Calenda

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L'énergie des marées hier, aujourd'hui, demain

Cet appel à communications et/ou à posters propose d'aborder la façon dont l'énergie des marées est ou a été exploitée par l'homme quelle que soit l'époque ou le lieu.

Niza

Convocatoria de ponencias - Derecho

Production de la norme environnementale et « codification » du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe siècles

Programme de Recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie (PRIDAES 10)

À l’heure d’une réflexion planétaire sur la préservation du patrimoine naturel et environnemental, dans une perspective de développement durable, et lorsqu’il s’agit de promouvoir des solutions globales de surveillance environnementale et de gestion des risques, le droit apparaît comme un mécanisme d’impulsion de nouvelles règles de surveillance et de valorisation raisonnée des ressources. Or, l’élaboration de ces règles peut s’enrichir de solutions et d’expériences passées figurant dans des documents juridiques parmi lesquels les statuts, bans et règlements champêtres constituent une source d’une richesse insoupçonnée. De tels règlements, qui sont de véritables outils de gestion durable des ressources environnementales, relèvent aujourd’hui en France d’un champ historiographique peu connu et donc peu exploité.

Aix-en-Provence

Le préjudice écologique en droit comparé

La réparation du préjudice écologique a été reconnue par la Cour de cassation le 25 septembre 2012. Depuis, il fait l'objet de discussions politiques et juridiques concernant sa reconnaissance officielle dans le Code civil. Sa reconnaissance invite à se poser de multiples questions notamment relatives aux conditions et modalités de sa réparation. Tourné vers le droit comparé, le colloque a pour but de mettre en lumière les différentes solutions provenant du droit étranger, à savoir les droits européens mais aussi sud américain, en donnant la parole aux spécialistes de ce sujet. Propice au débat, ce colloque devrait permettre de s'interroger sur l'opportunité de transposer certaines solutions en droit français et, ainsi, renforcer l'efficacité de la réparation du préjudice écologique.

Rennes

Droit, trames vertes et bleues et activités agricoles

Ce colloque vise à réunir différents acteurs français et européens autour des questions essentielles liées à la clarification des concepts de trame verte et bleue (TVB), corridors, connectivité et fonctionnalité et de leur intégration par les corpus juridiques existants (droit de l’urbanisme, droit de l’environnement, droit rural, droit forestier, droit des collectivités territoriales...). Cet événement permettra ainsi de discuter de l’opérationnalité de ces concepts au regard des recherches sur les fonctionnalités des trames et des exemples de mise en place des trames dans les territoires où s’exercent les activités agricoles.

Nantes

L'intégration de l'environnement dans les politiques de l'Union européenne

La protection de l’environnement présente dans l’ensemble des politiques publiques ? Tel est l’objectif du septièmeprogramme d’action environnement adopté par la commission européenne en décembre 2012 « Bien vivre dans les limites de notre planète », dont les objectifs s’appuient sur cinq axes : conserver le capital naturel ; utiliser d’une manière efficace les ressources ; prévenir les risques de santé liés à l’environnement ; mieux utiliser et intégrer les politiques ; renforcer la durabilité des villes. En avance sur l’adoption de ce programme, le colloque nourrira la réflexion sur une partie de ces enjeux en abordant les politiques publiques les plus marquantes pour l’avenir, dans une approche pluridisciplinaire. Des sessions transversales – consacrées aux enjeux de valeurs et de production de richesses, aux nouveaux instruments des politiques publiques, à l’urgence écologique – alterneront avec les débats autour de grandes politiques publiques.

Sherbrooke

Convocatoria de ponencias - Derecho

Industrie minière, filière énergétique et protection de l’environnement : une conciliation « contre-nature » ?

Le Groupe de recherche sur les stratégies et les acteurs de la gouvernance environnementale (SAGE) souhaite inviter toute personne intéressée par les impacts environnementaux de la gestion des ressources minières (or, nickel, cuivre, fer, métaux rares…) ou des ressources naturelles à des fins énergétiques (hydroélectricité, énergie éolienne, pétrole, gaz naturel incluant le gaz de schiste). Ce colloque résolument pluridisciplinaire vise à cerner les impacts reliés à l’exploitation des ressources minières ou des ressources naturelles à des fins énergétiques et à débattre de pistes de solutions juridiques, éthiques et politiques permettant un développement énergétique et économique soucieux de la protection de l’environnement et du respect des communautés locales.

Amiens

Convocatoria de ponencias - Estudios políticos

Les outils de la « gouvernance environnementale » : usages, appropriations, transformations

Dans le sillage du Grenelle de l'environnement lancé en 2007, les politiques environnementales ont été soumises à une forte exigence de changement, traduite par deux lois et plus de 200 décrets d'application. Loin de rompre cependant avec les pratiques et l’ordre institutionnel antérieurs, les dispositifs promus sont venus s’ajouter à une panoplie déjà large de procédures ayant pour finalité le gouvernement territorial de ce domaine. Cinq ans après cette rupture affichée, la présente journée d’étude se donne pour objectif de dresser un premier bilan des évolutions engagées : au travers de travaux et de témoignages portant sur les outils du gouvernement territorial de l’environnement ; en s'interrogeant sur leurs usages, appropriations et les transformations qu'ils introduisent dans le champ local.

Cuneo

Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle

Contribution à une histoire du développement durable

Cinquième colloque du P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie) : « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable », à Cuneo les 6 et 7 octobre 2011.

Orleáns

Val de Loire, patrimoine mondial : identité, protection, valorisation

Le colloque, organisé par le Laboratoire Collectivités Territoriales se tiendra à l'Université d'Orléans les 7 et 8 décembre 2011. Il traitera, à l’heure de la rédaction du plan de gestion pour le Val de Loire, d'un sujet au cœur de l'actualité : « Val de Loire, patrimoine mondial 2000-2010 : identité, protection, valorisation ». À l’occasion de ces deux journées, il s’agira de s’interroger sur les patrimoines du Val de Loire constitutifs de ce « paysage culturel » reconnu par l’UNESCO depuis 2000 et sur les enjeux juridiques de protection et de valorisation de ce territoire.

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