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  • Lille

    Journée d'étude - Droit

    Autour du centenaire de l'Organisation internationale du travail (OIT)

    Le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025 rattachée à l'université de Lille) organise une conférence en partenariat avec l'université d'Uppsala « Autour du centenaire de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) ». Historiens du droit et juristes en droit social mettront en perspective cette institution, son fonctionnement et ses réalisations au regard du contexte et des objectifs fixés lors de sa création.

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  • Appel à contribution - Sociologie

    Travail et emploi sur les plateformes numériques

    Au cours des dernières années, de multiples plateformes numériques se sont développées (Airbnb, Deliveroo, Uber, etc.) en se présentant comme de nouveaux types d’intermédiaires entre clients et offreurs de travail. La montée en puissance de ces entreprises d’un nouveau genre suscite une forte fascination médiatique qui se traduit aujourd’hui par une polarisation des débats entre l’apologie de l’« économie collaborative » et la dénonciation des méfaits de l’« ubérisation » sur le travail et l’emploi. Certains de ces nouveaux acteurs économiques sont devenus en quelques années des firmes multinationales, dégageant des chiffres d’affaires colossaux, et érigées alors en emblèmes de la nouvelle économie numérique. Et derrière ce modèle économique jugé innovant, une particularité fondamentale caractérise ce nouveau type de transaction économique : les offreurs de travail sont parfois, voire souvent, des particuliers, c’est-à-dire qu’ils ne sont pas salariés, ni même forcément professionnels. Ce sont eux qui possèdent l’outil de travail, ou la force de travail, qu’ils vendent en qualité d’indépendants, soit directement aux consommateurs, soit à un intermédiaire.

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  • Lille

    Journée d'étude - Droit

    La réception des législations relatives aux accidents du travail

    XIXe - XXe siècles, France - Belgique

    Lors d'une rencontre organisée par le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025) en décembre 2014, juristes et historiens avaient porté un regard interdisciplinaire sur la réparation des accidents du travail telle qu'elle avait été mise en œuvre par ses différents acteurs (les entreprises, le juge, l'administration, la victime, le médecin, etc.) dans le cadre des lois française et belge des 9 avril 1898 et 24 décembre 1903. Toutes les perspectives de recherche n'ayant pas été épuisées, cette journée d'études s'intéresse, cette fois, à la réception des législations relatives aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et au risque professionnel.

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  • Lille

    Journée d'étude - Droit

    La réparation des accidents du travail

    Pratiques et acteurs, XIXe - XXe siècles, France - Belgique

    La journée d'études consacrée à « La réparation des accidents du travail » propose d’identifier les pratiques mises en œuvre par les acteurs dans ce cadre, dans une double logique comparée : chronologique d’une part, afin d’éclairer l’avant et l’après 1898 ; géographique, d’autre part, dans une région s’articulant autour des bassins industriels du Nord de la France et de la Belgique, mais qui peut s’élargir au-delà. À partir de 1898 de nouveaux acteurs et de nouvelles pratiques vont être sollicités au titre de la réparation. Les sources dépouillées permettent de les saisir dans leur quotidien, au-delà du simple principe posé par le cadre légal. L’objet de cette journée d’études est de les mettre perspective avec les approches déjà menées, dans d’autres contextes, ou via d’autres sources.

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  • Paris

    Appel à contribution - Histoire

    Les mains-d'œuvre en France durant la première guerre mondiale

    Régulations, territoires, recompositions

    Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHTEFP) lance, avec l'appui de la Mission du centenaire de la première guerre mondiale, un appel à propositions de communications en vue d'organiser un colloque international à Paris, les 18 et 19 mai 2015. Cette manifestation scientifique portera  sur les mains-d'oeuvre en France pendant la Première Guerre mondiale, ayant directement (dans les établissements publics ou privés travaillant pour la Défense nationale ) ou indirectement (économie civile, agriculture, travail à domicile) participé à l'effort de guerre.

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  • Paris

    Journée d'étude - Droit

    L'égalité d'emploi hommes / femmes et la « fabrique du droit »

    Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP)  organise le 10 juin 2013 à Paris, une journée d'études portant sur « L'égalité d'emploi hommes/femmes et la fabrique du droit ». Cette manifestation scientifique porte sur la genèse et l'impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, ainsi que les conditions de travail.

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  • Paris

    Appel à contribution - Histoire

    L'égalité d'emploi hommes / femmes et la « fabrique » du droit

    Genèse et impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes dans l'accès à l'emploi

    Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) lance un appel à communications en vue de l'organisation d'une ou deux journées d'études qui se tiendront en mai 2013 à Paris. Ces journées d'études devraient permettre d'éclairer la genèse, l'histoire et l'impact de la directive 76/207 du 9 février 1976 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles,ainsi que les conditions de travail.

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    La loi de 1898 sur les accidents du travail et l’émergence de la tarification des corps en Europe

    Depuis quelques années, les travaux portant sur les risques et les maladies professionnelles ont réactivé un champ de recherche émergeant de la décennie 1975-1985, mais qui avait ensuite marqué le pas en France. L’objectif de cette journée d’étude consacrée à la loi de 1898 sur les accidents du travail est de prolonger cette réflexion actuelle sur l’histoire des risques autour d’enjeux à l’interface du droit, de l’économie, de la médecine et de la technique. Elle permettra notamment d’interroger à nouveau les rôles respectifs de l’État, des organisations patronales et des compagnies d’assurance, de mesurer les modalités d’application de la loi, tout en la restituant dans un contexte plus largement européen.

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  • Paris

    Informations diverses - Droit

    La rupture du contrat de travail depuis 1945. Du contrôle du juge à son contournement ?

    Comment se sont passés le contrôle de l'emploi, puis les licenciements économiques depuis l'intervention de l'administration du travail, du préfet sous le contrôle du juge jusqu'à la rupture conventionnelle et à la transaction sans intervention de la puissance publique ? Ce sera l'objet des contributions et des échanges des différents participants.

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  • Paris

    Appel à contribution - Histoire

    La codification du travail en France sous la IIIe République

    Élaborations doctrinales, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales

    Le centenaire du livre I du code du travail doit être l'occasion de réinterroger l'ensemble des questions théoriques et pratiques débattues durant la IIIe République. La journée d'études doit permettre d'aborder différents thèmes tels que : l'élaboration et le processus de la codification, les choix politiques, la réflexion juridique, le travail législatif et les débats, l'attitude des différents acteurs (syndicats ouvriers et patronaux, hommes politiques et administration).

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  • Paris

    Colloque - Histoire

    La direction générale du travail de Strasbourg : laboratoire du droit social (1919-1925)

    En 1918, le retour de l’Alsace-Lorraine à la France représente un enjeu singulier dans le domaine juridique. Ainsi, le commissariat général, qui fonctionnera de mars 1919 à juillet 1925, a notamment pour objet l’adaptation du droit local au droit français. La tâche accomplie par celui-ci, tant dans le domaine législatif qu’administratif, est digne d’intérêt. La personnalité du commissaire général, Millerand, fonde, dès 1919, beaucoup d’espoir sur cette institution. Ce dernier marque notamment son passage dans cette administration en créant la direction du Travail, de la législation ouvrière et des assurances sociales, à la tête de laquelle se trouvera placé notamment Simiand. Le fonctionnement et les réalisations de cette institution - véritable démembrement du ministère du Travail à Strasbourg - sont un élément majeur dans la formation du droit local et contribuent à l’application du droit social.

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