La journée vise à éclairer la portée des politiques environnementales de l’Union en France. Il s’agit d’aborder les multiples enjeux que posent la mise à l’agenda et l’application de ces politiques, à partir de perspectives centrées tant sur les acteurs parties prenantes de ces dispositifs que sur les systèmes institutionnels. L’articulation entre le niveau communautaire et le niveau national ne s’envisage pas seulement dans un rapport univoque, car les interventions de l’UE dans le domaine de l’environnement ont pu s’inspirer du cas français, elles ont parfois également complété, ou concurrencé des mesures existantes en France.

Journée d’études de la SEE

Les enjeux des politiques environnementales de l’Union en France

Jeudi 15 mai 2008

Coordonnée par Nathalie Berny (Sciences Po Bordeaux, SPIRIT)
Lieu : Sciences Po Bordeaux
11 allée Ausone, 33 607 Pessac

Pour tout renseignement : seejournee2008@sciencespobordeaux.fr

La journée vise à éclairer la portée des politiques environnementales de l’Union en France. Il s’agit d’aborder les multiples enjeux que posent la mise à l’agenda et l’application de ces politiques, à partir de perspectives centrées tant sur les acteurs parties prenantes de ces dispositifs que sur les systèmes institutionnels. L’articulation entre le niveau communautaire et le niveau national ne s’envisage pas seulement dans un rapport univoque, car les interventions de l’UE dans le domaine de l’environnement ont pu s’inspirer du cas français, elles ont parfois également complété, ou concurrencé des mesures existantes en France.

Les rapports concluant le Grenelle de l’environnement ont par ailleurs appelé à un engagement renouvelé de la France en faveur de l’environnement dans l’Europe et ce à la veille de la présidence française de l’Union européenne qui débutera au 1er juillet de cette année. Le processus de long terme de construction des normes communautaires autant que l’actualité récente justifient donc un questionnement sur le changement dans les politiques publiques, son évaluation et ses dynamiques.

Deux lectures complémentaires de cette problématique du changement départagent les contributions de la journée d’études. La première adopte un point de vue d’ensemble afin d’évaluer l’étendue des transformations en cours. La seconde partie de la journée éclaire le débat sur le changement à partir d’analyses de politiques sectorielles privilégiant, notamment, l’étude comparée.

Programme

9 h - Introduction à la Journée

Présentation - Vincent Hoffmann-Martinot (Sciences Po Bordeaux) et Antoine Roger (SPIRIT)
Questions de recherche et cadrages théoriques - Nathalie Berny

9h30-12h30 - La gouvernance environnementale en France : l’Union européenne contribue-t-elle au changement des principes d’action publique ?

Présidé par Laurent Lepage (ISE, Université du Québec à Montréal)

• Charlotte Halpern (PACTE, IEP de Grenoble) - L’UE, une source d’innovation instrumentale ? Les ressorts de la recomposition de l’action publique environnementale en France depuis 1971
• Denis Salles (CERTOP, Université Toulouse Le Mirail) - Vers des politiques environnementales de responsabilisation. Le rôle de l’Europe.
• Yannick Rumpala (ERMES, Université de Nice) - Les effets institutionnels de la problématique du développement durable. Le pilotage du changement comme préoccupation institutionnelle renouvelée

Discutant - Vincent Jacques Le Seigneur (Sciences Po Paris, INES)

11h30 - Discussion collective

14h-17h 30- Les effets des normes européennes sur les configurations d’acteurs : analyse comparée et politiques sectorielles

Présidé par Olivier Costa (SPIRIT, Sciences Po Bordeaux)

• Olivier Notte (CERTOP, Université Toulouse Le Mirail) - La Directive Cadre sur l’Eau à l’œuvre dans les territoires: les dispositions nationales en France et aux Pays-Bas face aux injonctions européennes
• Matthieu Ansaloni (INRA, Toulouse) - La responsabilité comme technique de gouvernement. L’exemple de la politique agri-environnementale européenne dans deux régions françaises.

Discutant - Bernard Barraqué (ENGREF, Paris)

• Magalie Bourblanc (CEVIPOF, Paris) - Les politiques de reconquête de la qualité de l’eau en Bretagne saisies par un processus d’européanisation : analyse d’une dynamique d’échanges informels entre la Commission et le mouvement environnemental breton.
• Jean-Baptiste Comby (LaSPP - Paris II) - L’atome français et la gestion européenne des changements climatiques

Discutant - Daniel Compagnon (SPIRIT, Sciences Po Bordeaux)

16-30 -17h30 - Discussion collective et synthèse

L’organisation de cette journée dispose du soutien financier de Sciences Po Bordeaux et du SPIRIT.