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Paris
Conference, symposium - Europe
Transitional justice and the French Revolution. Year III
La notion de « justice transitionnelle », définie par un rapport du secrétaire général de l'ONU sur le « rétablissement de l'Etat de droit et [l']administration de la justice pendant la période de transition dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d'un conflit » (2004), peut-elle aider à comprendre l'année 1795, l'an III de la République française ? En s'interrogeant sur les notions de victime, de réparation, de mémoire, de réconciliation, de garantie de non répétition, le colloque invite à des échanges sur la pertinence de cette notion pour comprendre un moment-clé de la Révolution française.
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President Lamine Guèye, a panafrican career (1891-1968)
Commemoration of the 50th anniversary of the death of Lamine Guèye
Maître Lamine Guèye s’est éteint, à Dakar, le 10 juin 1968, à l’âge de 76 ans. Ce jour-là, le Sénégal perd le premier président de son Assemblée nationale. Cinquante années après, L’Association pour la pérennisation de la pensée et de l'œuvre du Président Lamine Gueye, dans sa volonté d’honorer la mémoire de l’illustre disparu, de mettre en lumière ses multiples facettes et de valoriser son héritage, a pris l’initiative d’organiser un certain nombre de manifestations dont un colloque et une exposition à Dakar, les 13 et 14 novembre 2018, sous le thème : « Maître Lamine Guèye, Itinéraire panafricain (1891-1968) ».
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Lyon
Hospitality and social and political regulation in Mediterranean Antiquity
Lyon ENS, 5-7 September 2018
Ce colloque réunira à Lyon des chercheurs européens et états-uniens spécialistes d'aires variées du bassin méditerranéen antique. Son objectif est d'envisager l’hospitalité en tant que vecteur de régulation sociale et politique permettant aux sociétés méditerranéennes antiques de gérer l’agrégation, l’intégration, la mise à distance ou le rejet d’un individu ou d’un groupe considéré comme allogène vis à vis d’une famille, d’une communauté, d’une cité ou d’un Empire. À l'heure où la crise de l'accueil en Méditerranée remet l'hospitalité au centre du discours public et scientifique, il s’agira ainsi de réfléchir aux racines antiques de cette construction particulière de l’altérité.
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The Treaty of Rome and youth doctrine - sixty years on
À l'occasion des soixante ans du traité de Rome, cet appel à contribution sollicite la jeune doctrine afin de lui donner l'occasion de s'exprimer sur ce moment clé de l'intégration européenne. À chaque génération sa vision de l’intégration européenne, mais peut-être aussi des institutions et du droit qui l’accompagnent. Passée l’euphorie des premières années, voire des premières décennies, l’Union semble engluée dans une crise perpétuelle, dont la jeune génération a été le témoin privilégié. Elle est aussi celle qui bénéficie des politiques de l’Union, tel Erasmus. Quel regard porte cette génération sur l’Union européenne ? Les soixante-ans du traité de Rome offrent une occasion de l’interroger, et de s’interroger avec elle.
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Melun
Conference, symposium - History
Order in War. Gendarmeries and Police facing WWI
During the First World War, as peacetime economies were transformed into war-focused production systems, European law- enforcement agencies had to adapt to new conditions. The wartime reorganizations of police forces need to be understood comparatively. The First World War set a series of similar requirements in all European countries at war and, to some extent, in some neutral countries also. This conference aims to open new perspectives rather than bringing full and final responses. This is a particularly broad, complex and new historiographic field: the history of law enforcement institutions in Europe in a specific context - specifically total war, the kind of conflict that significantly fostered forms of disorder. We will focus particularly on the diversity of forces, from military to civil police, posted or not on the front line, in belligerent or neutral countries, in metropoles or empires.
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Lille
Receptions, reinterpretations, rewriting (1789-1804)
Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.
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Lyon
De la règle à la norme, entre « Regulae iuris » et normativisme
Le colloque « De la règle à la norme » part d’un constat, pour formuler une question. Le Digeste de Justinien se termine sur un titre intitulé « Des règles du droit » rassemblant une série d’énoncés à la fois descriptifs et prescriptifs d’une portée très générale, se coulant dans le moule de la forme brève discontinue. Mais la possibilité même du rassemblement de ces 211 maximes, formules ou adages – règles en un mot –, n’est concevable que dans un esprit juridique particulier. L’illustration en vient de la première de ces Regulae, du jurisconsulte Paul au début du IIIe siècle : « Le droit n’est pas tiré de la règle, mais c’est du droit que la règle provient » (D. 50, 17, 1).
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Paris
Conference, symposium - History
Proclamation et preuve d'identité dans le monde grec
Si depuis une vingtaine d’années, la question des identités, individuelles et collectives, s’est imposée au premier plan des travaux des hellénistes, celle des pratiques institutionnelles et juridiques à l’œuvre dans l’identification des personnes reste à creuser. Cette table-ronde souhaite centrer la réflexion sur les procédures d’identification au sein du monde grec des époques classique et hellénistique. Un premier axe concernera les modes de déclinaison de l’identité officielle selon les époques, les circonstances et les contextes documentaires. Il s’agira aussi d’étudier la manière dont l’identité peut et doit être prouvée, notamment lorsqu’elle est contestée. Enfin, la table-ronde s’intéressera aux « stratégies identitaires », en étant sensible aux cas dans lesquels des individus peuvent être amenés à mobiliser préférentiellement certains éléments de leur identité (officielle ou non officielle).
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Brussels
Resources and uses of archives of military justice
En Belgique, la justice militaire en temps de paix a été supprimée le premier janvier 2004. L’histoire de cette institution hybride, productrice d’une justice d’exception, a longtemps été négligée. Aujourd’hui, elle bénéficie d’un engouement nouveau. De belles séries d'archives (XIXe et XXe siècle), émanant des conseils de guerre, de la Cour militaire et de leurs auditorats, ont été inventoriées ces dernières années aux archives de l’État. Ces sources, qui ouvrent de riches perspectives de recherche, éclairent également un certain nombre de débats contemporains. La journée d’étude propose de réunir archivistes, chercheurs et public intéressé autour des ressources et usages des archives de la justice militaire. Elle ambitionne de faire le point sur les collections et les instruments disponibles et de mettre en lumière les recherches d’historiens et de juristes qui approfondissent les connaissances sur l’institution, ses acteurs et ses relations avec la population, tant en temps de paix qu’en temps de guerre, depuis 1830.
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Paris
Actors, modes and limits to the application of the law (1789-1815)
Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.
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La Roche-sur-Yon | Luçon
Around the States General of 1614
Le quatre-centième anniversaire des États généraux de 1614 est l'occasion d'une double approche historique : dans le temps long, à travers les relations entretenues par cette institution avec le Parlement de Paris, ainsi que, dans le temps plus court de l'événement, sur le rôle qu'y a joué l'évêque de Luçon, Armand du Plessis de Richelieu alors au début de sa carrière.
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Paris
Citizenship: the institution of integration and dissociation?
Concept politique et institution juridique, la citoyenneté est chargée d’un sens positif et inclusif. Elle est une institution républicaine et constitutionnelle qui, à chaque niveau de la vie politique, ouvre la voie à la participation. Aussi a-t-elle acquis un sens fortement symbolique lié aux droits de la liberté et à la démocratie. Mais la citoyenneté peut aussi revêtir une fonction contraire. La journée d’études vise à démontrer et analyser l’ambivalence inhérente à la citoyenneté, oscillant entre ses fonctions d’intégration et de dissociation : elle réunit des historiens, sociologues, politistes, philosophes et juristes pour discuter la question de savoir comment et avec quelles conséquences la création d’une communauté de citoyens implique à la fois dissociation et exclusion.
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Lyon
Theorica 2: nobility and lineage (Iberian peninsula, 14th-15th centuries)
International research workshop on the construction of theoretical discourse in the medieval text
Second volet du workshop Theorica consacré à la question de la théorisation de la noblesse et du lignage à la fin du Moyen Âge en Castille.
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Paris
"Déesse" seminar
Avec le soutien du Bureau scientifique de Sciences Po, le programme Droit et sciences sociales (Déesse) vise à favoriser les discussions, au-delà des frontières disciplinaires, entre ceux et celles qui se reconnaissent dans ce domaine de recherche en plein renouvellement. Étudiant.e.s, enseignant.e.s et chercheur.se.s de Sciences Po et d'autres institutions sont bienvenu.e.s au séminaire, dont les séances s'articuleront soit autour de la présentation d'une enquête, soit autour de la lecture collective de décisions de justice distribuées au préalable, lecture introduite par l'un des participants.
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Santander
V Seminario de Investigación de Historia Moderna (SIHMO) 2013-14
Los Tratados de Utrecht-Rastatt (1713-1714), aun asentados en el pasado, supusieron para Europa la modificación de su presente y, en gran medida, configuraron su futuro. El V Seminario de Investigación de Historia Moderna (SIHMO), organizado por el Grupo de Investigación de Historia Moderna de la Universidad de Cantabria, reflexiona en torno a las impacto de la Guerra de Sucesión española y de los acuerdos internacionales de paz alcanzados en Utrecht-Rastatt en el marco jurídico, cultural y político europeo, valorando especialmente sus repercusiones en el largo proceso de construcción europea, que se había comenzado a definir a principios dela Edad Moderna.
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Aix-en-Provence
Conference, symposium - Middle Ages
La mise en place des comptabilités princières, dans le courant du XIIIe siècle, nécessite deux types de réflexion. La première porte sur le personnel mobilisé par le prince, son origine, sa formation et sa culture familiale et professionnelle. La seconde interroge les méthodes de mise à l’écrit, de conservation et de consultation utilisées par les institutions chargées de la comptabilité princière, tout particulièrement les Chambres des comptes. Pour ces deux aspects, la réflexion s’est surtout développée en termes d’influences et s’est ainsi portée sur la question de l’apport des milieux urbains, marchands et des institutions communales, ainsi que sur la place du notariat et des hommes de loi. Un autre domaine nous paraît encore en friche. Il s’agit de l’importance de la matrice ecclésiastique dans ce processus d’élaboration, qui tempère ou plutôt complète les pistes laïques décrites ci-dessus. Les enjeux idéologiques sont ici prégnants, quand pareille comptabilitéa d’abord été mise en oeuvre comme un auxiliaire de l’économie du salut.
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Aix-en-Provence
L'identité à la croisée des États et de l'Europe : quels sens ? quelles fonctions ?
Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États, identité européenne sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine constitutionnelle et européenne, française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité constitutionnelle se recoupent-elles ? À qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein de deux Europe elles-mêmes en quête d'identité ? Les États sont-ils eux-mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ?
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Paris
The police, police stations and society, 19th-21st centuries
Maintaining order, social regulation, internal security, and defence
Ouvert en 2000, et d'abord surtout consacré à l'histoire, longtemps négligée par les chercheurs, de la gendarmerie, le séminaire de la Sorbonne s'intéresse à l'ensemble des forces de l'ordre, civiles ou militaires, publiques ou privées, professionnelles ou informelles, qui participent à la sécurité, intérieure ou extérieure, afin de contribuer au décloisonnement des recherches sur les polices civiles, les gendarmeries, les armées, et à une meilleure compréhension du fonctionnement, des acteurs et des pratiques de la sécurité.
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Paris
The functionning of parliaments. Documentary logic and practices (15th-18th century)
Les recherches sur les parlements d'Ancien Régime ont renouvelé depuis quelques années l'approche de ces institutions. Une question, parmi d'autres, reste en suspens : comment fonctionne un parlement ? Le colloque « Le fonctionnement des parlements. Logiques et pratiques documentaires (XVe-XVIIIe siècle) », organisé les 12 et 13 novembre 2013, doit permettre de comprendre cette mécanique complexe, notamment à l'aide des archives des cours. -
Champigny-sur-Marne
Moving borders and annexing in the medieval west (12th-15th century)
Première journée d'études
Il est dans l’Occident du bas Moyen Âge possible de changer les frontières, de « réunir », de « transporter » des territoires. Qu’est-ce qui légitime de telles pratiques ? Comment s’arroge-t-on un tel droit ? Cette première journée d’étude engage la réflexion autour de travaux menés à diverses échelles sur l’oscillation des confins et leur rôle dans la constitution des territoires.
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