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Lyon
Normes, exceptions, transgressions (N.Ex.T.)
Dialogue interdisciplinaire
L’objectif du séminaire Normes, exceptions, transgressions (N.Ex.T.) est d’interroger les rapports entre normes, exceptions et transgressions à travers l’analyse de discours normatifs, de pratiques sociétales et de leurs représentations dans différents domaines, tels la littérature, l’histoire ainsi que dans tous les autres champs disciplinaires des sciences humaines et sociales. Le séminaire entend appréhender les liens complexes entre normes, exceptions et transgressions, et ce dans une perspective interdisciplinaire variant les grilles d’analyse. À cet égard, il s’agira d’analyser les phénomènes d’assimilation et de rejet des normes, en prenant en considération la complexité des relations que l’individu entretient avec celles-ci. On mesurera à quel point les prescriptions normatives ne peuvent être réduites à des servitudes et combien l’individu possède, en dépit des théories culturalistes, une autonomie qui lui permet d’être acteur de l’histoire.
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From De Gaulle to the present day
Favorisant une approche diachronique et objective, cette rencontre vise à analyser davantage les relations entre la France et ses anciennes colonies afin d’en mieux saisir les relations contemporaines. Les réflexions menées et présentées permettront de réaliser une analyse des risques engendrés par le maintien des structures coloniales. Un des enjeux consiste à mettre en lumière la façon dont le processus de décolonisation a rendu les territoires vulnérables, du fait de leur évolution politique, et surtout la manière dont le droit s’est adapté ou a été impacté, par la nécessité d’appréhender et d’administrer les risques qu’il a induits. Enfin, ces journées d’études visent à interroger principalement le droit et à croiser l’approche juridique avec les autres sciences humaines et sociales. Chercheurs de différentes disciplines, ainsi qu’académiciens et politiciens, analysent dans une approche interdisciplinaire, le rôle des acteurs, les moyens mis en œuvre et les finalités d’une histoire ayant déterminé les relations entre la France et ses anciennes colonies.
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The discourse of law, the law of discourse: research possibilites between law and linguistics
Depuis les analyses de l’Antiquité grecque classique sur la rhétorique comme art oratoire, nous pensons surtout à Gorgias de Platon ou à Rhétorique d’Aristote, ce genre rhétorique qu’est le discours judiciaire n’a cessé d’intéresser théoriciens et praticiens, à des fins diverses : en comprendre et expliquer le fonctionnement, s’en servir pour convaincre ou persuader. Christian Plantin nous rappelle : « Le genre judiciaire recouvre les discours tenus devant le juge, composés en fonction des intérêts de l’une ou l’autre des parties qui s’opposent. Il détermine le juste et l’injuste, à propos d’une action passée. Son site institutionnel est le tribunal. » Il souligne ainsi que ce type de discours porte sur les valeurs du juste et de l’injuste, son temps est le passé et son raisonnement le déductif. Dans une perspective élargie, deux points méritent d’être mis en relief, même s’ils peuvent paraître des truismes. Le premier est que la question doit prendre en compte l’ensemble des modalités du juridique ; le deuxième, qu’il s’agit avant tout de mobilisation de la langue dans le but de communiquer.
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Leiden
Imperial Artefacts: History, Law, and the Looting of Cultural Property
This interdisciplinary conference aspires to bring together (post-)colonial historians, legal historians, curators, international lawyers, and others engaged with the field to establish research collaborations by critically investigating stories of colonial looting, the framing of colonial history within museums, the origins of the legal framework concerning European laws of war and restitution, as well as a way forward for restitution claims.
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Tunis
2010-2020, a decade of change in the Arab world
Dans le cadre de l’année « Tunisie en Mouvement 2020 », l’université de La Manouba et l’université libre de Bruxelles proposent d’organiser une rencontre scientifique de trois jours réunissant des chercheur·se·s travaillant sur le Maghreb et sur le Machrek autour d’une réflexion sur les dix ans de révoltes et de révolutions qui ont traversé la région. Afin d’alimenter ces échanges, une partie importante du programme est dévolue à des ateliers de réflexion où les étudiant·e·s en master et les doctorant·e·s discutent, par petits groupes coordonnés par des membres du comité scientifique, à propos des thématiques abordées en matinée et ce, à partir de leurs propres terrains de recherche. Ces ateliers seront l’occasion de réfléchir à la multiplicité des acteurs impliqués dans les mouvements de contestations et aux questions politiques qui accompagnent les révoltes. Dans une perspective nationale ou transnationale, les angles sociologiques, politiques, historiques, économiques, etc. permettront ainsi d’approfondir et de développer ces questionnements.
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Fréjus
Citizenship in the north and south of the Mediterranean
Actions, objects, relations: an interdisciplinary perspective
Cet atelier doctoral vise à dégager des pistes pour repenser la citoyenneté en Méditerranée, en désincrustant celle-ci des essentialisations culturelles, des épistémès disciplinaires, et des traditions historiographiques nationales. Il part d’une définition large de la citoyenneté, qui ne se restreint pas à l’obtention d’un statut conditionnant l’exercice de droits politiques, mais qui prend en compte les processus de construction des droits d’accès aux ressources locales (telles que le travail, le logement, l’assistance etc.). En adoptant une perspective interdisciplinaire, ce projet veut faire dialoguer, à partir de terrains géographiques et d’époques différentes, des conditions d’affirmation citoyenne formalisées par l’inégal droit d’accès aux ressources locales.
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Saint-Étienne-de-Baïgorry
Indigenous peoples and transitional justice
L’Institut francophone pour la justice et la démocratie, né de la fusion entre l’Institut universitaire Varenne et l’Association francophone de justice transitionnelle, organise sa sixième université d’été annuelle consacrée à la Justice transitionnelle du 30 juin au 7 juillet 2019 à Saint-Etienne-de-Baïgorry (Pays Basque, France). Elle portera sur le thème « Peuples autochtones et justice transitionnelle ».
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Poitiers
Case-by-case analysis: a method for the comparative law of liberty?
Sous l’impulsion de Laurence Burgorgue-Larsen, Céline Lageot et Jean-Jacques Sueur, un travail collectif a été entrepris devant permettre laréalisation d’un ouvrage en « droit comparé des libertés » dans une perspective transdisciplinaire (droit, histoire, philosophie, sociologie,économie, anthropologie etc.). Un accord s’est dégagé sur l’idée d’un comparatisme à grande échelle, d’un comparatisme ouvert permettant de dépasser les limites étroites du modèle de libertés occidental, voire européen, et sur l’approche par cas.La méthode de l’étude de cas est un gage d’objectivité relative, elle ne préjuge de rien et laisse ouvertes certaines portes, en particulier celle de la transdisciplinarité.
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Nanterre
The body in law - doctoral workshops in the history and anthropology of law
Journées doctorales d'histoire et d'anthropologie du droit
Autorisation de la gestation pour autrui (GPA), statut des embryons congelés, réflexion sur l’euthanasie, légalisation de la prostitution, réattribution sexuelle, la question du corps est plus que jamais d’actualité pour le législateur, le juge et le justiciable. L’absence de consensus sur ces questionnements et les débats passionnés qu’entrainent toutes les problématiques liées au corps sont la conséquence directe de la difficulté à définir juridiquement ce concept. Nous allons modestement tenter de faire le point sur le statut juridique du corps. Pour ce faire, nous convierons l’Histoire du Droit, l’Anthropologie juridique, la Philosophie du droit et le droit positif. Surtout, tout au long de ces deux journées, nous nous transporterons en différents lieux et à différentes époques pour, au moyen de ce voyage temporel et spatial, tenter de dessiner une histoire et une géographie de l'appréciation du corps par le droit.
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Saint-Étienne-de-Baïgorry
Processes of peace and transitional justice
L’Institut universitaire Varenne (IUV) et l’Association francophone de justice transitionnelle (AFJT) organisent leur cinquième université d’été consacrée à la justice transitionnelle. Elle est destinée – au travers d’un thème – à former et sensibiliser les participants à l’ensemble des mécanismes judiciaires et extra-judiciaires permettant de traiter les violations massives et systématiques des droits de l’homme. Lors de l’édition 2018, l’université d’été aura pour thème « Processus de paix et justice transitionnelle ». Cette dernière sera donc analysée au prisme du contexte de sa mise en œuvre.
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Montpellier
Cette journée d'étude pluridisciplinaire est consacrée à l'histoire de la magistrature à l'époque du premier empire colonial, dans une perspective d'histoire institutionnelle, judiciaire et d'histoire sociale, dans l'ensemble des colonies européennes de l'époque moderne et au début du XIXe siècle. Etudier les spécificités des anciennes magistratures coloniales dans leurs statuts, leurs carrières, leurs manières de rendre la justice, leur implication dans le système colonial, leurs liens avec la société coloniale, etc. L'histoire de la colonisation passe par celle de ceux qui ont été des acteurs majeurs de ce complexe phénomène historique. Alors que la société judiciaire du second empire colonial (post 1850) a fait l'objet de travaux approfondis, celle de l'ancien régime colonial mérite d'étre étudiée dans une perspective colonialiste.
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Paris
Constitutional migrations today and yesterday - 4th CDPC international conference
Quatrième colloque international du CDPC
Transferts, fertilisation, emprunts, greffes, les vocables ne manquent pas pour désigner la circulation des idées et doctrines de droit constitutionnel à travers le monde. Les migrations constitutionnelles ont connu un spectaculaire développement depuis la chute du mur de Berlin. Mais les résultats ne sont pas toujours conformes aux espoirs initiaux. Comment expliquer qu’une migration réussisse dans un pays et échoue dans un autre ?
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Paris
Islam, city and state in reformist currents
Cette demi-journée d’étude vise à faire dialoguer des chercheurs sur la question des États face à l’islam au regard des mouvements réformistes sur la longue durée historique. Les controverses sur ce sujet sont très nombreuses depuis la migration du prophète Mohamed vers Médine, puis la tentative d’imposer un consensus religieux en islam au Xe siècle jusqu’aux courants réformistes des XIXe et XXe siècles. L’histoire de la construction de la cité en pays musulman a connu des périodes d’ouverture de la pensée qu’il s’agit de mettre en exergue afin de comprendre l’actualité de l’islam. L’exemple algérien, présenté lors de cette séance, montre la complexité de la relation entre la construction d’un État naissant et l’institution d’un islam porté par l’association des Oulémas réformistes.
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Beirut
Freedom of expression and its judges - new issues, new perpectives?
Ce colloque n’entend pas reprendre les thèmes liés à l’histoire de la liberté d’expression et à ses dimensions théoriques. Prenant le terrain pour objet d’analyse, il doit permettre d’observer les effets du renouvellement des supports de la liberté d’expression en ce début de siècle pour envisager son traitement quotidien, au fil des espèces et des situations, par les pouvoirs publics. L’on devra ainsi s’interroger sur la mutation de la liberté d’expression dans ses rapports avec le droit et les institutions, avant de décortiquer la manière avec laquelle l’autorité étatique – administrative et juridictionnelle, en amont comme en aval – trace les contours de cette liberté, ses conditions d’exercice et ses limites. L’objectif de ce colloque est ainsi de questionner – dans une approche comparative ouverte sur différentes expériences nationales – les ambigüités de la liberté d’expression telle qu’elle apparaît dans les pratiques récentes des individus, des professionnels du droit et de la sécurité.
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Montpellier
Specialised justice and exceptional justice in the colonial space (16th-20th century)
Thémis Outre-Mer 2
En 2014, le colloque « Thémis Outre-Mer » a porté sur la fabrique du droit colonial, l'adaptation et la pratique du droit dans les colonies à l'époque du premier empire colonial. Thémis Outre-Mer 2 poursuit des travaux de renouvellement et d'approfondissement en histoire du droit colonial en portant attention aux justices d'exception et justices spécialisées dans les espaces coloniaux modernes et contemporains. Ces justices ont complété le système ordinaire ou bien assuré l'existence d'une justice singulière et c'est bien le double intérêt de ce colloque que de vouloir comprendre le système judiciaire colonial dans sa globalité.
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Le Havre
Les fondements de la filiation
L'adage mater semper certa est est sorti renforcé de la réforme du droit de la filiation de 2005. Il implique une différence de fondement entre la paternité et la maternité de plus en plus remise en cause d'autant qu'il existe une part commune aux hommes et aux femmes dans l'engendrement : la transmission du patrimoine génétique. Par ailleurs, le progrès scientifique, en ouvrant les possibilités d'assistance médicale à la procréation, a conduit à une dissociation autrefois inconcevable entre différents fondements de la filiation (dons de gamètes ou gestation pour autrui). Face à différents fondements possibles et pertinents de la filiation, les choix normatifs sont délicats à opérer et nécessitent une profonde réflexion. Compte tenu de la diversité des législations et de la facilité des déplacements, la réflexion et le débat doivent se nourrir du droit comparé et du droit international.
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Paris
Study days - Political studies
Des soulèvements au califat improvisé
Les États arabes en question
À travers une approche interdisciplinaire – mobilisant l’histoire, la géographie, le droit, la science politique et la sociologie –, il s’agira aussi bien de questionner la notion d’État que d’analyser les différents cas de figure, aussi bien au Maghreb qu’au Machrek. Si l’État n’a pas le monopole de l’organisation de la vie en société, sa disparition laisse souvent place à un chaos qui menace les régions voisines. De ce point de vue, la question dépasse le cadre initial que constitue le monde arabe.
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Paris
The appropriation of knowledge
Actors, issues, territories, process
Que signifie s’approprier des savoirs ? L’originalité du concept d’appropriation sur lequel nous nous proposons de réfléchir, dans le cadre du nouvel axe « Constructions et usages des savoirs » du CESSMA, est d’être centré sur le point de vue des acteurs, leur visée, leur pouvoir d’initiative et les stratégies qu’ils déploient dans la production et l’usage des savoirs. Comment l’appropriation peut-elle conduire à des formes d’instrumentalisation ou de manipulation de savoirs ? Dans quelle mesure l’appropriation de savoirs ou de savoir-faire participe-t-elle à la construction d’identités ou de rôles sociaux ? En quoi constitue-t-elle une source de pouvoir et de puissance ou peut-elle être considérée comme un processus subversif ? Dans quelle mesure les savoirs ou savoir-faire sont-ils l’objet d’une concurrence entre acteurs pour leur captation et leur exploitation en situation de monopole ?
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Paris
Miscellaneous information - Law
The revolution in texts: legal and institutional changes in the age of the Arab Spring
IISMM-iReMMO round table
Cette table ronde dressera un premier bilan des processus de transition post printemps arabes à travers le prisme des liens entre droit et politique, en étudiant de façon plus particulière les processus constitutionnels en cours en Tunisie et en Égypte.
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Montpellier
The aim of this study day is to offer new directions for research and present new issues in the history of colonial law, as well as in the practices of justice in the colonial areas of the modern period. The field of investigation should not be reduced to the French area –that would be nearly impossible since the old colonial regime contributed to the establishment of globalization. The British, Spanish, Portuguese or Dutch colonies –without any territorial restrictions – are included as potential fields of research, in order to stress the conference’s international dimension.
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