusieurs registres normatifs, pour instituer un ordre des rangs dont les valeurs implicites renvoient aux différents instruments du pouvoir dont disposent les acteurs, provoque des tensions qui sont tout autant sources de blocage que facteurs de dynamisme. L’enjeu se situe dans le basculement dialectique entre la stabilité de l’autorité et l’évolution permanente que suppose l’avènement de la modernité. Entre théorie politique et sources du droit, entre discours justificatifs et manifestations symboliques, la question des hiérarchies, et au-delà des préséances entendues comme inscription dans l’espace d’individus qui occupent des positions de pouvoir, interroge les rapports entre la puissance publique et la patrimonialité. Organisé autour de débats entre historiens et juristes, le séminaire dialogue aussi avec d’autres disciplines. -
Aix-en-Provence
La spatialisation / mise en espace de l'enquête aux époques médiévale et moderne
Depuis une quinzaine d’années, l’histoire politique du bas Moyen Âge a vu ses problématiques s’orienter vers la question du gouvernement et, de manière plus spécifique, se repositionner autour du thème des modalités de l’art de gouverner mis en place par les princes en Occident à partir du XIIIe siècle. -
Angers
Les références du monde de la justice et celles de la société ont en commun de comporter des valeurs morales ; mais la justice détermine les causes et qualifie les faits de façon spécifique. Lorsque des procédures complexes, fondées sur le droit romain et le droit canonique, sont appliquées dans les cours, et que les praticiens de la justice tendent à devenir des spécialistes, la loi devient plus sensiblement séparée de la société. Il convient donc d'étudier ces écarts en voyant comment les justiciables réagissent, quelles stratégies ils mettent en oeuvre, si des clivages apparaissent selon les catégories de juridictions, les types de causes, l'appartenance sociale, etc...Les phénomènes d’acculturation juridique doivent bien entendu avoir toute leur place dans cette réflexion. Au total, il sera bon de se demander si, entre les termes d’écarts et de proximités, l’un ne tend pas à l’emporter sur l’autre.
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